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AnnRegltSaison13 14 .pdf



Nom original: AnnRegltSaison13_14.pdf
Titre: AnnRegltSaison XX_YY
Auteur: Jean-Marie TROMPETTE

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Annexe au règlement de chasse
Saison 2013 / 2014.

Plaine :
La plaine ouvrira le 08 Septembre 2013 à 8h00 et sera chassée les Mercredis, Samedis, Dimanches
et jours fériés, ainsi que le Lundi de l’ouverture générale.
Elle fermera le 24 Novembre 2013, sauf pour les secteurs du Marais et du Mont-Chauveau ( De la
coupe N° 1 à la coupe N° 7 incluse ).

Secteurs Marais et Mont Chauveau :
Ces secteurs ouvriront à l’ouverture générale et pourront être chassables tous les jours ouvrables
autorisés jusqu’à la fermeture officielle de la fédération. Secteur Mont Chauveau de la coupe N° 1 à
la coupe N° 7 incluse, sauf les matins des Samedis, Dimanches, Jours Fériés et Lundi de
l’Ouverture Générale qui sont réservés aux battues.

Petit gibier

Faisans :
Le tir du faisan ( coq et poule ) est autorisé du : 08 Septembre 2013 au 24 Novembre 2013.
Le nombre de Deux Faisans seulement sera autorisé par jour et par chasseur.
Les lâchers se feront en 2 fois 40 faisans de tir :
-

Un premier lâcher le 07 Septembre 2013.

-

Un second lâcher le 11 Octobre 2013.

Le faisan ne pourra être chassé que les Mercredis, Samedis, Dimanches, jours fériés et Lundi de
l’ouverture générale.

Perdrix :
Le tir de la perdrix ne sera autorisé que les Mercredis, Samedis, Dimanches, jours fériés et Lundi de
l’ouverture générale.
Elle se chassera du 08 Septembre 2013 au 24 Novembre 2013.
Le nombre maximum de perdrix est de Deux par jour et par chasseur.

Lièvres :
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Le tir du lièvre est formellement interdit.

Garennes :
Réintroduction du Lapin de Garenne. Mise en place d’actions de piégeage avec les piégeurs agréés.
Chasse interdite pour la 3

ème

saison consécutive.

Migrateurs

Bécasses :
La bécasse pourra être chassée avec un seul chien d’arrêt, de la coupe N° 1 à la coupe N° 7 incluse,
sauf les matins des Samedis, Dimanches, Jours Fériés et Lundi de l’Ouverture Générale qui
sont réservés aux battues, ainsi que dans les bois de La Chapelle.
La bécasse ouvrira suivant arrêté ministériel consultable en Mairie. Elle sera chassable tous les
jours ouvrables autorisés, sauf les Samedi et Dimanches des battues effectuées sur ce secteur
.

Pigeons :
Le pigeon ouvrira suivant arrêté ministériel consultable en Mairie et sans chien pour le Marais et
le Mont Chauveau.
Le secteur du Mont Chauveau sera interdit à la chasse du pigeon les matins des Samedis,
Dimanches, Jours Fériés et Lundi de l’Ouverture Générale qui sont réservés aux battues.

Gibier d’eau :
En temps de neige, le gibier d’eau pourra être chassé sur les rives du Rahin, à plus de 150 mètres
des routes et des habitations suivant arrêté ministériel consultable en Mairie.

Grand gibier

Sécurité :
Chaque participant à la battue ( même invité ) refusant le port du gilet fluo, verra son inscription
refusée par le chef de battue.
-

Gilet fluo Orange pour les traqueurs et pour les postés, les brassards, les casquettes et
les rubans de chapeau ne sont pas suffisants. Seuls seront tolérés les Vestes ou les
Gilets.

La possession d’une corne de rappel est obligatoire, de même que le maintien au poste assigné
est obligatoire jusqu'à la sonnerie de fin de traque.
L’ouverture des battues se fera le 08 Septembre 2013, jusqu’au 31 Janvier 2014. Pour cette saison,
l’équipe « CHAGNOT » débutera côté Champagney.
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Les battues se pratiqueront les Samedis, Dimanches, jours fériés et Lundi de l’ouverture générale.
Dès son arrivée au rendez-vous de chasse, toute personne participant à la battue se verra dans
l’obligation de signer un registre de présence auprès de son chef de battue.
Le tir du renard pourra être autorisé suivant accord du chef de battue pour son groupe.
Une battue sera organisée à la Chapelle le jour de l’ouverture officielle de la Chevrette le 06 Octobre
2013, ainsi qu’une deuxième le 10 Novembre 2013. Les deux Samedis qui précéderont ces
battues, la chasse sera interdite à la Chapelle.
Pour cette saison l’équipe « LODS » procèdera à la première battue.
Le quota à prélever dans les différentes catégories sera défini par les chefs de battue qui veilleront
strictement à son respect.
Secteur « MAGLUM »
Vu la proximité des habitations et en respect de la distance légale de 150 m non dévolue à l’ACCA, il
n’est pas admissible d’y autoriser le tir à balle.
Secteur « Chapelle et Creux de sable »
Pour le tir du Grand Gibier, celui-ci n’est possible que lors des battues de la Chapelle.
Néanmoins le tir du Petit Gibier sur ces deux secteurs reste toujours autorisé.

Chaque nouveau participant aux battues recevra les règles de sécurité contre une signature attestant
de la prise de connaissance de ces règles, afin de ne pas mettre en cause la responsabilité des
chefs de battues et du Directeur de battues.

Contrôle de tir :
En cas d’incertitude sur le tir d’un Grand Gibier, ne pas hésiter à faire appel à un conducteur de chien
de sang. Bien que cette intervention de bénévoles soit gratuite, nous conseillons le défraiement des
charges dues au transport  30,00 € qui sera remboursé par l’ ACCA..
Bonne saison de chasse à tous. Restons vigilants sur la sécurité.

Le Président :

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