Contrat huiledolive 1213 .pdf


Nom original: Contrat-huiledolive-1213.pdfTitre: Contrat-huiledolive-1213Auteur: gnancy

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CONTRAT D'ENGAGEMENT – HUILE D'OLIVE
PERIODE du 1er juin 2012 au 31 mai 2013

PARTIES CONTRACTANTES
Le présent contrat est passé entre : Nicolas MOUZAKIS, tel : 00302695063436
Demeurant : Alonia – Ano Gerakario – 20100 ZAKYNTHOS – GRECE
Ci-après dénommé le producteur, d'une part et :
Mme Mle:
Demeurant :
Code postal et VILLE :
Téléphone :
Adresse mail :
Ci après dénommé le consomm'acteur, d'autre part.
CONTENU DU CONTRAT
Le présent contrat est passé entre le consomm'acteur et le producteur pour un approvisionnement
semestriel en huile d'olive et/ou en olives sous vide, pour la période spécifiée. Les olives sont
cultivées sans aucun traitement chimique, engrais chimiques ou autres pesticides et le producteur
ouvre les portes de son exploitation à tout contrôle qui serait mandaté par le réseau des AMAP
Ile-de-France ou ses ayants droit. Le producteur informe les consomm'acteurs sur les savoirfaire, pratiques et contraintes, en référence à la charte des AMAP d'IDF.
TERMES DU CONTRAT
Ce contrat entre en vigueur le 28 juin 2012 pour la période spécifiée (soit 2 distributions).

PRIX ET CONTENU DES PANIERS
Le prix de l'huile que le producteur s'engage à distribuer au consomm'acteur selon les modalités
définies plus haut est de
Produit
Huile d’olive –
bouteille de 0,75 L
Huile d’olive –
bidon de 3 L
Huile d’olive –
bidon de 5 L
Olives sous vide –
500 gr

Prix unitaire
8€ le bidon
(soit 10.67€ le litre)

23€ le bidon
(soit 7,67€ le litre)

36€ le bidon
(soit 7,20€ le litre)

4.50 €
(soit 9€ le kg)

Montant total €

1ère livraison

2ème livraison

Juin 2012

Janvier 2013

Le producteur et le consomm'acteur s'engagent sur l'intégralité de la période, pour la quantité cidessus.
ORGANISATION DES DISTRIBUTIONS
Les distributions se tiendront un mardi par semestre (une en juin et une en janvier). Le
consomm'acteur s'engage à venir chercher son huile sur le lieu de distribution. En cas
d'impossibilité, il appartient donc au consomm'acteur de faire retirer ses produits par un tiers
dont il aura signalé l'identité au coordinateur de distribution, faute de quoi la marchandise est
perdue pour le consomm'acteur mais reste dûe. Il est impossible de rembourser un bidon
commandé mais non retiré.
Des quantités supplémentaires pourront être commandées une quinzaine de jours avant chaque
distribution et devront être réglées en espèces, le jour de la distribution.
MODALITES D’INSCRIPTION ET DE PAIEMENT
Le consomm'acteur, faisant acte d'engagement solidaire avec le producteur par l'avance de
trésorerie accepte de régler l'ensemble des produits au contrat par chèques à l'ordre du producteur
(Nicolas MOUZAKIS) et daté du jour de l'engagement.
Un chèque par livraison => 2 au total pour la période, datés du 01/06/2012.
Les chèques sont remis à chacune des livraisons au producteur.
Pour ceux qui ne seraient pas déjà adhérents de La Marmite Sauvage, le contrat sera accompagné
du bulletin d’adhésion à l’Amap et d’un chèque de 10€ à l’ordre de La Marmite Sauvage.
Le dossier complet est à envoyer à : Geneviève NANCY, 19 rue Baudin, 93310 Le Pré St
Gervais
(pas de réservation par mail ou téléphone, pas d’envoi en AR et timbré en conséquence !).

ENGAGEMENT DES PARTIES

Date :

Le producteur :

Le consomm'acteur :

Signature :

Signature :


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