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Contrat de partenariat .pdf



Nom original: Contrat de partenariat.pdf
Auteur: Jean-Baptiste Martin

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CONTRAT DE PARTENARIAT

Contrat de Partenariat « Road Train 4L »

Article 1 :
Ce contrat est établi entre d’une part l’associaton « Road Train 4L » dont le siège
social se situe au 4 place Albert 1er 85000 La Roche Sur Yon désigné par le parrainé et
d’autre part ….....................................................................….......................désigné par le
sponsor.

Article 2 :
Le parrainé s’engage à promouvoir l’enseigne du sponsor auprès du public de manière
précisée dans l’artcle 4, et ce jusqu'à la vente du dit véhicule.

Article 3 :
Le présent contrat est prévu sur la base d’un partenariat fnancier à la hauteur
de ….......... euros apportés par le sponsor.

Article 4 :
Le parrainé s’engage à metre …... encart(s) publicitaire(s) de …... par ...... cm aux
couleurs du partenaire sur la Renault 4L d'après un logo fourni par le dit partenaire. Le
sponsor devient ainsi un partenaire officiel d’un équipage du 4L Trophy.

Article 5 :
En cas de non-respect par l’une ou l’autre des partes de l’une des obligatons
énoncées dans le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein droit huit jours après mise en
demeure restée infructueuse.

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Contrat de Partenariat « Road Train 4L »

Fait à......................................................... le ….. / ….. / …....... en deux exemplaires originaux.
Le parrainé :

Le sponsor :

Pour l’associaton « Road train 4L ».

Pour ….................................................
….................................................

M. ….........................

M. …..........................

Lu et approuvé

Lu et approuvé

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