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Sommaire

Préambule

Chapitre I : Droits et obligations des élèves
A - Droits
B - Obligations
C - Élèves majeurs

Chapitre II : Vie quotidienne dans l’établissement - Vie scolaire
ABCDEFG-

Horaires
Entrées et sorties
Contrôle de l´assiduité
Contrôle de la ponctualité
Tenue et comportement
Mesures positives d´encouragement
Punitions et sanctions

Chapitre III : Hygiène - Santé

Chapitre IV : Locaux - Sécurité

Chapitre V : Dispositions spécifiques à l’Education Physique et Sportive

Règlement 2