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Nom du fichier: attestation RC.pdf
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Nom de la structure : Nom et prénom du Représentant légal : Adresse : Tel : Mail : ATTESTATION (en remplacement d’une attestation d’assurance professionnelle) Je sous signé(e) : agissant en tant que responsable de la structure : déclare prendre toute la responsabilité des dommages éventuels qui pourraient se produire sur des personnes ou des biens pendant le Marché 360° sur l’art, organisé par l’association Arts Pentes, le samedi 17 et dimanche 18 décembre 2011, en remplacement d’une assurance responsabilité civile professionnelle. Fait à : Le :

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