Attest particip vente au deballage.pdf

Nom original: Attest particip vente au deballage.pdf
Titre: Attest particip vente au deballage
Auteur: Station
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Attestation sur l'honneur d'un participant non professionnel à une vente au déballage organisée par l'association COUP D'FILS _ 80 Rue Foch _ 46000 CAHORS À foyer rural de Flottes/Pradines (Lot 46) le dimanche 3 avril 2016 Attestation sur l'honneur Je soussigné(e).............................................................................................................. né(e)........................................ ...................à................................................................. et domicilié(e)................................................................................................................. ....................................................................................................................................... participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l'honneur : - n'avoir participé dans l'année à aucune autre vente de même nature, - ou avoir participé à une seule autre vente dans l'année de même nature à.................................................................................le.................................................. Je déclare également sur l'honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés. Fait à ...................................................................le........................................................ [signature]



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