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Truc .pdf


Nom original: Truc.pdf
Titre: Microsoft Word - Document
Auteur: utilisateur

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1Le débiteur d'une somme d'argent est constitué en retard, au plus tard quand il ne s'exécute pas
dans les trente jours après l'échéance et la réception d'une facture ou d'un autre état de paiement ;
cela ne vaut à l'égard du débiteur consommateur que s'il a été informé de cette conséquence dans
la facture ou l'état de paiement. 2Si le moment de la réception de la facture ou de l'état de
paiement est incertain, le débiteur non-consommateur est constitué en retard au plus tard trente
jours après l'échéance et la réception de la contrepartie.
Le débiteur n'est pas constitué en retard aussi longtemps que la prestation n'a pas lieu, par suite
d'une circonstance dont il n'est pas tenu de répondre.
§ 326 I: Befreiung der Leistung der Zahlung des Preises, wenn es eine Unmöglichkeit gibt (§275)
gibt.
Schuldverhältnis? Kaufvertrag è JA
Vereinbare Leistung? Übereignung der Vase
Unmöglichkeit? Objektiv (Zerstörung)
Gattungsschuld oder Stückschuld? Gattungsschuld (allgemeine Merkmale, mehrere Vase).
Konkretisierung? Holschuld. O hat eine Vase nicht ausgesondert. Keine Konkretisierung.
Aber: nur 7 Vasen è begrenzte Gattungsschuld! è Alle die Vasen sind kaputt
è Eine Unmöglichkeit liegt vor. § 275 I
Ausnahme der Befreiung? è § 326 II
Verspätung von K aber O ist völlig verantwortlich für die Zerstörung è keine Ausnahme.
Anspruch ausgeschlossen
Keiner Gegenleistungspflicht.
O hat gegen K keinen Anspruch auf Übereignung des Preises gemäß § 433 I 1.


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