04. Justice et Mineurs .pdf


Nom original: 04. Justice et Mineurs.pdf
Auteur: David

Ce document au format PDF 1.5 a été généré par Version d'évaluation de Microsoft Word 2010, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 22/11/2012 à 19:04, depuis l'adresse IP 193.48.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 745 fois.
Taille du document: 321 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


La justice des mineurs est une forme simplifiée de la justice car les mineurs ne sont pas encore adulte et ont
besoin d’un verdict différent d’un adulte. La justice est différente sous les peines, plus courte, et plus ferme
aux yeux des jeunes.

Il y a un juge des enfants qui décide la peine appropriée pour l’enfant. Il existe aussi un parquet des mineurs.
Tous ce qui est juridique pour les mineurs ce trouve ici. Une protection est mise en place pour les enfants,
pour un soutien moral. Leurs noms sont des éducateurs de protection judiciaire de jeunesse. Il y a bien sur les
avocats qui défendent leurs clients comme dans un vrai tribunal. Ce sont les parents qui choisissent l’Avocat,
ils le payent aussi. Il existe aussi des assesseurs des tribunaux pour enfants, qui vérifient si les lois sont bien
respecté, si tout est en règles et que la séance peut commencer. Le greffier, présent pendant la séance et qui
note tout, il rappelle à l’ordre les problèmes où cause inexpliqué pendant le débat. La police nationale
emmène, protège le mineur, ou le surveille, si c’est le coupable. Les procédures juridiques pour mineurs sont
interdites aux publics, il pourrait causer le stress au mineur. Il y a tout les même poste que dans un vrai
tribunal, même le juge d’instruction pour mineur existe. Ils sont par contre tous des pouvoirs différents que
pour les adultes.

Les séances peuvent ce dérouler dans un tribunal pour enfant, quand ce n’est q’une infraction a tout type de
chose. Bien sur le niveau d’importance change facilement d’un tribunal à un autre. Après les tribunaux sont les
mêmes que pour les adultes comme le tribunal d’instance pour les cas comme des vols dans un petit magasin ;
le tribunal de grande instance pour les délits comme des vols dans un magasin. La cour d’assise qui parle des
crimes, comme des meurtres, des viols ou des tueries.


Aperçu du document 04. Justice et Mineurs.pdf - page 1/1




Télécharger le fichier (PDF)




Sur le même sujet..





Ce fichier a été mis en ligne par un utilisateur du site. Identifiant unique du document: 00142018.
⚠️  Signaler un contenu illicite
Pour plus d'informations sur notre politique de lutte contre la diffusion illicite de contenus protégés par droit d'auteur, consultez notre page dédiée.