DECHARGE DE RESPONSABILITE .pdf


Nom original: DECHARGE DE RESPONSABILITE.pdf
Titre:
Auteur: HENIN

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Moto Club « LE CAIMAN »
Cercle des Amateurs Inconditionnels de Motos
Anciennes du Nord

Secrétariat : 11 rue Alfred Brogniart
62219 LONGUENESSE FRANCE
Tél/rép/fax : 0033 (0)321 985 840
henindaniel@aol.com
http://www.caiman.fr.fm

Chaque participant, dans l’enceinte du circuit, est responsable de sa personne et de ses biens comme de celles et de
ceux confiés à sa garde. En paraphant le bulletin d’inscription, le participant adhère à l’esprit de la manifestation,
accepte les risques personnels liés à la pratique de la moto sur circuit et s’engage en cas d’accident ou
d’incident, à ne poursuivre en responsabilité ni l’organisateur ou ses préposés, ni d’autres participants, ni des
spectateurs. L’organisation n’est pas responsable des dégâts vestimentaires, corporels, matériels et alimentaires
pouvant survenir au cours de la journée. L’organisateur, qui s’engage à assurer de son mieux la sécurité de la
manifestation, notamment à travers la présence de commissaires de piste et d’équipes de secours compétents, a
souscrit un contrat d’assurance couvrant sa responsabilité civile d’organisateur d’un rassemblement de personnes
(bourse aux pièces notamment) et d’une manifestation impliquant des véhicules terrestres à moteur (Compagnie
Mascotte). Chaque participant contracte lors de son inscription une assurance individuelle accident minimum obligatoire,
d’autres options lui sont proposées.

Je soussigné ……………………………………………………………………………..……………………………………….…………….
Adresse ………………………………………………………………………………………………………..................................................
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Engagé aux Journées de la Moto Classique du Moto Club «Le CAIMAN» les 08 ET 09 JUIN 2013
avec la moto suivante : …………………………………………………………………………………………………………………...
avec passager de side : …………………………………………………………………………………………………………………
DECLARE
utiliser volontairement la piste du circuit de St Pol/Croix en Ternois lors des Journées de la Moto
Classique organisées par le Moto Club «LE CAIMAN» sans esprit de compétition.
Je décharge le Moto Club «LE CAIMAN» de toute responsabilité en cas d’accident corporel et/ou
matériel lors des différentes séries auxquelles je participe, accidents provoqués envers moi-même ou
envers des tiers.
Je renonce à tout recours contre les autres utilisateurs du circuit, les autres participants, les membres
et/ou bénévoles, les organisateurs du Moto Club «LE CAIMAN».
Je m’engage à respecter scrupuleusement le règlement général du Moto Club «LE CAIMAN», les conseils
de sécurité, à porter en tous temps un casque et une tenue de cuir (combinaison ou veste + pantalon). La
visière du casque doit être baissée lorsque la moto roule. Les burns sont interdits.
Je suis responsable de mes accompagnateurs et en aucun cas ceux-ci ne doivent intervenir sur la piste
sans accord préalable de l’organisation du Moto Club «LE CAIMAN».
Fait à ………………………………..…..

Lu et approuvé

Le ………………………………….……..

Signature pilote

passager


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