Contrat de saillie 2012 .pdf


Nom original: Contrat de saillie 2012.pdf
Titre: Contrat de saillie
Auteur: Utilisateur

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Contrat de saillie
HOEKHORST SWEET DREAM
Saison de monte 2012 monte en main.
Vendeur :
Cécile Dumas 1411 route de St Sorlin 26210 EPINOUZE tel : 04 75 31 16 47/06 01 84 23 19
email : elevage-des-colliers@hotmail.fr site : http://elevage-des-collieres.kazeo.com
Acheteur :
Nom :
Adresse :
Ville :
Téléphone :

Prénom :
Code postal :
Email :

Réservation d’ une carte de saillie 2012 pour la jument :
Nom :
N° sire (obligatoire) :
Race :
Année de naissance :
Date présumée de l’ arrivée de la jument :
Toise (obligatoire si proche de 1,50m) :
Suitée : OUI / NON (rayer la mention inutile) si oui date de naissance du foal :
Conditions de monte :
- les juments présentées à la saillie doivent être accompagnées de leur livret SIRE à
jour de validation et vaccinations et devront toiser moins de 1,50m.
- Les juments non suitées sont priées de présenter un certificat négatif pour la
métrite contagieuse de moins d’ un mois, d’ être déférée des 4 pieds.
- Paiement à la réservation par chèque de 267,50* euros TTC établi à l’ ordre de
Cécile Dumas et joint au présent contrat. Réservation non récupérable si pas
utilisée pour la jument ci-dessus. Le chèque sera encaissé au premier saut.
- L’ attestation de saillie ne sera délivrée par le vendeur qu’ après le règlement
intégral de toutes les sommes dues par l’ acheteur.
- Tarif hors frais de pension ou vétérinaire qui seront dus par l’ acheteur.
La jument sera saillie en monte en main au Haras des Collieres chez Mme Cécile Dumas 1411
route de St Sorlin 26210 Epinouze 06 01 84 23 19
Fait en double exemplaire pour chacune des parties.
Fait à
L’ acheteur (signature précédée de la mention « lu et approuvé »)

le
le vendeur

* sous réserve d’ une TVA à 7% applicable en 2012. Pour une TVA a 19,6% le prix de saillie
sera de 299€ TTC.


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