Contrat de don chevaux adoptés EDC .pdf


Nom original: Contrat de don chevaux adoptés EDC.pdf
Titre: Contrat de don chevaux adoptés EDC
Auteur: Cap Solar

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Association Espoirs de Crins
Loi 1901 n° w021000203
La Ferme du Cluzelet
24800 CORGNAC SUR L'ISLE

CONTRAT DE DON
ENTRE :
L’Association Espoirs de Crins
Siège Social :La Ferme du Cluzelet
24800 Corgnac sur l'Isle
Tel : 06.78.45.58.95.
Courriel : espoirsdecrins@gmail.com

ET LE DONATEUR :
Mme, Mlle, Monsieur* …………………………..…..
Domicilié(e)….………………………………….……
……………………………………………….……….
N° de tél : ………………………-……………………
Courriel : ………………………@…………………..

I – L’équidé
L’équidé, objet du présent contrat est celui désigné ci-dessous :
Nom de l'équidé :…………………………........................
N° transpondeur :…..……………………..........................
n° SIRE : …...…………………………..….......................
Sexe: MALE – FEMELLE - HONGRE*

Couleur de la robe : …………………................................
Crinière: ….……………………………….........................
Année de naissance : ……………………..........................
Signes particuliers : …………………….............................

II – Conditions du don
Le donateur Mme, Mlle, Mr*………………………………………. fait don de la somme de …………. à l’association
Espoirs de Crins dans le but participer aux frais de sauvetage de l’équidé nommé plus haut.
Il est entendu par le donateur que cette somme est acquise à l’association afin de servir son but et envisager le
sauvetage d’un autre équidé une fois celui-ci adopté.
Aucun intérêt ni somme en retour ne sera exigé de la part du donateur.
Fait à …………………………… le, …../……/……….

Signatures précédées des mentions « lu et approuvé »
Le donateur :

Chaque chapitre doit être paraphé pour la validité du document

La présidente :


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