Bon de commande .pdf


Nom original: Bon de commande.pdfAuteur: CLAIRE

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Nom :
Prénom :

tel :

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Ville

Mail :
Commande
Case
Tshirt à- cocher
tarif 18€ TTC frais de port inclus
Case
à cocher
Homme
Case
ase à cocher
Cintréà cocherC
Large
à
Case
Case
àXL
cocher
à Case
cocher
à cocher
Case
Taille : Case
M
L cocher
XXL
3XL à cocher
Quantité :
Case
Couleur: Case
Noir à cocher
Blanc à cocher
Case
à cocher
Femme
Case
ase à cocher
Cintréà cocherC
Large
à
Case
Case
àXL
cocher
à Case
cocher
à cocher
Case
Taille : Case
M
L cocher
XXL
3XL à cocher
Quantité :
Case
Couleur: Case
Noir à cocher
Blanc à cocher
Case
à cocher
Calendrier
– tarif 15€ TTC pièce frais de port inclus
Quantité :
Case
cocher
Sweat àcapuche
Case
à cocher
Homme
- tarif 28€50 TTC frais de port inclus
à
Case
Case
àXL
cocher
à Case
cocher
à cocher
Case
Taille : Case
M
L cocher
XXL
3XL à cocher
Quantité :
Case
Couleur: Case
Noir à cocher
Blanc à cocher
Case
à –cocher
Femme
tarif 36€ TTC frais de port inclus
à
Case
Case
àXL
cocher
à Case
cocher
à cocher
Case
Taille : Case
M
L cocher
XXL
3XL à cocher
Quantité :
Case
Couleur: Case
Noir à cocher
Blanc à cocher

AMSTAFF RESCUE (loi 1901 : 0252006671)
Les Escures
63500 Flat

Case
Sweat à cocher
Case
à cocher
Homme
- tarif 26€ TTC frais de port inclus
à
Case
Case
àXL
cocher
à Case
cocher
à cocher
Case
Taille : Case
M
L cocher
XXL
3XL à cocher
Quantité :
Case
Couleur: Case
Noir à cocher
Blanc à cocher
Case
à –cocher
Femme
tarif 27.50€ TTC frais de port inclus
à
Case
Case
àXL
cocher
à Case
cocher
à cocher
Case
Taille : Case
M
L cocher
XXL
3XL à cocher
Quantité :
Case
Couleur: Case
Noir à cocher
Blanc à cocher
Montant total de la commande :

€ TTC

Paiement
chèque à l'ordre de AMSTAFF Rescue.
Espèce
Paypal. N'oubliez pas de mettre votre nom et l'objet de la commande dans le descriptif.
La commande doit être retournée avec le règlement par courrier à AMSTAFF Rescue – Les Escures
– 63500 FLAT ou par mail à presidente@amstaff-rescue.org pour les commandes Paypal.
Adresse de livraison : (sauf si identique à celle-ci dessus)

A

le
Signature

AMSTAFF RESCUE (loi 1901 : 0252006671)
Les Escures
63500 Flat

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 : Généralité
Les présentes conditions générales de ventes ont été établies pour traiter toutes les relations entre
l'association AMSTAFF RESCUE présidée par Melle Claire BOUVART
Amstaff Rescue
Les Escures
63500 FLAT
06.26.38.10.45
ou 06.11.55.28.77

et le client qui après avoir pris connaissances de ces conditions accepte celles-ci pour toutes ventes
à distance.
Celles-ci expliquent les modalités de commande, paiement ou livraison.
Tout client peut faire la demande des conditions générales qui lui seront envoyées par mail. Ces
conditions peuvent être modifiables sans préavis et à tout moment.
Article2 : Commande
Toute commande vaut acceptation de ces conditions.
Les pris sont indiqués en euros , TTC et port payé.
Afin que la commande soit prise en compte elle doit être accompagnée de son règlement. Sans
celui-ci, aucune commande ne sera prise en compte.
Vous devez nous retourner le présent bon de commande afin de signaler les articles, nombre, taille,
couleur.....
Une confirmation de commande vous sera envoyée par mail.
Article 3 : Paiement
Le paiement peut se faire par
– chèque à l'ordre d'Amstaff Rescue
– Paypal
– mandat cash
Tous les articles proposés le sont qu'à un but UNIQUEMENT associatif afin de nous permettre à
continuer notre combat : sauver des staffs, les récupérer et les replacer.
Article 4 : Livraison et expédition
Conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, les articles
commandés seront livrés dans un délai de 30 jours maximum de trente jours à compter du jour ou le
client reçoit la confirmation de commande par mail.
Tous nos produits sont expédiés en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur ou
facteur toute anomalie sur le colis et, le cas échéant, de refuser le colis.
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du
transporteur notamment en cas de perte, intempéries, grève...
Notre responsabilité s'arrête à partir du moment ou le colis est remis au transporteur ou La Poste.
Article 5: Rétractation
Conformément à l'article L.121-20 du Code de la Consommation, tout acquéreur bénéficie d'un
droit de rétractation de 7 jours .
Ce délai court à compter du jour de la réception des biens.
Tout retour des articles se fera à vos frais et sous votre responsabilité.
Article 6 : Facturation
Une facture détaillée sera jointe à votre envoi.
Article 7: Données client
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès
AMSTAFF RESCUE (loi 1901 : 0252006671)
Les Escures
63500 Flat

et de rectification aux données le concernant en nous faisant parvenir la demande par courrier.

AMSTAFF RESCUE (loi 1901 : 0252006671)
Les Escures
63500 Flat


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