FicheTechnique Plan Action Normalisation .pdf



Nom original: FicheTechnique_Plan_Action_Normalisation.pdf
Titre: FicheTechnique_PlanAction_Normalisation
Auteur: Fatiha

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Fiche technique du plan d’action
De la commission de
Normalisation et Standardisation

Conçue par
Fatiha IBANNAIN

Fiche technique du plan d’action de la commission de Normalisation et de Standardisation

Fiche technique
Commission No: 8
Nom de la commission : Normalisation et Standardisation
Objectifs
1. Normalisation
des prestations
topographiques
et validation en
concertation
avec les IGT et
les partenaires
sectoriels
concernés.

Dispositions
1.1.



Prestations
topographiques
impliquant

Validation en concertation avec les
IGT



Validation en concertation les
partenaires sectoriels concernés

Livrables
(résultats)


Standards



Documents
types



Conventions de
partenariat avec
les organismes
concernés



Standards



Documents
types



Conventions de
partenariat avec
les organismes
concernés

IGT – citoyen

1.2.



Prestations
topographiques
impliquant

Négociations en vue d’adoption des
normes et procédures topographiques
en vigueur dans les organismes
sectoriels

IGT –
organismes
sectoriels
2. Elaboration d’un référentiel de
normes topographiques et de qualité

Pour chaque prestation :


Identifier les références réglementaires.



Arrêter le document type,
nomenclature comprise.



Détailler la procédure d'exécution.



énumérer les pièces du fonds de
dossier à archiver



Référentiel de
procédures et de
produits



Référentiel de
normes
topographiques
et de qualité

Indicateurs









Degrés de
satisfaction
des citoyens

Nombre de
contentieux
enregistrés.

Echéancier
De Juin à
Décembre
2012

De Juin à
Décembre
2014

Nombre
d’organismes
ayant adhéré

Nombre de
conventions
signées

De Juin
2012 à
Décembre
2014

Coût

Responsabilité


Commission de
normalisation et
Standardisation



Conseil de
l’ONIGT.



Commission de
normalisation et
Standardisation



Conseil de
l’ONIGT



Partenaires
concernés.



Commission de
normalisation et
Standardisation



Conseil de
l’ONIGT.

2 / 3

Fiche technique du plan d’action de la commission de Normalisation et de Standardisation

Objectifs

Dispositions

Livrables
(résultats)

3. Création d’un Label ONIGT

Définir :



4. Normalisation ISO



les règles d’attribution



la procédure de labellisation



les conditions d’attribution



la liste des tiers experts accrédités par
l’ONIGT

Série des normes ISO 19100



Norme ISO 9001

5. Réflexion sur un système de gestion
intégré pour harmoniser les
traitements topographiques

6. Communication et formation sur les
résultats des travaux de la
commission de normalisation et
standardisation

Analyse de l’existant en terme de
logiciels utilisés par les IGT sur la base
de questionnaires

Certification des
cabinets
topographiques

Certification
ISO

Configuration d’un
serveur
d’applications



Elaboration de bulletins
d’information



Bulletins
d’informations



Programmation de colloques et de
congrès



Actes de
congrès

Programmation de sessions de
formation continue





Supports de
formation

Indicateurs

Echéancier

Nombre de
cabinets ayant
obtenu le label

De juin
2012 à
Décembre
2014



Commission de
normalisation et
Standardisation



Conseil de
l’ONIGT

De juin
2012 à
Décembre
2014



Commission de
normalisation et
Standardisation



Conseil de
l’ONIGT



Partenaires
concernés.

De juin
2012 à
Décembre
2014



Commission de
normalisation et
Standardisation



Conseil de
l’ONIGT.

De Janvier
2013 à
Janvier
2016



Commission de
normalisation et
Standardisation



Conseil de
l’ONIGT



Partenaires
concernés.

Nombre de
cabinets ayant
obtenu la
certification ISO

Nombre d’IGT
ayant répondu
au questionnaire

Nombre de
participants
(IGT)

Coût

Responsabilité

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