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A&D TOULOUSE
NOM : .............................PRENOM :.............................
Discipline :...................................................
Adresse courriel :...........................@

téléphone fixe : 0.....................

Portable : 06............................

CALCULER VOTRE BAREME
BAREME INTRA-ACADEMIQUE 2011
I – ANCIENNETE DE SERVICE
* Échelon acquis au 1.09.2010 (31.08.10 pour les titulaires) :
- 7 points par échelon pour : Classe normale
- Hors-classe : échelon x7 + 49 pts

II – ANCIENNETE DANS LE POSTE : TITULAIRE
- Par année dans le poste actuel : + 10 pts
- 40 points supplémentaires tous les 4 ans
-

III – STAGIAIRES
- 100 pts sur type de vœux Académique, ZRA, ZRD, et département
Fonctionnaires stagiaires ex-enseignants contractuels du 2nd degré de l’Education Nationale,
ex-CPE contractuels, ex-COPcontractuels, ex-MA garanti d’emploi ou pour les seuls lauréats
d’un concours de CPE les ex-MI-SE et les ex-AED
Justifier d’un service à temps complet au cours de l’année précédant le stage
(ou au cours des deux années précédant le stage si
exercice à mi-temps)
Forfaitaire quel que soit la durée du stage
- 50 pts Tous les autres stagiaires ainsi que les stagiaires IUFM ou centre de formation
COP 2008-2009 ou en 2009-2010
Sur demande
Sur le premier voeu département formulé
-

IV – ENFANTS
à charge de moins de 20 ans au 01/09/2010 (uniquement valable dans le rapprochement de conjoint
100 points par enfant (tout type de vœux sauf établissement)

V – RAPPROCHEMENT DE CONJOINTS
150,2 pts sur les vœux de type :Académique, département, ZR département et ZR académie
70.2 pts sur les vœux de type commune

VI – RAPPROCHEMENT DE LA RESIDENCE DE L’ENFANT
120 pts sur les vœux de type : Académique, département, ZR département et ZR académie ;
60 pts sur les vœux de type Commune

VII – MAJORATION POUR ANNEE DE SEPARATION
1 an : 50 pts, 2 ans : 275 pts, 3 ans 400 pts , 4 ans 450 pts, 5 ans 500 pts ,6 ans 550 points
7 ans 600 pts

VIII– MUTATION SIMULTANEE DE DEUX CONJOINTS TITULAIRES OU 2 CONJOINTS STAGIAIRES
80 pts sur les vœux de type département et Académie, ZR département et ZR académie
60 pts sur les vœux de type Commune,
Obligation de formuler des vœux identiques

IX – MESURE DE CARTE SCOLAIRE :
1500 pts
- Ancien établissement d’affectation
- Commune et département de l’ancien
- Département d’affectation
- Académie
Sur voeu « tout type d’établissement »

X – CHANGEMENT DE DISCIPLINE
1000 pts sur type de vœux : Académique et département
1ère affectation dans la nouvelle discipline pour le département
où s’est effectué le changement de discipline
XI - PRIORITES: + 1000 pts
Sur les vœux type : Académique, ZRA ;ZRD, Département ;Commune
Bonification sur établissement après avis du médecin conseillé technique

XII – APV
- 5 ans 300 pts
- 8 ans 400 pts
Sur type de vœux : Académique ZRA , ZRD , Département et vœux commune (*)

XIII Sortie APV
1 an 60 pts , 2 ans 120 pts , 3 ans 180 pts ,4 ans 240 pts ,5 ans 300 pts ,6 ans 320 pts ,7 ans 350 pts
8 ans 400 pts ( *)

XIV –ANCIENNETE TZR :
- 20 points par an + 40 points tout les 4 ans

XV POINTS DE STABILISATION TZR
- 120 points sur le vœu « département correspondant à l’établissement
-

d’affectation à l’année ou de RAD

( *) Uniquement pour ceux affectés sur APV TOULOUSE faisant vœu sur établissements Toulouse

TOTAL

Le journal académique « spécial mutation » -mars 2011- A&D-Toulouse page 2


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