A2 Règlement de consultation Parking des Ribes .pdf



Nom original: A2- Règlement de consultation Parking des Ribes.pdf
Titre: 1- RC Parking des Ribes
Auteur: windows

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REGLEMENT DE CONSULTATION
Maître d'Ouvrage

Maître d'Œuvre

Commune de Freissinières

Benjamin CADOZ

Hameau des Ribes

Architecte DPLG

05310 FREISSINIERES

Le Villard
05290 Vallouise

Télephone : 04 92 20 92 87

Télephone : 04 99 02 98 93

Fax: 04 92 20 91 09

01 OBJET DE LA CONSULTATION
Nature de l'ouvrage : Aménagement du parking des Ribes
Adresse des travaux : Hameau des Ribes, 05 310 Freissinières
Délai d'exécution TCE : voir plannings du dossier DCE.
02 MODE DE CONSULTATION
Consultation en Lot Unique :

Toute offre remise fera l'objet d'un examen approfondi

03 NATURE DU MARCHE
prix global et forfaitaire
Marché négocié :
prix ferme et définitif non révisable non actualisable
Conditions économiques :
échéance à 30 jours fin de mois
Conditions de paiement :
Marché par corps d'état groupés avec mandataire commun , désigné dans l'acte d'engagement:
04 INTERVENANTS SUR LE PROGRAMME
Maître d'Ouvrage :
Architecte D.P.L.G. :
Bureau de contrôle :

Commune de Freissinières
Benjamin CADOZ, Architecte DPLG
Non désigné à ce jour

05 DELAIS
Consultation : le dossier de consultation est disponible à la Mairie de Freissinières, tel: 04 92 20 92 87

Exécution des travaux :

date de démarrage des travaux TCE : à définir
2ème semaine de sptembre 2013
date de réception des ouvrages : 2ème semaine de novembre 2013
date de livraison réserves levées : 21 noveembre 2013

Réponse : DATE IMPERATIVE DE REMISE DES OFFRES LE : jeudi 18 JUILLET 2013 à 16H30

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REGLEMENT DE CONSULTATION (suite de la page 1)
Maître d'Ouvrage

Maître d'Œuvre

Commune de Freissinières

Benjamin CADOZ

Hameau des Ribes

Architecte DPLG

05310 FREISSINIERES

Le Villard
05290 Vallouise

Télephone : 04 92 20 92 87

Télephone : 04 99 02 98 93

Fax: 04 92 20 91 09

06 DECOMPOSITION DES LOTS
Numéro

Numéro
Désignation
LOT UNIQUE
VRD - TERRASSEMENT - GROS ŒUVRE - ESPACES VERTS

Désignation

07 PRESENTATION DES OFFRES
l'offre comprendra obligatoirement:
L'acte d'engagement duement rempli, daté et signé
Les pièces administratives (attestations d'assurances RC et Décennales)
Le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) duement rempli
Le devis quantitatif estimatif détaillé (facultatif)
Une note technique précisant les moyens humains et matériels prévus pour réaliser les travaux
Une note technique précisant le délai d'éxécution, si celui-ci est différent du calendrier joint au D.C.E

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REGLEMENT DE CONSULTATION (suite de la page 2)
Maître d'Ouvrage

Maître d'Œuvre

Commune de Freissinières

Benjamin CADOZ

Hameau des Ribes

Architecte DPLG
Le Villard

05310 FREISSINIERES

05290 Vallouise
Télephone : 04 92 20 92 87

Télephone : 04 99 02 98 93

Fax: 04 92 20 91 09

07 PRESENTATION DES OFFRES (suite)
Solutions variantes :

Possible, sous réserve que la solution de base soit chiffrée

L'offre sera adressée à :

MAIRIE DE FREISSINIERE , Hammeau des Ribes - 05310 Freissinières

08 RENSEIGNEMENTS EVENTUELS
Ils peuvent être obtenus auprès de :
Maître d'œuvre: Benjamin CADOZ
Téléphone: 04 99 02 98 93
09 NOMENCLATURE DES PIECES ECRITES CONSTITUANT LE DOSSIER D'APPEL D'OFFRES
Dénomination des pièces
Pièce A– REGLEMENT DE CONSULTATION
Pièce B – ACTE D'ENGAGEMENT
Pièce C – ATTESTATION DE VISITE
Pièce D – C.C.A.P.
Pièce E – C.C.T.P.
Pièce F – CAHIER DE PLANS ACHITECTE et Plans Annexes
Pièce G – DPGF


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