Viulan 01 .pdf



Nom original: Viulan 01.pdfTitre: Viulan N°01Auteur: Mairie Viuz

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Page

Le Viulan
01
Mars - Avril
Au fil des pages :

Le mot de Madame le Maire
Bonjour à toutes et à tous,
Chose promise, chose due. Votre journal local continue avec quelques modifications.
Certaines rubriques ont disparu, d’autres sont nées ou vont naître. L’équipe
en charge de sa rédaction tend à en faire un lien privilégié avec les Viulans.
Dans cette première édition, nous allons vous présenter le nouveau conseil
municipal et ses différentes attributions.
Des permanences sont déjà assurées et vous pouvez prendre rendez-vous
avec moi-même ou l’un des conseillers.
Dans un premier temps, nous avons organisé les différentes commissions
et désigné les délégués aux associations intercommunales.
Chacun d’entre nous, dans le domaine qui le concerne prend connaissance
des nombreux dossiers en cours.
Lors d’un apéritif dînatoire organisé le vendredi 28 mars nous avons pris
contact avec le personnel municipal et le corps enseignant. Nous remercions les agents ainsi que les remplaçants qui ont tous répondu présent,
merci aussi à Nadine Dépollier directrice de l’école maternelle. Un grand
merci à Annick Philipon pour l’organisation de cette réception qui fut une
réussite.
Comme je l’ai dit lors de cette soirée, tous les élus sont polyvalents et prêts
à vous écouter. Selon vos affinités, vous pouvez vous adresser à l’un ou à
l’autre pour la question ou le problème qui vous concerne. Nous vous tiendrons régulièrement informés de nos actions.
Nous sommes à votre écoute et nous attendons vos suggestions, critiques,
observations.
Le maire
Yolande Mermin

P.1 : Le mot du Maire
P.2 : Le scrutin du 9 Mars
P.3 : Conseil municipal
P.4 : Conseil municipal
P.5 : Réception avec le
personnel communal
P.6 : Brèves de Mairie
P.7 : Appel à candidatures
P.8 : État civil
P.9 : Coin des associations
P.10 :Coin des associations (2)
P.11 :Soirée choucroute
P.12 : Infomations extra-com
munal
P.13 : Informations extra-com
munales (2)
P.14: Courrier des lecteurs

Responsable de la publication :
Yolande Mermin
Comité de réaction :
Éliane Vire
Isabelle Brucelle
Florence Dufournet
Corinne Frezier
Viviane Desmons

Heures d’ouverture du
secrétariat de la Mairie :
Du lundi au vendredi
de 16 à 19 heures
Tel : 04.50.77.51.44
Fax : 04.50.77.65.95

Page 2

Le scrutin du 9 Mars 2008
Rappel du programme qui a contribué à
l’élection du nouveau Conseil Municipal








Agir dans la transparence et vous consulter sur les futures orientations
du village.
Privilégier la construction de petits collectifs mais de manière raisonnée
et raisonnable, bannir les constructions massives
Favoriser la convivialité en améliorant le centre du bourg sans le bouleverser et le défigurer,
Sécuriser la route départementale afin de ralentir la circulation des véhicules et d’assurer la protection des piétons,
Encourager les initiatives qui prennent en compte le développement durable,
Poursuivre la réfection du réseau d’eau pour assurer sa qualité,
Être à l’écoute de toutes les associations qui participent à la vie de la
commune en s’occupant aussi bien de nos plus jeunes que de nos anciens et d’aider les bénévoles dans leurs tâches.

Ainsi, ce qui nous a réunis n’est pas de réaliser de grands projets mais
de répondre à vos attentes avec des idées réalisables et proches de vous. Ces
projets doivent également tenir compte de ce que vous aviez clairement et unanimement exprimés lors des réunions de quartier de 2002.

