WEB AP HP Reglement interieur 09 2011.pdf


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Sommaire

◗◗

Chapitre I Dispositions générales

1

Section 1 L’Assistance publique-hôpitaux de Paris
Section 2 Direction et instances représentatives locales
Section 3 Organisation des soins
Section 4 Organisation hospitalo-universitaire
Section 5 Agence générale des équipements

et produits de santé (AGEPS)
Section 6 Dispositions relatives à la sécurité et à l’hygiène

◗◗

3
9
11
21
25
27

Chapitre II Dispositions relatives
aux consultations, à l’admission,
au séjour et à la sortie du patient

39

Section 1 Accueil, consultation et admission des patients
Section 2 Accueil et admission en urgence
Section 3 Dispositions particulières à certains patients
Section 4 Soins et information sur les soins
Section 5 Conditions de séjour du patient
au sein du groupe hospitalier
Section 6 Sortie des patients
Section 7 Frais de séjour
Section 8 Dispositions relatives

aux naissances et aux décès



41
53
59
75
97
113
117
119

III