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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013
--------------------ORDRE DU JOUR
-----------DECISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GENERALE 1-

PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO DES PINS –
ATTRIBUTION – APPROBATION DU CONTRAT – AUTORISATION DE SIGNATURE

2-

MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DES RENFORTS SAISONNIERS DE CRS AUX
SABLES D'OLONNE

3-

DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE ET CONDITIONS D'EXERCICE PAR LE PREMIER
ADJOINT

4-

NOMBRE ET REPARTITION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES

- COMMUNICATION 5-

COMMUNICATION – CONVENTION D'ACHAT D'ESPACES AVEC VIRGIN RADIO VENDEE

- FINANCES 6-

FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2013 – DECISION MODIFICATIVE
N°3

- RESSOURCES HUMAINES 7-

RECENSEMENT DES CONTRIBUABLES – INDEMNITE AU PERSONNEL DES IMPOTS

- ACTION SOCIALE 8-

SUBVENTIONS SOCIALES

- DEVELOPPEMENT CULTUREL 9-

CROISEE CULTURELLE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX – AMENAGEMENTS DES ABORDS ET
DU CLOITRE – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX

10 - CROISEE CULTURELLE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX – ACTUALISATION DU PLAN DE
FIANCEMENT
11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET
L'ASSOCIATION « LE DRÔLE DE FESTIVAL »