Les résultats
M. Laurent VINCENT (362 voix)
M. Jean Jacques GUINOT (349 voix)
Mme Florence DUFOURNET (349 voix)
Mme Yolande MERMIN (348 voix)
M. Fabrice BOUILLOUX (347 voix)
Mme Isabelle BRUCELLE (344 voix)
M. Mikaël SERRATRICE (339 voix)
M. Guy CORMORAND (337 voix)
M. Alain ORLU (336 voix)
Mme Corinne FREZIER (333 voix)
M. Olivier M'BARK (332 voix)
Mme Viviane DESMONS (331 voix)
Mme Jacqueline PORTIER DE BELLAIR (330 voix)
M. David DUFOUR-FONTAINE (327 voix)
Mme Éliane VIRE (327 voix)
Inscrits
930

Abstentions
270 (29%)

Votants
660 (70%)

Blancs et nuls
14 (1%)

Exprimés
646 (69%)

Le 18 Mars 2008, M. Olivier M’Bark a donné sa démission suite à une
compétence territoriale.

Page 3

Conseil municipal
Le 20 mars 2008
Présents : Mesdames MERMIN Yolande, FREZIER Corinne, VIRE Éliane, BRUCELLE
Isabelle, DUFOURNET Florence Messieurs ORLU Alain, DUFOUR -FONTAINE David,
BOUILLOUX Fabrice, CORMORAND Guy, GUINOT Jean-Jacques, VINCENT Laurent,
SERRATRICE Mikaël,
Pouvoir : Madame DESMONS Viviane donne pouvoir à M.CORMORAND
Madame Le Maire ouvre la séance à 20h35 et désigne mesdames BRUCELLE et
DUFOURNET comme secrétaires de séance.
Luce TALLARON secrétaire de mairie informe du nombre obligatoire en termes de nomination de responsables de commissions et de conseillers devant y participer.
URBANISME :

Responsable : Jean Jacques GUINOT
Conseillers : Mikaël SERRATRICE / Laurent VINCENT /
Éliane VIRE / David DUFOUR FONTAINE

TRAVAUX et CHEMINEMENTS :
Responsable : David DUFOUR FONTAINE
Conseillers : Guy CORMORAND / Fabrice BOUILLOUX
Alain ORLU / Éliane VIRE / Laurent VINCENT
FINANCES et COMMUNICATION :
Responsable : Éliane VIRE
Conseillers : Isabelle BRUCELLE / Florence DUFOURNET,
Viviane DESMONS / Corinne FREZIER / David
DUFOUR-FONTAINE / Mikaël SERRATRICE
VIE SCOLAIRE et ASSOCIATIVE :
Responsable : Corinne FREZIER
Conseillers : Viviane DESMONS / Fabrice BOUILLOUX
Vient ensuite la nomination des conseillers qui devront participer aux différentes Assemblées où la commune de Viuz-la-Chiésaz doit être représentée. Voir tableau cijoint.
Pour finir il est décidé des jours de permanences :
Madame Le Maire : Les matins du lundi, mardi, jeudi et vendredi de 09H00 à 12H00
Jean Jacques GUINOT pour l’Urbanisme : le jeudi de 18h à 20h
David DUFOUR-FONTAINE : le mercredi de 9h à 12h.
Éliane VIRE: le vendredi de 17h à 18h
Florence DUFOURNET : Le lundi de 15h à 17h

Clôture de la séance à 22h06

Madame le Maire
2 titutaires

Communauté de Communes du Pays d'Alby

(CCPA)

Madame le Maire
1 titulaire
Madame le Maire
3 titulaires
Madame le Maire
1 titulaire
Madame le Maire

Commission des Maisons d'Accueils pour Personnes Agées
Dépendantes

MAPAD du CCAS élargi de Gruffy

Syndicat d'Electricité et d'Equipement

SELEQ

Syndicat Mixte du Départemental de l'Eau et de l'Assainissement

SMDEA

PLAJ UFOVAL

Madame le Maire

Madame le Maire
Madame le Maire

Commission de cheminement

Commission Communale des Impôts Directs

Commission d'Appel d'Offres

2 titulaires

4 exterieurs

4 titulaires

(CCAS)

(CCAS)

Madame le Maire

1 titulaire

(SIGAL)

Conseil Communal des Actions de Sociales

Madame le Maire

Syndicat Mixte Intercommunal de Gestion et de Développement de l'Albanais

1 titulaire - 1 suppléant

(SIPAS)
Madame le Maire

Madame le Maire

Syndicat Intercommunal pour la Protection et l'Aménagement du Semnoz

1 titulaire - 1 suppléant

2 suppléants

(SITOA)

(PNR)

