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fiche d'inscription et attestation personne physique .pdf


Nom original: fiche d'inscription et attestation personne physique.pdf
Titre: fiche d'inscription et attestation personne physique
Auteur: marcofloma

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VIDE-GRENIERS, BROCANTE, FOIRE
Dimanche 9 septembre 2012 à Verrières de Joux
(Réservation et règlement à faire parvenir au plus tard le 2 septembre 2012)

Organisateur : Association des écoliers varisiens
Adresse : 16 rue de Franche-Comté – 25300 LES VERRIERES DE JOUX
Contact – Réservation : 03.81.69.42.99
Mel : varisiens@gmail.com

Info : http://varisiens.blogspot.fr/

ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne physique

Je soussigné(e),
Nom : ………………………………………….……. Prénom ………..………………………………………….
Né(e) le ……………………..…………à Département : ……..……. Ville : ……………………………………
Adresse : ………………………………………………………………..………………………………….………
CP …………….. Ville ………………………….………………………………………………………………..
Tél. ……………………………. Email : …………………………………………………………………………
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...……………………… …………..…………..
Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..…………
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………… ……………….………………...
Déclare sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal)

Fait à ………………………………… le ………………………………..…………

Signature



Ci-joint règlement de ____ € pour l’emplacement pour une longueur de ____ m
( Prix : 2€ le ml ). Chèque libellé à l’ordre « association des écoliers varisiens »



Joindre une copie Recto Verso de la carte d’identité ( obligatoire )

Description rapide des objets vendus : …………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………..

Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation


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