Contrat de prêt (CONTRAT DE PRET.pdf)
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Association Espoirs de Crins Loi 1901 n° w021000203 20 rue du pipet 02310 Montreuil-aux-Lions CONTRAT DE PRET POUR LE SAUVETAGE D’UN EQUIDE ENTRE : L’association Espoirs de Crins Siège Social 20 rue du pipet 02310 Montreuil-aux-Lions ET LE PRETEUR: Mme, Mlle, Monsieur* ………………….. Domicilié(e)….…………………………… ……………………………………………. I – L’équidé L’équidé, objet du présent contrat est celui désigné ci-dessous : Nom de l'équidé :…………………………. Sexe: MALE – FEMELLE - HONGRE* Couleur de la robe : …………………...... Crinière: ….……………………………… Race : …………………………………… Année de naissance : ……………………. Signes particuliers : ……………………... N° transpondeur :…..……………………. n° SIRE : …...…………………………..… N° de tél : ………………………………. N° de portable : ………………………… Courriel : ……………………………….. 03.23.70.68.47 06.78.45.58.95 elobulle@wanadoo.fr Dans l’hypothèse où l’animal ne serait plus en urgence (adopté en amont par exemple), ¤ j’autorise l’Association à utiliser ce prêt pour un autre cheval, elle me tiendra informé des changements si besoin ¤je n’autorise pas l’Association à utiliser ce prêt pour un autre cheval, le chèque me sera retourné. II – Conditions du prêt Le prêteur Mme, Mlle, Mr*………………………………………. certifie avancer la somme de …………. pour réaliser le sauvetage de l’équidé nommé plus haut. Il est entendu entre le prêteur et l’association Espoirs de Crins que l’avance sera remboursée au placement de l’équidé dans sa famille définitive grâce aux frais d’adoption qui seront demandés. Est également convenu entre le prêteur et l’association Espoirs de Crins que l’équidé sera propriété de l’association jusqu’à son placement sous contrat. Aucun intérêt ni autre somme que celle versée et notifiée ci-dessus ne sera exigé de la part du prêteur, qui permet ainsi le sauvetage de l’animal sans but lucratif. Il est également convenu entre les 2 parties que l’association s’engage à donner des nouvelles régulières de l’équidé au prêteur par différents biais. Fait à …………………………… Signatures précédées des mentions « lu et approuvé » Le prêteur : La présidente : le, …../……/………. Chaque chapitre doit être paraphé pour la validité du document.
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