bulletin 1 .pdf


Nom original: bulletin-1.pdf
Titre: bulletin associés 01022010
Auteur: Thierry AUBIN

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SCIC Bois Bocage Energie
BULLETIN D’ENGAGEMENT DES ASSOCIÉS
ET DE SOUSCRIPTION DE PARTS SOCIALES
Je soussigné (NOM et prénoms complet) : …………………………………………………………………
Qualité : ……………………………………………………………………………………….
Demeurant à (adresse personnelle complète) : ……………………………………………………………
Commune de (et code postal) : ………………………………………………………………..
souhaite acquerir de nouvelles parts de la SCIC Bois Bocage Energie au titre : (barrer la mention
inutile)

-

de personne physique ; et je m’engage à prévenir mon conjoint en cas d’apport de biens
communs.

-

de représentant de la personne morale (NOM complet) : ………………………………………….
Adresse (complète) : ………………..…………………………………..
Commune et code postal :…………………………………………..…..

Vous trouverez ci-joint un chèque de la somme de ………..…………………....…..… euros (en toutes
lettres) (………..…. €) se traduisant par la souscription de ………. parts sociales d’un (en chiffres)
montant de 50 € par part (règlement à l’ordre de SCIC Bois Bocage Energie).
A ………………………………. , le ………………………..
Signature :

Pièces à joindre au bulletin d’engagement :
 pour les personnes physiques, la notification de renonciation du conjoint à être associé (dans
le cas de biens communs) cf. document joint
 pour les personnes morales, procès-verbal de délibération de la personne morale cf.
document joint
 dans tous les cas, règlement à l’ordre de « SCIC Bois Bocage Energie »
Société Coopérative à Responsabilité Limitée à Capital Variable Bois Bocage Energie
Immatr. : 489600494 RCS Condé sur Noireau - Siège : CdC Bocage Athisien - 61430 Athis de l’Orne
Bureau : Mairie - Place de l’Eglise – 61800 CHANU
Tél. : 02 33 65 15 56 – Mail : laurent@boisbocageenergie.fr - Site : http://www.boisbocageenergie.fr


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