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registre SDF .pdf



Nom original: registre SDF.pdf
Titre: Microsoft Word - document.doc
Auteur: Administrateur

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REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES D’ANIMAUX
D’ESPECES NON DOMESTIQUES
DANS UN ELEVAGE D’AGREMENT D’APPELANTS
POUR LA CHASSE AUX OISEAUX D’EAU

ARRÊTE DU 04 NOVEMBRE 2003 MODIFIE PAR ARRÊTE DU 24 JUILLET 2006 RELATIF À L’USAGE DES APPEAUX ET APPELANTS POUR LA CHASSE DES OISEAUX DE PASSAGE ET DU
GIBIER D’EAU ET POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES

REGISTRE DES ENTREE ET SORTIES D’ANIMAUX D’ESPECE NON DOMESTIQUES
DANS UN ELEVAGE D’AGREMENT D’APPELANTS

IDENTIFICATION DU DETENTEUR D’APPELANTS
Nom et Prénom du détenteur : ................................................................................................................................................................................................................

Adresse de détention : ...............................................................................................................................................................................................................................

Ouvert le : ....................................................................................................................................................................................................................................................
Clos le : ........................................................................................................................................................................................................................................................
Le présent document, contenant................feuillets, celui-ci compris, a été coté et paraphé par nous :
Préfet (∗)

Commissaire de police (*)

Maire (*)

De...................................................................................................................................................................................................................................................................
A ................................................................................................, le ..............................................................................................................................................................
Le Préfet (*)



Le Commissaire de police (*)

Le Maire (*)

Rayez la mention inutile
Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

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GIBIER D’EAU ET POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES

TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES NOMS COMMUNS ET SCIENTIFIQUES DES ESPECES
D’OISEAUX POUVANT ETRE UTILISEES COMME APPELANTS POUR LA CHASSE AU GIBIER D’EAU

Noms communs

Noms scientifiques

Noms communs

Noms scientifiques

Canard colvert

Anas platyrhynchos

Oie cendrée

Anser anser

Canard chipeau

Anas strepera

Oie rieuse

Anser albifrons

Canard pilet

Anas acuta

Oie des moissons

Anser fabalis

Canard siffleur

Anas penelope

Nette rousse

Netta rufina

Canard souchet

Anas clypeata

Eider à duvet

Somateria mollissima

Sarcelle d’hiver

Anas crecca

Harelde de Miquelon

Clangula hyemalis

Sarcelle d’été

Anas querquedula

Garrot à œil d’or

Bucephala clangula

Fuligule milouin

Aythya ferina

Macreuse noire

Melanitta nigra

Fuligule morillon

Aythya fuligula

Macreuse brune

Melanitta fusca

Fuligule milouinan

Aythya marila

Foulque macroule

Fulica atra

Vanneau huppé

Vanellus vanellus

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

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GIBIER D’EAU ET POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES

IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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GIBIER D’EAU ET POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES

IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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Espèce (2)

Numéro d’identification

Sexe

ENTREE
Date (3)

Nature de
l’entrée (4)

Origine (5)

SORTIE
Provenance (7)

Justificatifs (7)

Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

Date

Nature de la
sortie (8)

Destination (9)

Cause de la

Justificatifs (10)

mort (11)

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ARRÊTE DU 04 NOVEMBRE 2003 MODIFIE PAR ARRÊTE DU 24 JUILLET 2006 RELATIF À L’USAGE DES APPEAUX ET APPELANTS POUR LA CHASSE DES OISEAUX DE PASSAGE ET DU
GIBIER D’EAU ET POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES

(1)

À chaque ligne du registre doit correspondre un seul spécimen

(2)

Nom de l’espèce : voir tableau de correspondance en tête de registre. S’il y a eu croisement, mentionner le type dominant.

(3)

Indiquer la date d’entrée de l’animal dans l’élevage.
- Pour les oiseaux arrivés après l’ouverture du registre, il s’agit soit de la date de baguage (maximum 20 jours après la
naissance), soit de la date de l’arrivée du nouveau spécimen chez le détenteur d’appelants (acquisition, don, échange).
- Pour les oiseaux présents avant l’ouverture du registre, leur date d’entrée étant inconnue, il s’agit d’indiquer la date
d’ouverture du registre

(4)

Précisez s’il s’agit d’une naissance ou d’un spécimen arrivé de l’extérieur (acquisition, don, échange).

(5)

Source de l’animal. N’a pas de signification pour les appelants (sauf pour le Vanneau huppé)

(6)

Indiquez le nom et la commune du détenteur cédant.

(7)

Justificatifs de provenance. N’a pas de signification pour les appelants

(8)

Précisez s’il s’agit d’une mortalité (« mort »), d’une sortie (« extérieur ») vers un autre détenteur (vente, don, échange) ou
d’une perte.

(9)

Indiquez le nom et la commune du détenteur destinataire.

(11)

Cette colonne doit permettre d’indiquer les causes de la mort (prédation, tir, consommation personnelle, …) et s’il y a eu
des analyses réalisées sur l’oiseau
Toutes les pages de ce registre doivent être cotées et paraphées à l’ouverture et à la clôture de celui-ci.
Veillez à ce qu’il soit relié (agrafé, classeur, etc.)

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