RB MAJ SEPT2011.pdf


Aperçu du fichier PDF rb-maj-sept2011.pdf - page 5/342

Page 1...3 4 567342


Aperçu texte


NOTE AUX BANQUES N°89-16 DU 17 MAI 1989 AYANT POUR OBJET LA
COMMUNICATION DES DONNEES RELATIVES AUX RISQUES ET A LA SITUATION
MENSUELLE COMPTABLE

286

NOTE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-2 DU 19 JANVIER 2006, RELATIVE A
LA PUBLICATION DES ETATS FINANCIERS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

288

SEPTIEME PARTIE – CENTRALISATION
DES RISQUES
CIRCULAIRE N°2008-06
D’INFORMATIONS

DU

10

MARS

2008,

RELATIVE

À

LA

CENTRALE

291

CIRCULAIRE AUX BANQUES N°80-04 DU 31 JANVIER 1980, RELATIVE À LA
CENTRALISATION DES RISQUES BANCAIRES

293

NOTE AUX BANQUES N°14722 DU 29 AVRIL 1980, RELATIVE À L'ETABLISSEMENT DES
STATISTIQUES REGIONALES DES RISQUES

297

HUITIEME PARTIE – COMPENSATION
CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-21 DU 15 MAI 1985, PORTANT REGLEMENT DE LA
CHAMBRE DE COMPENSATION

302

CIRCULAIRE AUX BANQUES N°86-25 DU 8 SEPTEMBRE 1986, RELATIVE À LA
COMPENSATION DES CHEQUES EN DINARS CONVERTIBLES

307

CIRCULAIRE AUX BANQUES N°95-15 DU 5 DECEMBRE 1995, RELATIVE À LA
COMPENSATION DES VALEURS DEPLACEES LIBELLEES EN DINAR TUNISIEN ET EN
DINAR TUNISIEN CONVERTIBLE

308

NEUVIEME PARTIE – INSTRUMENTS
DE PAIEMENT, CENTRALISATION ET
GESTION DES INCIDENTS DE PAIEMENT
LOI N° 2005-51 DU 27 JUIN 2005 RELATIVE AU TRANSFERT ELECTRONIQUE DE FONDS

312

CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2007-18 DU 5 JUILLET 2007, RELATIVE À L'APPLICATION
DES DISPOSITIONS DU CODE DE COMMERCE RELATIVES AU CHEQUE TELLES QUE
MODIFIEES PAR LES TEXTES SUBSEQUENTS ET NOTAMMENT PAR LA LOI N°2007-37
DU 4 JUIN 2007

314