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Présentation Mr Mahfoudh BAROUNI Banque ZITOUNA .pdf



Nom original: Présentation Mr Mahfoudh BAROUNI Banque ZITOUNA.pdf
Titre: Microsoft PowerPoint - genèse de la FI en Tunisie (3)
Auteur: HP

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Tunis le 15/04/2010

Document à usage interne - Banque Zitouna

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Document à usage interne - Banque Zitouna

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Document à usage interne - Banque Zitouna

3

INTRODUCTION

Vu la richesse et la valeur des Intervenants, et de concert avec les
Organisateurs, cet exposé essaie de résumer l’histoire « contemporaine » de
l’introduction du concept de la Finance Islamique et de l’adoption de ses
produits..
produits

Il serait donc utile d’introduire le sujet en essayant de donner
un aperçu très succinct sur l’apparition des Institutions de la Finance
00Islamique dans le monde.

4

Document à usage interne - Banque Zitouna

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Document à usage interne - Banque Zitouna

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APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
A. Monde Musulman et Banques Conventionnelles
Résistance à l’introduction des banques conventionnelles dans le monde
musulman durant 4 Siècles.
Apparition des banques conventionnelles dans les pays musulmans à partir
de la fin du 19ème Siècle : période du colonialisme du monde musulman.
Efforts intellectuels de plusieurs jurisconsultes musulmans pour trouver une
alternative au fonctionnement des banques conventionnelles qui se basent
sur des principes non-conformes à la Charia islamique.

1850

?

Absence
des BI
7

APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
B. Etapes préalables à l’apparition des BI
Organisation des premières Conférences ayant pour thème la finance
islamique et la recherche d’une alternative aux financements classiques
(conforme à la Charia).
1963: naissance des principes financiers islamiques en Egypte.

La Mit
Mit--Ghamr Saving bank (banque coopérative) propose des
comptes épargnes basés sur le partage des bénéfices.
Apparition de plusieurs personnalités en tant que Chercheurs créant la
00Doctrine Fondamentale de la Finance Islamique.
1850

1950

Absence
des BI

Préalable

?

8

APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
C. Naissance des Banques Islamiques
1973: Recommandation de la conférence des Ministres des Finances
des pays musulmans pour la création d’une banque islamique internationale.
Dubai Islamic Bank

Islamic Development Bank

UAE

KSA

1975

1975-77

Faisal Islamic Bank of Egypt

EGYPT
1977

KUWAIT
1977

Faisal Islamic Bank of Sudan

Jordan Islamic Bank

SUDAN

JORDAN

1977

Bahrain Islamic Bank

Kuwait Finance House

1978

Qatar Islamic Bank

BAHRAIN

QATAR

1979

1982

1850

1950

Absence
des BI

Préalable

1970

?

Naissance
7
Document à usage interne - Banque Zitouna

9

APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
D. Développement de l’activités des BI
1980--1990 : Le total des Banques Islamiques atteint le nombre de 90.
1980
« Islamisation » totale des systèmes financiers du Soudan, Pakistan, Iran:
1980 : Le Pakistan « islamise » son secteur bancaire.
1983 : Le Soudan et l’Iran convertissent aussi leur secteur bancaire.
Soudan a mieux réussi (avec législation adéquate)
Nombreux sont les pays islamiques du Golfe & de l'Asie qui ont
suivi (EAU, Indonésie, Malaisie, Turquie,…)
1983 : L’Etat Tunisien fût le Fondateur de BEST Bank, sous la loi
Off-Shore en association avec Dallah AlBaraka
1850

1950

1970

Absence
des BI

Préalable

Naissance
7

1980

?

Développe
ment 90

Document à usage interne - Banque Zitouna

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APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
E. Emergences des Banques Islamiques
Le total des Banques Islamiques atteint le nombre de 190.
Elargissement du champ d’action des institutions financières islamiques:




Produits de la Finance Islamique adaptés aux entreprises,
Spécialisation des institutions financières dans le financement de projet :
- Les sociétés de leasing « Ijara ».
- Les fonds d’investissement,

1991: Harmonisation des traitements comptables des différents instruments
financiers islamiques : Création de l’AAOIFI .
1850

1950

1970

Absence
des BI

Préalable

Naissance
7

1980
Développe
ment 90

Document à usage interne - Banque Zitouna

1990

?

