Ordre du jour Mercredi 24 Octobre 2012 .pdf

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Ordre du Jour
Séance Plénière du
Mercredi 24 Octobre 2012 à 09h00
Siège Social de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral

1-Rapport N°98/2012/CACL : Modification du montant et du plan de financement de l’opération
« Centre de tri des recyclables secs »
2-Rapport N°99/2012/CACL : Modification du montant et du plan de financement de l’opération
« Travaux pour l’extension de la plate-forme de compostage des déchets
verts à Matoury »
3-Rapport N°100/2012/CACL : Décision modificative n°1 du Budget annexe 2012 du service public d’eau
potable M49
4-Rapport N°101/2012/CACL : Décision modificative n°3 du Budget principal M14 exercice 2012
5-Rapport N°102/2012/CACL : Création d’une Société Publique Locale (SPL) et prise de participation
6-Rapport N°103/2012/CACL : Dématérialisation des correspondances dans le cadre de l’équipement des
élus communautaires en tablettes numériques
7-Rapport N°104/2012/CACL : Décision modificative n°3 du Budget annexe 2012 du Service Public d’assainissement M49
8-Rapport N°105/2012/CACL : Transformation des Contrats à Durée Déterminée en Contrat à Durée Indéterminée pour les agents transférés et le recours à des contrats de travail de Droit Privé pour le fonctionnement de la Régie Communautaire de Transport



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