REGLE D OR 2012 .pdf

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CLUB LOISIRS ET CULTURE
Siège social :
Chemin des Dames
37270 ATHÉE SUR CHER
02.47.50.27.10

LES 10 REGLES D’OR DU RALLYE
RESPONSABILITE
Règle 1. Tout incident est de la responsabilité des participants. L’association ne pourra être tenue pour
responsable en cas de sinistre ou de litige avec un tiers dans le cadre du rallye ou de sa préparation.
MANIFESTATION
Règle 2. Les détails du jeu ne pourront en aucun cas être divulgués avant le 21 octobre 2012.
Règle 3. Les organisateurs assurent la préparation et l’organisation du rallye touristique et se réservent le droit
de modifier le cours du jeu si les évènements le nécessitent.
CLAUSES D’ANNULATION
Règle 4. En cas d’annulation avant la date limite d’inscription, la totalité des frais d’inscription sera
remboursée.
Règle 5. En cas d’annulation après la date limite d’inscription, le remboursement total ou partiel des frais
d’inscription sera soumis au Conseil d’Administration du Club Loisirs et Culture, après examen des causes de
l’annulation.
Règle 6. En cas d’annulation de la manifestation par l’association, les frais d’inscription seront intégralement
remboursés.
Règle 7. La météo peut être une des causes d’annulation par l’association Club Loisirs et Culture et aura pour
conséquence une annulation « tardive » (la veille de la manifestation).
ACCORD
Règle 8. Tout ce qui concerne le rallye touristique reste la propriété du Club Loisirs et Culture et ne saurait être
utilisé sans son autorisation.
Règle 9. Chacun des participants doit avoir renseigné le formulaire de « Droit à l’Image », à raison de un par
famille et par équipage, édité par l’association Club Loisirs et Culture (formulaire valide pour l’ensemble des
activités de l’association et du Club Photo), sans limite de temps.
Règle 10. Tout participant doit avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter les différentes
clauses sans restriction.
RESPONSABLE DE L’EQUIPE :

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Signature
(Précédé de la mention « pour accord »)



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