Emergence
190
11

APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
F. Cadre réglementaire et corpus de règles des BI
Malgré les difficultés rencontrées par le monde musulman à partir du 11
septembre 2001, la finance islamique a continué à se développer et à se
renforcer.
Les évènements du 11 septembre ont incité les institutions financières à mieux
s’organiser et à favoriser le rapatriement des fonds placés aux USA vers les
00pays musulmans.
Création des instances internationales de réglementation:
IIFM

IIRA

IRTI

1850

1950

1970

Absence
des BI

Préalable

Naissance
7

CIBAFI

1980
Développe
ment 90

Document à usage interne - Banque Zitouna

AAOIFI

1990
Emergence
190

IFSB

IICRA

2000

?

Organisation
451
12

APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE

Cette Industrie Financière compte actuellement 451 institutions dans 40
00pays à travers le monde.

Parmi ces institutions, on compte 180 banques islamiques dont
00certaines à dimension Internationale.

Le total des actifs consolidés de cette industrie s’élève, en 2008,
à 748 Milliards de dollars avec une moyenne du taux de croissance
00annuelle de 31.5% sur les six dernières années.

13

APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
F. Les Instances Internationales de Réglementation de la Finance Islamique
Institutions Islamiques Internationales

Mission

IIFM International Islamic Financial Market

Uniformiser certains produits, documentations & procédures islamiques

IIRA Islamic International Rating Agency

Noter les Institutions Financières Islamiques

IRTI Islamic Research & Training Institute

Formation et recherche dans les domaines bancaires, financiers, économiques
liés à la Charia

CIBAFI Council for IBs & Financial Institutions

Représenter les Institutions Financières Islamiques et agir pour la protection et
le développement de l’Industrie de la Finance Islamique.

AAOIFI Accounting & Auditing Organization for Islamic
Financial Institutions

Développer des normes comptables, d’audit, de gouvernance, d’éthique &
mettre en place des standards Shari’a
Mettre en place un corpus de standards et de bonnes pratiques qui viendraient
en complément des règles de surveillance édictées par le Comité de Bâle

IFSB Islamic Financial Services Board
IICRA International Islamic Center for Reconciliation and
Arbitration

1850

1950

1970

Absence
des BI

Préalable

Naissance
7

Organe de réconciliation et d’arbitrage des contentieux entre les Entreprises et
Institutions Financières ayant conclues des contrats de financements
islamiques.

1980
Développe
ment 90

1990
Emergence
190

2000

?

Organisation
451
14

APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
• RUne
carte
duh monde
à importer
sur ce slide
each
a n d ric
n e s s Cible
& Richesse
UK:
Germany:
Déjà 4 banques
USA:
Land de Saxe a émis un Sukuk de
Japon:
islamiques de gros et
Quelques institutions
100m d’€(2004)
JBIC a engagé un
une
de
détail
opèrent
financières offrant des
travail de réflexion
sur le marché.
crédits hypothécaires
sur la finance
islamiques
islamique (Dec.
France:
Arabie Saoudite :
2006)
Europlace et le
95% des nouveaux
Bahreïn:
gouvernement travaillent clients consomment
Un hub de la finance
pour déployer la FI (2009) des produits islamiques
islamique au MO
(2006)
EAU:
30% du marché de détail
Malaisie:
est islamique (2005)
18% est la part du marché
Plusieurs banques se
de la FI. Le régulateur a
sont converties en mode
imposé d’affranchir la
islamique
barre des 20%.
MDéveloppement
a in s tre a m re le v a nimportant
ce
NPrésence
ic h e p re s ede
nce
niche
EEngagement
n g a g in g w ith avec
re g u lales
to rsrégulateurs
CExploration
o n c e p tu a l e xConceptuelle
p lo ra tio n

Source: HSBC Amanah (revisitée)

Document à usage interne - Banque Zitouna

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APERÇU HISTORIQUE INSTITUTIONNEL
DANS LE MONDE
G. NAISSANCE DE BANQUE ZITOUNA

