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- Mars 2009 www.chorum.fr Préambule Cet outil est à destination des employeurs de la branche de l’aide et des soins à domicile. Il a pour objectif de les aider à réaliser l’évaluation des risques et l’élaboration du document unique (art. L.4121-1 à 3 du Code du Travail et art. R.4121-1 à 4121-4, issus du décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001). Il comporte une partie méthodologique et une partie technique. Il a été élaboré dans le cadre d’un projet mené en commun par l’UNA (Union nationale de l’aide et des soins aux domiciles), la Mutualité française et Chorum. Il s’appuie sur plusieurs études réalisées dans des sites pilotes dans le cadre de ce projet. 3 Guide méthodologique pour la rédaction du document unique d’évaluation des risques professionnels
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