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Utilisation Geoportail cadastre .pdf



Nom original: Utilisation_Geoportail_cadastre.pdf
Titre: Microsoft Word - Utilisation Geoportail_cadastre.doc
Auteur: genin

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Tutoriel Géoportail – Cadastre

Pour randonneurs motorisés

Utilisation Géoportail / Cadastre
1) Géoportail
Le site Géoportail est disponible à l’adresse : http://www.geoportail.fr
Il est conçu à partir de données du cadastre, des cartes IGN et de photos aériennes (et
d’autres éléments moins intéressants pour la randonnée).
Toutes ces informations sont superposables sur une même carte, d’où l’intérêt !
Page d’accueil :

Remplissez le nom de la
commune et si vous l’avez
le lieu dit ou rue
Dans l’exemple : Chaffois

Je vous conseille ensuite de faire les réglages suivants pour une
meilleure lisibilité :
Dans le cadre de gauche, sélectionnez :
-

cartes IGN (tout en haut)
photographies aériennes (par défaut elle est déjà
sélectionnée)
Parcelles cadastrales
Et dans « Réseaux de transport », sélectionnez « Routes »

Vos sélections vont apparaitre en-dessous :

Hélène Curlier

Mars 2012

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Pour randonneurs motorisés

Dans le cadre de droite, choisissez une échelle d’environ 1/2000

Vous voyez alors apparaitre l’image comme suivante :

Les constructions bâties sont
hachurées

Les routes, rues ou chemins
communaux sont en bande
blanche

Les parcelles sont
délimitées par des
traits noirs

Vous pouvez faire défiler la carte en glissant la main
Déplaçons-nous maintenant vers le nord-est et la forêt pour un exemple concret …

Hélène Curlier

Mars 2012

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Prenons ce secteur, que nous comparerons ensuite dans le deuxième chapitre avec le
relevé du cadastre.

Ici un chemin blanc épais : c’est forcément ou
route, une rue ou un chemin communal ou
rural : il est donc (sauf interdiction) ouvert au
public
Nous voyons qu’il est bordé de deux traits
noirs qui longent ce chemin

Ici les chemins sont mois épais et gris
Zoomons sur ces chemins

Ce chemin n’est pas
bordé de traits noirs

Ce chemin reste bordé de
deux traits noirs malgré
son changement de
couleur

Ce chemin longe une
limite de parcelle mais
n’est pas bordé de traits
noirs

Hélène Curlier

Mars 2012

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Explications :
Au cadastre, seuls les chemins bordés de deux traits noirs représentent des chemins ruraux
ou communaux, qu’ils soient en blanc (correspondant à l’IGN à un état de voirie carrossable)
ou en gris (pour l’IGN, cela représente un chemin pas forcément praticable, non goudronné).
Les chemins non bordés ne sont donc pas inscrits au cadastre, même si ils sont sur une
parcelle communale, en bon état (voir goudronnés), ou même inscrits dans des circuits VTT
ou pédestres (comme c’est le cas pour les chemins de notre exemple).
L’indication IGN donnée sur Géoportail, sur les GPS avec cartographie IGN intégrée ou les
cartes papiers IGN ne correspond donc pas au cadastre.
Toutefois, c’est un indicateur reconnu, et si un chemin est référencé sur l’IGN, même non
inscrit au cadastre, il a toutes les chances du monde d’être empruntable et emprunté.
Ainsi, en cas de verbalisation, il est envisageable de pouvoir obtenir gain de cause si le
chemin est indiqué sur l’IGN, même si juridiquement ce n’est pas la référence.
Pour prouver votre bonne foi, n’hésitez pas à montrer à l’agent verbalisateur votre tracé
préparé en lui montrant que vous avez sélectionné des « chemins tracés sur les cartes ».
Inversement, des chemins inscrits au cadastre peuvent ne pas apparaitre sur l’IGN :

Chemin inscrit à l’IGN
mais pas au cadastre

Chemin inscrit au
cadastre mais pas à l’IGN

Chemin inscrit à l’IGN
et au cadastre

Certains chemins cadastrés ne sont pas inscrits à l’IGN car leur état peut ne plus permettre
le passage. Certains chemins inutilisés peuvent se refermer au cours du temps, car les
mairies n’ont pas l’obligation d’entretenir tous leurs chemins.
Mais cela peut être un bon moyen de trouver des chantiers pour la Journée des chemins !

Hélène Curlier

Mars 2012

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Zones protégées : Natura 2000, PNR, etc…
Dans les différentes « couches » d’affichage disponibles, à gauche, vous pouvez trouver les
espaces protégés :

Ces indications sont très
importantes pour préparer
un parcours, car en cas de
randonnée motorisée dans
une zone Natura 2000 ou
un PNR, il vous faudra en
plus de la déclaration en
préfecture, fournir une
étude d’incidence.

