Projet modifs RI ASA 2010 (Réglement Intérieur Ain Sud Airsoft v.2010.pdf)
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Règlement intérieur de l’association Ain Sud Airsoft Association déclarée sous le régime de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Aout 1901. SOMMAIRE : Art. 1: ADHESION ET COTISATION Art. 2: LES MEMBRES Art. 3: RESPONSSABILITE CIVILE DE L'ASSOCIATION Art. 4: RESPONSSABILITE CIVILE DES MEMBRES Art. 5: PROTECTION DES JOUEURS Art. 6: REPLIQUES ET PUISSANCE Art. 7: LES BILLES Art. 8: UTILISATION DE MOYENS PYROTECHNIQUES Art. 9: LES REGLES DE JEU Art. 10: TERMINER UNE PARTIE Art. 11: DOMMAGE CORPOREL Art. 12: RADIATION D UN MEMBRE- DEMISSION Art. 13: APPROBATION ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR p.1 p.1 p.2 p.2 p.2 p.2 p.3 p.3 p.3 p.5 p.5 p.6 p.6 1 Article 1: ADHESION ET COTISATION Pour être adhérent, il faut se référer aux conditions mentionnées dans les statuts et s’acquitter de la cotisation. Le montant de la cotisation est établi en fonction du type d'adhésion : membre actif ou membre occasionnel. Par soucis d’équité, les futurs membres peuvent bénéficier d’un tarif dégressif : Pour une saison qui débute au 01/01 et se termine au 31/12. • • • • Inscription entre le 01/01 et le 31/03 : la cotisation est de 45 € Inscription entre le 01/04 et le 30/06 : la cotisation est de 40 € Inscription entre le 01/07 et le 30/09 : la cotisation est de 35 € Inscription entre le 01/10 et le 31/12 : la cotisation est de 25 €
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