1850

1950

1970

Absence
des BI

Préalable

Naissance
7

1980
Développe
ment 90

1990
Emergence
180

2000
Organisati
on 435

BZ
2009
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Document à usage interne - Banque Zitouna

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Document à usage interne - Banque Zitouna

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Document à usage interne - Banque Zitouna

19

LES PRATIQUES DE LA FINANCE
ISLAMIQUE EN TUNISIE
L’utilisation des Produits offerts par la FI

La création des Institutions obéissant aux
principes de la FI

1.1. RELATIONS AVEC LA BID :
La Tunisie est parmi les pays fondateurs de la BID.
Elle est représentée au niveau du Conseil des Gouverneurs de la BID par
00son Ministre du Développement et de la Coopération Internationale.
Le Conseil de Supervision de la BID est présidé par Cheikh M.M. SELLAMI..
Plusieurs Cadres Tunisiens participent à la réussite des institutions faisant
partie du groupe BID. Ils sont très appréciés pour leur contribution.
IRTI

ICIIEC

ICD

ITFC

WWF

SAPUHMeat

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LES PRATIQUES DE LA FINANCE
ISLAMIQUE EN TUNISIE
L’utilisation des Produits offerts par la FI

La création des Institutions obéissant aux
principes de la FI

1.2. LA TUNISIE A BÉNÉFICIÉ TOUJOURS DES CONCOURS DE LA BID :
1.6 Milliard TND Trade Finance
Programmes ITFO – LTTF - IBP

Le Total des Fonds accordés est 2.7 Milliards TND
1.1 Milliard TND Project Finance

26 Projets Publics dont le Financement est garanti par l’Etat Tunisien
totalisent 800 Millions TND
TND. (20 Projets complètement réalisés et 6 en cours)

21

LES PRATIQUES DE LA FINANCE
ISLAMIQUE EN TUNISIE
L’utilisation des Produits offerts par la FI

La création des Institutions obéissant aux
principes de la FI

Plusieurs autres Projets inscrits au 11ème Plan du développement
(2007-2011) :
Projet

Lieu

Technique

Sidi Bouzid

Istisna

20 m TND

Thyna - Feriana

Istisna

215 m TND

TIFERT

Skhira

Ijara

155 m TND

Alimentation Gaz Naturel Bassin Minier - STEG

Gafsa

Istisna

64 m TND

Connexion des 2 Barrages Sidi SAAD et El
Houareb pour irrigation

Kairouan

Istisna

16 m TND

ISET
Station de Production d’Electricité – STEG

Investissement

Signature d’une convention entre la BID et la BTS pour la Microfinance pour
5 millions USD.
22

LES PRATIQUES DE LA FINANCE
ISLAMIQUE EN TUNISIE
L’utilisation des Produits offerts par la FI

La création des Institutions obéissant aux
principes de la FI

1.3. AUTRES PRODUITS :
Loi Mai 1988 approuvant la Convention de Financement Participatif conclue
entre :

L’Etat Tunisien

22 m TND

Al Baraka (ABID.CO)

22 m TND

SPLT

57 m TND

Conventions conclues avec le Fond Saoudien de Financement des
Exportations (Murabaha Trade Finance):
Amen Bank

3 m USD

Al Barak Bank

3 m USD

(Renouvelables)

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LES PRATIQUES DE LA FINANCE
ISLAMIQUE EN TUNISIE
L’utilisation des Produits offerts par la FI

La création des Institutions obéissant aux
principes de la FI

1983 : BEST BANK devenue en 2009 AL BARAKA BANK TUNISIA
(Créée sous la loi 76-63 telle que amendée par la loi 85-108 et telle remplacée par la loi
2009-64)

1984 : BEST RE
(Créée par convention puis régie par la loi 85 – 108)

1999 : BEST LEASE
(Régie par la loi 85 – 108)

2009 : BANQUE ZITOUNA
(Banque Universelle créée sous la loi 2001-65 avec références certains articles du COC :
du 1195 au 1225 et de 1249 au 1451, loi 98-39 vente à tempérament).

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