facture BT Vesoul Holdem 12.12.20 .pdf


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Facture Proforma du jeudi 20 décembre

N°000050

2012

BEARN TOURISME

Destinataire

42 rue Louis Barthou
BP 137
64001 PAU

Vesoul Hold'Em Poker
9 rue Bernard de Palissy

Tel : 05 59 27 01 76 - Fax : 05 59 27 19 45
E-mail : bearntourisme@selectour.com
Site internet : www.bearn-tourisme.com

70000 VESOUL

Dossier suivi par Pierre THOMAZO
Voyageur : 1

Détails du voyage
Intitulé : Vesoul Hold'em Poker
Départ :
Commande :

Vesoul Hold'Em
Poker

Fournisseur

Libellé

BEARN TOURISME

Séjour

Pièce

2

Récapitulatif TVA
TVA

860,00 €
860,00 €

Montant TVA

0,00 €
0,00 €

Montant

430,00

Montant total en euros

Base HT

0,0%
Total

Qté Prix unitaire

860,00

860,00 €

Montant TTC

860,00 €
860,00 €

Mise en application du régime de la marge bénéficiaire. Article 26 et 26 bis de la 6ème directive.
Conformément à l'article L 441-6 du Code du Commerce, modifié par la loi N°2008-776 du 04/08/2008 - art 92,
un intérêt de retard sera demandé pour tout paiement effectué au delà de la date d'échéance par application d'un taux égal à trois fois le taux d'intérêt légal.
Domiciliation: SOCIETE GENERALE PRODUCTION - Code Banque: 30003 - Code Guichet: 01580 - N° compte: 00020117259 - Clé: 85
SARL au capital de 100 000 € - RCS Pau B 096 580 253 - IM 06410006 - Code NAF : 79.11Z - N° TVA Intracommunautaire : FR 250 965 80 253 -


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