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fiche d'inscription et attestation personne morale .pdf


Nom original: fiche d'inscription et attestation personne morale.pdf
Titre: fiche d'inscription et attestation personne morale
Auteur: marcofloma

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VIDE-GRENIERS, BROCANTE, FOIRE
Dimanche 9 septembre 2012 à Verrières de Joux
(Réservation et règlement à faire parvenir au plus tard le 2 septembre 2012)

Organisateur : Association des écoliers varisiens
Adresse : 16 rue de Franche-Comté – 25300 LES VERRIERES DE JOUX
Contact – Réservation : 03.81.69.42.99
Mel : varisiens@gmail.com

Info : http://varisiens.blogspot.fr/

ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne morale
Je soussigné(e),
Nom : ………………………………………….……. Prénom ………..………………………………………….
Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) : …………………………………………………………….
N° de registre du commerce/des métiers : ………………………… …………….. de ……………………………..
dont le siège est au (adresse): …………………………………………………………………………………………
ayant la fonction de : …………………………………………………………… dans la personne morale.
Adresse du représentant : ……………………………………………………..………………………………….………
CP …………….. Ville ………………………….………………………………………………………………..
Tél. ……………………………. Email : …………………………………………………………………………
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………….……… ………………..…………..
Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..…………….
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………… ……………….………………...
Déclare sur l’honneur :
- Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce.
- Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)

Fait à ………………………………… le ………………………………..…………

Signature



Ci-joint règlement de ____ € pour l’emplacement pour une longueur de ____ m
( Prix : 2€ le ml ). Chèque libellé à l’ordre « association des écoliers varisiens »



Joindre une copie Recto Verso de la carte d’identité ( obligatoire )

Description rapide des objets vendus : …………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation


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