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contrat sponsor .pdf


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Article 1 :
Ce contrat est établi entre d’une part l’association
Les Crottes de Chabichoux
désigné par le parrainé,
et d’autre part… …………………………… ………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………….……….
désigné par le sponsor.
Article 2 :
Le parrainé s’engage par le présent contrat à promouvoir l’enseigne du
sponsor, auprès du public de manière précisée dans l’article 4
Article 3 :
Le présent contrat est prévu sur la base d’un partenariat financier à la
hauteur de …………………………………………………………………...
(écrire en lettres) apporté par le sponsor.
Article 4 :
Le parrainé s’engage à mettre des encarts publicitaires aux couleurs du
partenaire. Le sponsor devient ainsi un partenaire officiel
Article 5 :
En cas de non-respect par l’une ou l’autre des parties de l’une des
obligations énoncées dans le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein
droit huit jours après mise en demeure restée infructueuse.
Fait à…………………..le…../….../…... en deux exemplaires originaux.

Le parrainé Le sponsor
Pour l’association Pour…………………...
NOM
M………………… M…………..……
Lu et approuvé Lu et approuvé


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