1 titutaire

des Ordures de l'Albanais

Parc Naturel des Bauges

Madame le Maire

Syndicat Intercommunal de Traitement

2 suppléants

Représentants

Désignation des commissions
Yolande MERMIN

Yolande MERMIN

Yolande MERMIN

Guy CORMORAND - Fabrice BOUILLOUX - Alain ORLU

Yolande MERMIN

Florence DUFOURNET - Isabelle BRUCELLE

Yolande MERMIN

Guy CORMORAND

Yolande MERMIN

David DUFOUR FONTAINE - Guy CORMORAND - Laurent VINCENT

Yolande MERMIN

Viviane DESMONS

Yolande MERMIN

Ida DAVOINE - Christiane GRAVIER - Irénée Laperrousaz - Sylviane Chateauneuf

Viviane DESMONS - Corinne FREZIER - Guy CORMORAND - Florence DUFOURNET

Yolande MERMIN

Jean-Jacques GUINOT

Yolande MERMIN

Alain ORLU - Mikaël SERRATRICE

Yolande MERMIN

Alain ORLU

Yolande MERMIN

Isabelle BRUCELLE - Florence DUFOURNET

Eliane VIRE

Yolande MERMIN

Guy CORMORAND - Laurent VINCENT

Jean-Jacques GUINOT - David DUFOUR FONTAINE

Noms

Page 4

Représentants de la commune dans les
différentes commissions

Page 5

Le conseil municipal reçoit
le personnel communal

Vendredi 28 avril, le
nouveau conseil municipal a reçu le personnel de la commune au
restaurant scolaire.
La réception a débuté
par un discours de madame Le Maire, puis
tous les participants,
conseillers et employés se sont présentés à tour de rôle.
Annick Philipon la cuisinière, a servi ensuite
un délicieux apéritif
dînatoire accompagné d’un cocktail maison et de jus de fruits.
La soirée s’est terminée vers 23 h, après avoir nettoyé la salle afin de
laisser place nette pour le repas Choucroute organisé le lendemain
par le Comité des fêtes.

Page 6

Brèves de mairie
Lien du blog de Viuz
http://viuzlachiesaz.wordpress.com/
Merci à ceux qui vont, par l’intermédiaire de ce blog, nous apprendre des choses sur notre village (anecdotes, historique, vie d’autrefois,…). Il faut qu’il
serve à partager les connaissances de chacun sur Viuz.
Il n’est pas destiné aux querelles, aux disputes, ni même aux règlements de
compte.
Il ne remplacera pas “Le Viulan” qui restera le premier lien entre vous et votre
conseil municipal.

• Les Informations à

publier dans le prochain Viulan ( mai
2008) devront être
remises avant le
15 mai.

L’attestation de recensement
Dès l’âge de 16 ans, tout jeune (fille ou garçon) doit se présenter en mairie muni
d’un justificatif de domicile, d’une pièce d’identité et du livret de famille pour l’attestation de recensement qui sera indispensable lors d’examens ainsi que pour
le permis de conduire.

Inscriptions scolaires
• Un ordinateur est à

votre disposition en
mairie. Vous pouvez y consulter le
cadastre (rendezvous).

Vous pouvez déjà vous adresser à la mairie pour les inscriptions 2008/2009.
Concernant les inscriptions en maternelle, elles s’adressent aux enfants nés en
2003, 2004 et 2005.

Sacs poubelle
Perdu –Trouvé

Les sacs poubelle sont arrivés, vous pouvez les récupérer en mairie aux heures
d’ouverture.

• Un sac en tissu kaki

a été trouvé route
des Pierres le jour
du carnaval, s’adresser en mairie.

Mairie - Bibliothèque
Le tribunal administratif de Grenoble par l’ordonnance du 20 février 2008 ordonne: « que la procédure de passation du marché de maîtrise d’œuvre ayant
pour objet la construction d’une mairie-bibliothéque et de la restructuration d’espaces publics à Viuz-la-Chiésaz est annulée. » (Informations complémentaires
dans le prochain Viulan).