Cela peut être évité en identifiant par avance les « zones à risque ».
Nous allons nous intéresser dans l’exemple ci-dessous seulement au PNR et Natura 2000,
sur une carte du secteur de Nozeroy / Remoray :

Voici la carte sans les filtres des zones protégées affichées :

Hélène Curlier

Mars 2012

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La même carte avec les PNR opaque à 100% :

La même carte avec en plus les Natura 200 opaque à 100% :

En résumé, Le Géoportail est un bon outil car il permet de faire la synthèse des informations
et par l’aspect photographique est relativement convivial.
Cependant, comme nous l’avons vu, beaucoup de chemins passent sur des terrains
communaux ou terrains privés ouverts à la circulation, et la seule façon de vérifier qu’ils sont
bien notés officiellement comme « chemin rural » ou « chemin communal » serait alors de
vérifier tout son itinéraire sur le cadastre, et comme nous allons le voir dans le chapitre
suivant, ce n’est pas une mince affaire…

Hélène Curlier

Mars 2012

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2) Cadastre
Le cadastre ne dit pas si une voie est ouverte à la circulation publique




C’est un outil fiscal : concrètement, le cadastre est un inventaire de la propriété
foncière et de son revenu, permettant d’établir l’impôt foncier. Il est donc géré par les
services fiscaux.
La cartographie cadastrale n’a qu’une valeur indicative
Le cadastre ne recense pas les interdictions

Alors, à quoi peut bien nous servir le cadastre ?
À recenser les chemins ruraux, qui sont par définition ouverts à la circulation des VTM, et
pour ensuite les utiliser prioritairement pour tracer nos balades, dans le but de limiter les
risques de PV ou de litiges avec les riverains.
Mais attention : une fois les chemins ruraux recensés, il faudra encore vérifier sur le terrain :
• S’ils existent encore
• S’ils sont bien ouverts à la circulation des VTM
• Si certains n’ont pas été vendus depuis la dernière mise à jour (fréquence annuelle,
non garantie…)
Le cadastre est consultable gratuitement sur internet, ou sur cartes papier dans les mairies.
Il existe également des applications pour Smartphone fonctionnant avec la géo localisation
(non testé par l’auteur).
Le cadastre est accessible à l’adresse : http://www.cadastre.gouv.fr
Le plan cadastral d’une commune étant très grand, il est souvent divisé en feuilles.
Si vous connaissez le lieu-dit recherché, vous pourrez ainsi tomber sur la feuille spécifique.
Si vous ne connaissez pas le lieu-dit, vous devrez inspecter le plan communal entier.
Le premier problème est que souvent dans les bois vous ne savez pas sur quelle commune
vous vous trouvez… la recherche est donc plus compliquée car le cadastre s’affiche pour
une commune sélectionnée et se coupe à ses limites.
Il faut donc parfois réitérer la recherche sur plusieurs communes pour trouver le chemin en
question.
Cherchons donc notre lieu précédent à Chaffois. Le lieu-dit comprend l’appellation « boin ».
Je tape donc les critères :

(si vous cherchez une parcelle
précise, par exemple pour un
permis de construire, tapez
directement l’adresse)

Hélène Curlier

Mars 2012

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S’il ne trouve pas le lieu-dit exact, il vous en propose alors d’autres :

Je choisis « EN BOIN » dans les noms proposés et clique sur « rechercher »
Il me propose toutes les parcelles correspondantes :

Cliquer sur la première feuille, c’est souvent la plus pertinente (cliquez sur la ligne avec le
n° de parcelle 49, pas sur « Voir »)
Si vous ne remplissez pas de lieu-dit ou de rue, vous aurez une seule ligne « toute la
commune »
Une nouvelle fenêtre va alors s’ouvrir, et vous découvrirez le deuxième inconvénient de ce
site à mes yeux : les cartes ne peuvent pas être affichées en plein écran…

Hélène Curlier

Mars 2012

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Découvrons la barre d’outils et ajustons l’affichage :
Réglez le zoom à environ 1/2000
Dans les outils simples, trois choix utiles :
-

S’informer : avoir des détails sur une parcelle
Imprimer : pour l’impression
Légendes : en cliquant dessus, vous permet de
visualiser les légendes pour les éléments
suivants :

Dans les outils avancés, vous trouverez les outils
pour prendre des mesures, par exemple

Hélène Curlier

Mars 2012

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Déplaçons-nous maintenant au nord-est pour retrouver la zone concernée au 1er chapitre,
et trouvons les éléments de correspondance :

