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Auteur: maYa

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CONTRAT DE SPONSORING
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

L’Association AUTHENTIK-GAMERS, ayant son siège au 29 Rue des Moulins 85270
SAINT-HILAIRE DE RIEZ, numéro de R.N.A : W853002559, représenté par M. NICOLAS
Olivier en qualité de président.
Ci-après dénommer L’Association/Sportif,
D’une part
ET
La Société Europe-Serveur, ayant son siège à 111 Rue aux Arenes 57000 Mets, numéro
de SIRET 534 491 808, représenté par M. CHARLY JOSPEH GUY SIMON en qualité de
directeur.
Ci-après dénommée L’Entreprise,
D’autre part

IL EST ARRÊTÉ CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : Objet du contrat
L’Entreprise apporte son soutien en (indiquer l'année) à (description détaillée de l’action ou
des actions faisant l’objet du présent contrat)
ARTICLE 2 : Rémunération et avantages en nature
2.1 : Rémunération :
L’Entreprise mettra à la disposition de L'Association une somme s’élevant à (montant en
chiffres et en lettres) conformément à l’objet du présent contrat préciser à l’article 1. Cette
somme est payable sur le compte de L'Association/Sportif n° (indiquer le numéro de
compte).
2.2 : Échéancier
Préciser le calendrier de versement de la somme (versement global ou échelonné).
2.3 : Avantages en nature
L'Entreprise fournira également à L'Association/Sportif le matériel suivant : (indiquer le
matériel). Ce matériel sera remis à L'Association/Sportif le (préciser la date).

ARTICLE 3 : Obligations de L'Association/Sportif
3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication
(Préciser en détail la nature des contreparties : présence du logo (programmes, catalogues,
site Internet, etc.) et autres messages). Les supports de communication seront fournis par
L'Entreprise.
3.2 : Accès privilégié aux manifestations
(Préciser les entrées offertes à l’Entreprise : nombre, dates, etc.)
3.3 : Mise à disposition d’espaces
(Préciser les conditions de la mise à disposition d’espaces)
3.4 : Obligation de non-concurrence et de confidentialité
L'Association/Sportif s'engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente de
L'Entreprise agissant dans le même domaine d’activité, sous quelque forme que ce soit,
sans un accord préalable écrit de l'Entreprise.
Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme étant
confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable écrit de
l'une ou l'autre des parties.
ARTICLE 4 : Assurances
Bien préciser qui paie les assurances nécessaires
ARTICLE 5 : Durée de la présente convention
Préciser la durée de la convention, fixée à partir de la date de signature
ARTICLE 6 : Résiliation et annulation de l'action
Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l'une
des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles. En cas d'annulation de
l'action décrite à l'article 1 susvisé, la rémunération versée par L'Entreprise à
L'Association/Sportif devra être restituée

ARTICLE 7 : Litige
(Ce qui suit à titre d’exemple)
7.1 : En cas de litige s’élevant en relation avec l’exécution du présent contrat, les parties
s’obligent à une phase préliminaire de conciliation pendant une période d’un mois.
7.2 : Au cas où aucune solution amiable ne pourrait intervenir au cours de la phase de
conciliation précitée, les parties conviennent de soumettre tout litige pouvant survenir à
l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution du présent contrat, au Tribunal (préciser
lequel) auquel il est fait attribution de juridiction par les présentes.

Fait à ......................................................, le : ................................

En deux exemplaires originaux

Signature des représentants des deux parties


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