Page 7

Appel à candidatures
Commission communal des impôts direct

Article 1650
(Loi n° 96-142 du 21 février 1996 art. 1, 12 Journal Officiel du 24 février 1996)

1. Dans chaque commune, il est institué une commission communale des
impôts directs composée de sept membres, savoir : le maire ou l'adjoint délégué, président, et six commissaires.
Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 25 ans
au moins, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux
confiés à la commission.
Un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.
Lorsque le territoire de la commune comporte un ensemble de propriétés
boisées de 100 hectares au minimum, un commissaire doit être propriétaire de bois ou forêts.
2. Les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables, en
nombre double, remplissant les conditions sus-énoncées, dressée par le
conseil municipal.
La désignation des commissaires et de leurs suppléants est effectuée de
manière que les personnes respectivement imposées à la taxe foncière, à la
taxe d'habitation et à la taxe professionnelle soient équitablement représentées.
3. La durée du mandat des membres de la commission communale des impôts directs est la même que celle du mandat du conseil municipal.
Leur nomination a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux. A défaut de liste de présentation, ils sont nommés d'office par le directeur des services fiscaux un mois après mise en demeure de délibérer adressée au conseil municipal. Le directeur peut, sans
mise en demeure, procéder à des désignations d'office si la liste de présentation ne contient pas vingt-quatre noms dans les communes de 2.000 habitants ou moins, ou contient des noms de personnes ne remplissant pas les
conditions exigées au 1.
En cas de décès, de démission ou de révocation de trois au moins des
membres de la commission, il est procédé dans les mêmes conditions à de
nouvelles désignations.
Le mandat des commissaires ainsi désignés prend fin avec celui des commissaires choisis lors du renouvellement général du conseil municipal.


Nous attendons vos candidatures avant le 4 mai 2008, à déposer en marie ou sur le blog :
(http:viuzlachiesaz.wordpress.com/)

Page 8

État Civil
Naissances
Margaux LAVY née le 7 janvier 2008

Robin RUAT né le 13 Mars 2008
Sincères félicitations aux parents

Décès
Madame Marcelle RAGINEL née GARCIN décédée
le 28 février 2008

Monsieur Jean-Pierre LAVY décédé le 19 Mars 2008

Sincères condoléances aux familles

Messes :
Dimanche 27 Avril
Jeudi 01 mai
Dimanche 04 mai
Dimanche 11 mai
Dimanche 18 mai
Dimanche 25 mai

:
:
:
:
:
:

10h30
10h30
10h30
10h30
10h30
10h30

: Messe en l’église d’ Alby
: Ascension en l’église d’Alby
: Messe en l’église de Viuz
: Pentecôte en l’église de Gruffy
: Première communion en l’église d’Alby
: Messe en l’église d’ Alby

Page 9

Le coin des associations
Le Sou des écoles

Manifestation organisée
par le SOU au profit des
classes des écoles de
Viuz-la-Chiésaz

Cantine
Les petits-déjeuners pédagogiques organisés et offerts par la cantine et le Sou
des Écoles sont de retour. C’est un évènement très attendu et réclamé par les enfants qui apprécient ce moment. La première journée aura lieu le mardi 6 mai avec les
maternelles de Mme Dépollier. Toutes les classes y participeront.
NB : Les enveloppes d’inscription sont à nouveau disponible en mairie.

Club des anciens
Comme chaque année, le traditionnel concours de belote du Club des Anciens
s’est tenu le 27 janvier 2008. Tout s’est déroulé dans la bonne humeur et la convivialité. 54 doublettes étaient inscrites et se sont affrontées. Messieurs Couchaux Bertrand
et Huot Jean-Pierre l’ont emporté avec le très joli score de 4902 points. Chaque gagnant est reparti avec un magnifique jambon.
Concernant la loterie, 200 cases ont été vendues et plus de 1OO lots ont été
attribués. Un bel après-midi bien réussi…
Autre bonne journée en perspective : le voyage annuel du Club le samedi 21
juin 2008. Nous partirons en Franche-Comté. Nous déjeunerons à Monet-la Ville,
dans une auberge fleurie, les Noces Francs-Comtoises. Un repas pantagruélique sera
servi. Une sympathique animation est prévue l’après-midi. Si certains d’entre vous
souhaitent nous rejoindre (adhérents ou non), il reste encore quelques places. Le prix
de cette sortie est de 74 €. La carte nationale d’identité est indispensable.
Départ à 8 heures
Retour vers 17 heures
Inscriptions auprès du Président Yves Desmons (04 50 77 51 51)
La prochaine et dernière réunion du club se tiendra le mercredi 7 mai 2008.


