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contrat hébergement chevaux2 .pdf


Nom original: contrat hébergement chevaux2.pdf
Auteur: Eloïse

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Association Espoirs de Crins
Loi 1901 n° w021000203
20 rue du pipet
02310 Montreuil-aux-Lions

CONTRAT D’HEBERGEMENT D’UN EQUIDE
ENTRE :

ET L’ ADOPTANT:

L’Association Espoirs de Crins
Siège Social 20 rue du pipet
02310 Montreuil-aux-Lions
Tel : 03.23.70.68.47
Courriel : elobulle@wanadoo.fr
Parapher chaque CHAPITRE.

Mme, Mlle, Monsieur* …………………………...
Domicilié ……………………………………….…
…………………………………………………..…
N° de tél : ……………………………………….…
Courriel : ………………………………………..…

I – L’équidé
L’équidé, objet du présent contrat est celui désigné ci-dessous :
Nom de l'équidé : Scoubidou
n° SIRE : 52 134 294 N
N° transpondeur : 250259803573635
Sexe: HONGRE
Couleur de la robe : Noire
Crinière: Noire

Année de naissance : 1992
Signes particuliers : fourbu
Sera hébergé à cette adresse : ………...…………
……………………………………………......……
…………………………………………..…………

L’équidé reste l’entière propriété de l’association Espoirs de Crins jusqu'à son décès ou son adoption.
II – Conditions d’hébergement
L’hébergeur Mme, Mlle, Mr*……………………………………….certifie prendre l’engagement de nourrir,
abreuver, abriter l’équidé confié par l’association Espoirs de Crins, de lui apporter les soins vétérinaires
courant et de le considérer comme un être vivant et sensible. Pendant la durée de l’hébergement, l'animal
adopté ne sera pas utilisé dans un but lucratif mais peut être, si sa condition physique le permet, employé dans
le respect de son intégrité physique et psychique.
Ledit, équidé est, à la connaissance de l’association :
¤ Apte à être monté ou attelé si aucun avis vétérinaire ne s’y oppose
¤ Apte à être monté ou attelé sous restriction :
¤ Inapte à être attelé ou monté

III – Prise en charge des frais d’entretien :
L’hébergeur prend en charge les frais courants comme si l’équidé lui appartenait. L’association Espoirs de
Crins prend à sa charge les frais vétérinaires exceptionnels, uniquement si elle a donné son aval auparavant.
Les frais de maréchalerie au-delà de 40e toutes les 6 semaines sont pris en charge par l’association, les 40e
étant à la charge de l’hébergeur.
Si des soins de phytothérapie ou autre s’avèrent nécessaires, ils seront considérés comme des frais
exceptionnels et pris en charge par l’association qui aura donné son accord.
L’hébergeur s’engage à en référer à l’association rapidement s’il ne peut plus subvenir aux besoins de
l’équidé, afin de permettre à l’association de trouver un nouvel hébergeur.
En aucun cas faire l’hébergeur ne peut vendre ou faire abattre l’équidé sans l’accord de l’association qui en est
propriétaire jusqu’à son adoption sous contrat. De même, en aucun cas, l’équidé ne pourra être destiné à la
consommation humaine ou animale.
Il est également convenu entre les 2 parties que l’hébergeur s’engage à donner des nouvelles régulières de
l’équidé à l’association.
Chaque chapitre doit être paraphé pour la validité du document.
Fait à ……………………………………………….…le, …../……/……….

En autant d’exemplaires que de parties ayant un intérêt distinct.
Signatures précédées des mentions « lu et approuvé »,

L’adoptant :

La présidente de l’association
Espoirs de Crins :


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