HISTOIRE RESUME (histoire résumé presque complet.pdf)
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Histoire du droit Chapitre 1 : Un droit sans juriste Le droit est une œuvre du temps avant celle de Dieu, puis des poètes, hommes de lettres. Section 1 : Le droit, œuvre du temps. La coutume : Critère objectif, relève d’une pratique constante, ancienne : EMPIRIQUE. Subjectif, Les hommes ont acceptés cette pratique, volontairement pratiqué, puis est devenue obligatoire, ici l’usage (pas de sanctions Ex : Le nom de famille) est différend de la coutume(ou il peut y avoir sanction, tradition orale : obscurité et territoriale, varie selon les pays) Puis l’écrit s’est emparé de la coutume : source du droit Cependant l’écriture n’est pas le point de départ du droit, le droit est oral puis réécris, retranscrit. Section 2 : Le droit œuvre de dieu. D’après la stèle, le droit est dicté par les dieux Biblia : livre (tu ne tueras point, voleras point….) TORAH : loi avec l’ancien testament, (Genèse, exode, lévitique, nombres, deutéronomes) Dictés par dieu, donc immuables. Celui qui ne respecte pas les commandements divins est maudit car dieu est seul juge. Ordalie mise en place (jugement divin) : épreuve physique dont l’issue es décidée pas dieu, Ex ordalie fluviale, le plaideur entre dans le fleuve coule ou pas. TORAH : ordalie des eaux amères, pour l’adultère des femmes, boivent eau bizarre, si ventre enfle coupable… Inconvénient car figé alors que les hommes évoluent. Pour les grecs le droit est un don de dieu mais il appartient aux hommes de le faire évoluer. Section 3 : Le droit œuvre de penseurs. Aèdes : poètes, musiciens qui réfléchissent sur la place du droit dans la société grecque. Raisonnement du philosophe grec, 4 et 5ème siècle avant JC : démocratie. I) La monarchie grecque et le temps des poètes. Homère : L’Iliade, L’Odyssée Régime politique de monarchie, les aèdes interviennent et intègrent des sources juridiques. Les thermes de l’Iliade : Thémis : épouse de Zeus, garantit justice et paix, yeux bandés (impartiale) balance (équité) et glaive (sanction). Les thémistes : les décisions Diké : fille de Thémis : Acte juste. Ces deux thermes dévoilent le roi, symbole du sceptre (commandement et autorité) il peut rendre un jugement donc il dit le droit, roi législateur et juge. Influence divine donc droit humain. Hésiode : Les travaux et les jours : (les hommes doivent obéir au nomos : loi) : travail et obligations matrimoniales. Crise à Athènes, les non nobles veulent participer à la vie de la cité, loi plus transparente, législateur, la loi prend une place essentielle dans le droit. II) La démocratie athénienne et le temps des philosophes. Monarchie évolue en démocratie car crises donc réformes, conséquences sur le droit grec dans la société et institution. A) Les grands réformateurs _ Dracon : réforme -624 /-621, s’élève contre les monarchies et les privilèges des nobles de part leur naissance, la fortune et la proximité avec le roi donc connaissent le droit et l’utilisent : la loi devient publique, le droit est accessible a tous. Loi sévères, draconiennes (DRACON) mais modernes : différencie homicide et assassinat et graduation des peines selon la gravité. Justice individuelle, chaque individu peut demander justice. _ Solon : -641 / -558 L’homme est maître de son destin, ouvre les institutions au peuple, crée l’Héliée : juridiction populaire qui juge et composée de citoyens athéniens. Pas encore de ministère public, procureur représente l’état et dénonce un trouble à l’ordre public. Justice du peuple pour le peuple. _ Clisthène -508 Isonomie : isos : égalité, nomos : loi. Démos kratos : pouvoir au peuple (démocratie apparait) Egalité de tout les citoyens devant la justice. _ Périclès : -495 -423 Misthos : rétribution financière pour tous ceux qui s’engagent à effectuer une fonction publique Le pouvoir exécutif relève des magistrats Judiciaire : L’Héliée (6000 citoyens) Législatif : Boulée et Ecclésia : bouleux préparent projet de loi, loi proposées ensuite devant l’ecclésia (tous les citoyens peuvent y siéger) Vote à main levée des nomoïs. Graphé paramomôn contre l’abus de certains citoyens (remettre en cause la légalité de la loi) Accusation : ouvert a tout le monde Instruction : Les magistrats (archontes et stratèges) ne jugent pas, établissent le dossier et rassemblent les témoignages. Débats publics accusateur vs accusé Jugement sur la culpabilité puis vote sur la peine à appliquer, pas d’appel, si l’accusation perd alors amende. Apparition de Sycophantes qui accusent pour s’enrichir. B) Sophistes et philosophes Sophistes : savoir l’art de l’éloquence, aristocrates, maîtrisent les débats grâce à la rhétorique. Relativisme juridique, loi du plus fort, le gouvernement est le plus fort, établit les lois dans son propre intérêt. Platon (-428 -347) : La république vers -375 : Les lois sont une nécessité pour la cité (garantissent l’ordre) Unifient la cité, fonctions politiques, il faut enseigner la sagesse aux hommes, le peuple décide 1ère rédaction de la loi pour ensuite la perfectionner, même imparfaite il faut respecter la loi (justice) Aristote (-384 -322) : La politique, constitution d’Athènes. Justice, valeur morale car conditionne le bonheur des hommes. Ce qui est légal n’est pas forcément juste, principe du respect de la loi, lorsqu’une loi est imparfaite elle peut être écartée par les juges Chapitre 2 : Le peuple romain, génie du droit. Empire Romain de -753 à +565. -753 : naissance de Rome, Romulus et Remus créent une ville, Romulus 1er roi de Rome mont palatin. 565 : Mort de l’empereur Justinien, dernier empereur romain, 2 empires l’orient (capitale : Constantinople, aujourd’hui Istanbul) et l’occident. 3 régimes politiques à Rome se sont succédé : Monarchie : -753 avec Romulus puis -509 avec Tarquin la supe République : -509 à -27 Empire : -27 à 476 (occident) 565 (orient) Chaque régime développe le droit qui lui est propre : -Monarchie, la source du droit est la coutume, le roi est le chef religieux, détient l’auspicium (pouvoir d’entrer en relation avec les dieux pour obtenir leur accord sur le droit à adopter) règles communiquées aux rois par les dieux. Si oiseaux bonne augure règle Faste si non Néfaste. -Sous la république, le droit se détache de la religion, droit dépasse la politique, les magistrats individualisent le droit : devient un objet de science. -Sous l’empire, le droit suit le modèle de l’église (droit canonique). Section 1 : Le droit romain entre magistrats et jurisprudents -509 : droit romain classique, Patriciens virent Tarquin à cause de la tyrannie : république mais pas démocratie, pas de pouvoir au peuple, les aristocrates au pouvoir (oligarchie : peu commandent) -493 une parte du peuple confisque le pouvoir, les patriciens + les aristocrates = plèbe. Naissance des patriciens et plébéiens : le droit républicain. Mais république fragile : coups d’états, guerres civiles César battu en -27, Octave (AUGUSTUS) prends la suite et obtient les pleins pouvoirs. On atteint l’apogée du droit classique I) La république, berceau du droit classique Cadre favorable, les institutions créent le droit par la loi dans le but de sanctionner la loi en justice par le droit
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