Page 10

Le coin des associations (2)
Comité des fêtes - Les projets
Prochain rendez-vous, et non des moindres : notre fameuse « Fête du Cochon »
qui aura lieu comme tous les ans le dernier week-end de juin, c'est-à-dire le samedi
28 juin 2008.
La fête se déroulera sous chapiteau au centre village !
Alors surveillez dès maintenant la mise en vente des tickets, car l’an dernier nous
avons vendu nos 360 places en deux semaines… Cette fois encore certains d’entre
vous n’ont pas pu participer au repas faute de place…
Nous organiserons ensuite pour la deuxième année consécutive, notre « Vide Greniers » à Viuz, fin août…
Puis, nous enchaînerons probablement fin octobre début novembre (à déterminer)
sur une soirée « Couscous » cette fois ! ...
Notre prochaine réunion aura lieu le vendredi 18 avril à 20h30 dans la salle des
associations. L’ordre du jour : Bilan de la soirée « Choucroute »
Préparation et organisation de la fête du Cochon »
Alors n’hésitez pas, et venez rejoindre l’équipe du comité des fêtes !
Si vous souhaitez être informé des dates de réunions, des rendez-vous du comité à
ne pas manquer, envoyez nous votre adresse mail à l’adresse suivante :
comitedesfetes@viuz-la-chiesaz.fr

CinéBus :
Le 02 mai : 20h30 : Bienvenue chez les Ch’tis
Le 16 mai : 17h30 : Voyage à Panama
Le 16 mai : 20h30 : Into the Wild (VF)
Le 30 mai : 20h30 : Un cœur simple
Tarifs: Non adhérents ………. ………… 4,50€
Adhérents ……………………….. 3,50€
Enfants jusqu'à 13 ans ………….3,00€
Dépliants à votre disposition en Mairie.
www.cinebus.fr

Terpsichore (Terre, psy, corps)
Cette association vous propose deux activités :
- apprendre à masser : 45 €
Le 03 mai 2008 : de 14 à 19 heures
Le 04 mai 2008 : de 10 à 18 heures
Le 24 mai 2008 : de 14 à 18 heures
- massage du bébé et du petit enfant :15 €
Cet atelier est proposé aux parents pour apprendre des gestes simples de massage.
Le 17 mai : de 9h30 à 11h30
Ses activités se dérouleront dans la salle des associations de Viuz.
Pour les inscriptions téléphoner au : 04.50.09.97.3 ou 06.27.46.14.57

Page 11

Soirée choucroute
« Un succès tout simplement !»
Le 29 mars dernier, la soirée « Choucroute » organisée par le comité des fêtes dans la salle du restaurant scolaire a remporté un vif
succès auprès de la population.
Salle comble ! Avec un peu plus d’une centaine de personnes, la
salle s’est très vite remplie.
Les réservations se sont faites comme à l’habitude sur le tard. C’est
durant la semaine précédant la manifestation que la majorité des
places a été vendue. Cette soirée a été victime de son succès !
C’est avec beaucoup de regrets que nous avons dû refuser des places à une bonne trentaine de convives…Morale de l’histoire, rien ne
sert d’attendre… il faut réserver de suite !
La soirée s’est déroulée dans une ambiance bon enfant ; discussions autour d’un bon repas et d’un bon verre, puis danse dans la
salle des associations pour tous ceux qui le souhaitaient… enfin, il y
en a eu pour tous les goûts !
Remerciements à l’ensemble des bénévoles qui grâce à un service
efficace ont permis aux convives de prendre leur repas chaud et en
même temps. (Le service de la choucroute s’est fait en 15 minutes
pour plus d’une centaine de repas… record à battre !!!)
Après une telle réussite, le comité des fêtes va pouvoir se focaliser
sur les manifestations à venir avec beaucoup d’entrain !

Page 12

Informations extra - communales
Collège René Long
Rentrée 2008-2009
Le conseil d’administration du collège René Long a décidé de déplacer les cours du
samedi au mercredi matin à partir de la rentrée scolaire de septembre 2008. En
conséquence, les activités extrascolaires ne pourront plus se dérouler le mercredi
matin dans le gymnase du collège.