Ce n’est pas toujours évident de reconnaitre les endroits, même connus, sur un plan cadastral

Hélène Curlier

Mars 2012

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Comme dit auparavant, les chemins sont représentés par des double-traits : traits continu ou
traits pointillés, mais double.
Pour vérifier que c’est bien un chemin et non une parcelle « allongée », il faut zoomer sur le
chemin, jusqu’à ce que des écritures apparaissent le long des deux traits.
Il faut être au moins à un zoom de 1/1500 sinon vous ne les verrez pas !
Par ailleurs à plus vous zoomez à plus vous verrez des détails apparaitrent :
Zoom 1/2000 :

Zoom 1/1500 :

Zoom 1/650 :

Hélène Curlier

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Plusieurs dénominations peuvent alors être trouvées :
Chemin rural, chemin communal, chemin d’exploitation, …

N’hésitez pas à longer le chemin pour trouver son nom complet car suivant sa longueur les
mots peuvent être espacés !
Autre exemple de l’importance du zoom :

Au zoom 1/1500, ce chemin semble
se perdre dans les
parcelles une fois passée
la ligne brune :

Hélène Curlier

Mars 2012

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Cependant, à l’échelle 1/1250, on voit que le chemin devient un sentier et continu en passant
sur plusieurs parcelles :

Même si il passe sur des parcelles privées, et n’est pas classé comme rural ou communal, il
est tout de même « tracé » sur le cadastre.

Hélène Curlier

Mars 2012

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Chemin privé / chemin public :
Nous allons voir qu’un chemin inscrit au cadastre peut être communal ou privé :

Limites de
la parcelle

Numéro de parcelle

On voit qu’il y a un n° de parcelle = propriétaire connu donc soumis à l’impôt foncier. Cette
voie reliant deux chemins ruraux et ne desservant pas exclusivement des fonds, il s’agit
plutôt d’un chemin privé, et non d’exploitation (sans doute un ancien chemin rural).

Chemin rural

Route
départementale

Chemins
d’exploitation

Autre exemple : chemin d’exploitation dessiné « ouvert » sur le réseau de la voirie publique :
pas de propriétaire connu payant les impôts fonciers…

Hélène Curlier

Mars 2012

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Autre cas de figure :

Limites des
parcelles

Numéro de parcelle

Détail : probable ancien chemin rural vendu aux riverains et découpé en 3 parcelles
Dernier exemple :

Autre route

Numéro de parcelle = voie privée !

Route départementale

La route dessinée sur la carte IGN est une voie privée. Dans les faits, elle est goudronnée et
non interdite par panneau ou barrière. On doit présumer qu’elle est ouverte à la circulation
publique.
En résumé : le site du cadastre est dur à utiliser pour préparer un grand itinéraire.
Cependant en cas de doute il reste la référence officielle, et permet de contester les
panneaux d’interdiction non réglementaires apposés sur des chemins publics.

Hélène Curlier

Mars 2012

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3) Autres sites utiles
Il existe d’autres sites disponibles en ligne combinant les cartes IGN et cadastrales.
Certains possèdent des fonctions intéressantes, comme celui de faire des tracés
automatique en tenant compte du statut des chemins.
En général, ils permettent tous un export direct dans le format de tracé GPS, importable
dans votre GPS de randonnée.
Je prendrai seulement un site en exemple, mais il en existe beaucoup d’autres :
http://www.openrunner.com/
Vous devez vous inscrire, mais c’est gratuit.
Ensuite vous pouvez rechercher un lieu, et afficher la carte suivant Google, ou suivant IGN :

Il dispose d’un outil de tracé automatique :

Ce site dispose de son propre tutoriel, je vous laisse donc le découvrir librement.
Hélène Curlier

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4) Conclusion
Ce tutoriel est destiné aux débutants qui souhaitent pouvoir préparer une randonnée de la
meilleure façon possible.
Au fur et à mesure de l’utilisation de ces outils, vous deviendrez vite des pratiquants aguerris.
Toutefois, et malgré ces précautions, il est possible de se faire verbaliser pendant une sortie.
La meilleure protection contre les verbalisations abusives reste alors la Garantie Protection
Juridique proposé par le Codever à ses adhérents (www.codever.fr).
D’autre part, je vous déconseille fortement de publier ou échanger vos itinéraires de
randonnée motorisée sur internet, cela peut avoir comme conséquence une surfréquentation de certains chemins privés qui seront alors interdits par des propriétaires
excédés.
Bonne ballade,
Hélène Curlier
quadnature25@aol.fr
Déléguée Codever Doubs et Jura
helene.curlier@codever.fr

Hélène Curlier

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