WEB AP HP Reglement interieur 09 2011.pdf


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Au sein du présent règlement et de ses annexes,
le mot « hôpital » doit être substitué à « groupe
hospitalier », s’agissant des hôpitaux non intégrés
à un groupe hospitalier.
Le règlement intérieur type des groupes hospitaliers
et des hôpitaux de l’Assistance publique-hôpitaux de
Paris a été arrêté
par la directrice générale, après concertation
avec le directoire, le 29 novembre 2010.
Texte intégral et annexes sont consultables
en ligne : http://portail-cms.aphp.fr,
http://daj.ap-hop-paris.fr et http://www.aphp.fr

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