Parc des Bauges :
Compte-rendu de la réunion du 2 avril :
Valorisation de l’apiculture


35 apiculteurs présents ont débattu sur trois axes de valorisation.

1) Relation apiculteurs-agriculteurs
100 agriculteurs se sont déjà engagés dans un contrat lié à la biodiversité: prairies
fleuries, gestion pastorale, pelouses sèches remarquables.
Les apiculteurs peuvent aider à cette prise de conscience afin d’améliorer la biodiversité.

2) Marque sur le miel
Ni trop contraignante (type AOC), ni informelle, elle permet de mettre en valeur la
combinaison indispensable pour le maintien de la biodiversité.

3) Animations
Des animations autour de l’apiculture et des prairies fleuries concours, semaine du
goût, création de brochures techniques.

SITOA :
(Syndicat intercommunal de traitement des ordures de l’albanais)


Vous pouvez trouver en mairie un nouveau guide du tri.

IGN et travaux de géodésie
L’Institut Géographique National a été autorisé par le Préfet d’effectuer des travaux de géodésie et de nivellement (arrêté n°2008/482 du 13 février 2008). Cet arrêté autorise l’Institut à pénétrer sur les propriétés privées.
L’IGN est l’organisme d’Etat chargé de cartographier le territoire à différentes
échelles. En effet, il est nécessaire pour les cartographes de se rendre périodiquement sur le terrain pour mettre à jour les cartes (nouvelles routes, constructions, tracés des sentiers…). Les relevés topographiques sont faits grâce aux points géodésiques (à Viuz, l’une des bornes est située près du Monument aux Morts, au sol).
Faites leur bon accueil lorsqu’ils travailleront près de chez vous. Vous pouvez
également leur apporter votre concours pour préciser parfois les noms de lieux …

Page 13

Informations extra - communales (2)
Communauté de Commune du Pays d’Alby

Président
Jean-Claude MARTIN
Maire d'Alby-sur-Chéran

Vice-présidents
Cadre de vie- Solidarité Aménagement du territoire Sport & Transports scolaires
Noëlle DELORME
Jean-Louis DUBOIS
Roland DALEX
Maire d'Allèves
Maire d’Héry sur Alby
Maire de Chapeiry

Développement économique
Georges DUPASSIEUX
Maire de Chainaz

Environnement
Jean-Claude GUERRAZ
Maire de Cusy

Communication,
culture, tourisme
Marie-Luce PERDRIX
Maire de Gruffy

Membres
Maire de St Félix : Alain BAUQUIS
Maire de Mures : Jean-Pierre BUGUET
Conseiller de St Félix : Philippe CHEVALLET
Maire de Saint Sylvestre : Henri EXCOFFIER
Maire de Viuz-la-Chiésaz : Yolande MERMIN
Le vendredi 11 avril à 20h30 à Héry-sur-Alby la communauté de commune a invité les
conseillers municipaux des 11 communes pour une présentation du bureau ainsi que
des différentes commissions. Le rôle de la communauté de commune au sein du département nous a été présenté par M.MARTIN. Nous rappelons que cette C.C.P.A. intervient sur de nombreux dossiers concernant la commune de Viuz-la-Chiésaz notamment
l’urbanisme, l’assainissement et le traitement des ordures ménagères...

Page 14

Courrier des lecteurs:
Ici ne seront publiées que les lettres d’intérêt général, avec l’accord des auteurs concernés

Divagation de chiens et des chats

Le conseil municipal rappelle aux
Viulans que les
réponses ne seront faites qu’aux
demandes écrites.

Réponse :
Il est interdit de laisser divaguer les chiens et les chats.
Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de
garde ou de protection de troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve
hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est
éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance de plus de cent
mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation, sauf si il participait
à une action de chasse et qu’il est démontré que son propriétaire ne s’est pas abstenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l’action de chasse.
Est considéré comme en état de divagation tout chat non identifié trouvé à plus de deux cent mètres
des habitations ou tout chat trouvé à plus de mille mètres du domicile de son maître et qui n’est pas
sous la surveillance immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n’est pas connu et
qui est saisi sur la voix publique ou sur la propriété d’autrui.
Source : Tiré des guides de mairies et des collectivités locales

Imprimé par nos soins, ne pas jeter sur la voie publique.


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