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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
---Réunion du 6 Novembre 2009
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Présents : MM TREMEGE – PAUL – FROSSARD – BRUNET – BOUBEE
– LIDAR – LESCOUTE – VIGNES – DUFAURE – BARROUQUERE THEIL –
CALATAYUD – DUFFAU – FAURE – FORGET – FOURCADE – GARROCQ –
HABAS – JOUANOLOU – JUNCA – LARRAZABAL – PAULET – PIRON –
POEYDOMENGE – RIVIERE – PUYSSEGUR (suppléant de M.ROBERT) – TOUYA MMES CASSAGNE RODRIGUEZ (suppléante de Mme ARGOUNES) – DOUBRERE Excusés : MM BONNEMAISON – ROBERT - Mme ARGOUNES :
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M. TREMEGE : Avant d’aborder les points de l’ordre du jour, je voudrais vous préciser
qu’une délibération n° 20 est remise sur table et qui concerne des ventes de parcelles à Ibos.
Avec l’accord de M. POEYDOMENGE, nous allons aborder tout de suite le point n° 1 tant
que MM. TERRAUBE et VILLOCEL sont présents au cas où ils auraient à répondre à vos
questions.

AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LE CAHIER DES CHARGES DE
CESSIONS DES TERRAINS POUR LA ZAC SEMEAC-SOUES
Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.

SIGNATURE
DU
PROTOCOLE
D’ACCORD
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DU GRAND TARBES, ALSTOM, CACG-SEPA
M. TREMEGE : Je vais demander à MM. TERRAUBE et VILLOCEL d’approcher parce
que s’il y a des questions dont les réponses sont de vos compétences respectives, je vous
demanderai de bien vouloir les donner.
M. DUFAURE : Nous allons bien sûr vous donner l’autorisation de signer ce protocole
d’accord. Simplement, je voudrais savoir, par rapport à ce que nous avaient dit les
aménageurs, si la signature est concomitante avec les autres signatures liées notamment à
l’opérateur commercial, à l’enseigne commerciale, à la CEGELEC. On nous avait expliqué
que l’on devait faire cela le même jour. Alors on aimerait savoir précisément quel jour et si on
va signer en même temps ce protocole d’accord entre le Grand Tarbes, Alstom et la CACGSEPA.
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