chap6 comptabilisation des emballages commerciaux .pdf

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Introduction

Chapitre I






Comptabilisation des
emballages commerciaux



Les emballages servent à contenir et à
conserver leurs contenus.
Certains emballages sont utilisé
utilisés par
l’entreprise dans son cycle de production
et donc pour ses besoins internes. Ces
emballages sont considé
considérés comme des
immobilisations corporelles
amortissables et ils sont donc
comptabilisé
comptabilisés au dé
débit du compte 223
« ITMOI ».
D’autres emballages qualifié
qualifiés de
commerciaux sont livré
livrés en même temps
que les marchandises. Ces emballages
peuvent être récupé
cupérables ou non
récupé
cupérables,
rables, identifiables ou non
identifiables.
identifiables.

I-1 Les emballages ré
récupé
cupérables

Section I : Les emballages
commerciaux







Généralité
ralités




I- 2 Les emballages non ré
récupé
cupérables








Ils font partie inté
intégrale des produits livré
livrés.
Ils sont facturé
facturés en même temps que ces
produits.
Ils ont la nature de stocks, comme les
marchandises qu’
qu’ils contiennent.

Ces emballages sont livré
livrés provisoirement,
provisoirement, à
titre de prêt ou de consignation.
Ces emballages une fois récupé
cupérés peuvent
servir dans un nouveau cycle de production.
Lorsque ces emballages sont identifiables,
identifiables, ils
sont considé
considérés comme des immobilisations
corporelles amortissables et sont
comptabilisé
comptabilisés au compte 2286 « Emballages
récupé
cupérables identifiables »

I-3 Les emballages identifiables






Pour être identifiables les emballages doivent
être propres à l’entreprise.
L’entreprise doit pouvoir les distinguer, les
dénombrer et les localiser.

1

I-4 Rè
valuation des emballages
Règles d’é
d’évaluation

Les emballages
commerciaux

Perdus




Récupérables

Non
identifiables

Les emballages classé
classés en stocks sont
évalué
valués à leur coû
coût historique ou ré
réel:


Identifiables



Stocks
326 Emballages

Immobilisations










Les emballages immobilisé
immobilisés sont enregistré
enregistrés
en immobilisations à leur valeur d’
’
d origine.

2286 Emballages récupérables

I-5 TVA sur les emballages



Coû
Coût d’
d’acquisition pour les emballages acheté
achetés;
Coû
Coût de production pour les emballages
fabriqué
fabriqués;

Lorsque les emballages perdus sont facturé
facturés
avec les produits sans distinction, la vente de
ces emballages est soumise à la TVA au
même taux de TVA que les marchandises ou
les produits finis objet de la vente.
Ces emballages peuvent faire l’l’objet d’
d’une
facturation distincte : le taux de TVA est celui
qui est propre à la caté
catégorie de l’l’emballage.




Les opé
opérations de location des emballages
(consignation avec bonis de repris) sont
imposables à la TVA.
Les opé
opérations de consignation revêtant le
caractè
caractère de prêt d’
d’usage ne sont pas
imposables à la TVA.

IIII-1 Les opé
opérations sur emballages
perdus

Section II
Comptabilisation des
emballages commerciaux




Pour l’l’achat de ces emballages on utilise les
comptes:
6026 « emballages » qui est un sous compte du
compte 602 « Achats stocké
stockés – autres
approvisionnements » si les emballages sont
stocké
stockés;
 6066 « Achats non stocké
stockés d’
d’emballages » si
les emballages ne sont pas stocké
stockés.





Pour la vente de ces emballages, le prix
généralement indiqué
indiqué sur la facture
concerne la marchandise pré
présenté
sentée dans
son emballage.

2

IIII-2 Les opé
opérations sur emballages
récupé
cupérables






Les emballages ré
récupé
cupérables sont livré
livrés aux
clients à titre provisoire pour permettre le
transport et le stockage de la marchandise.
Ils ne sont pas vendus et restent la proprié
propriété
des fournisseurs à qui ils sont restitué
restitués
quelque temps aprè
è
s.
apr

A - Achat des emballages ré
récupé
cupérables
Cas des emballages identifiables




2286

Emballages ré
récupé
cupérables
identifiables
TVA sur immobilisation

43662
404




Fournisseurs
d’immobilisation

Cas des emballages non identifiables

6026
43666

Emballages
TVA sur autres B&S
401

B – Consignation des emballages ré
récupé
cupérables





Le prix de consignation est facturé
facturé au client (en
plus du prix des marchandises).
Le fournisseur de ce fait :






Enregistre une cré
créance sur le client égale au prix de
consignation;
S’engage à lui rembourser ce prix lorsque le client
restitue l’l’emballage en bon état et dans les dé
délais
fixé
fixés;

Le montant de la consignation est comptabilisé
comptabilisé:












Exemple : un fournisseur F vend à un client C pour 5000 D
de marchandises à crédit et lui facture 100 D pour la
consignation d’emballages qui seront repris dans 15 jours;
TVA 18%.

Le retour des emballages consiste à rendre au
fournisseur les emballages en bon état et avant
prescription des délais initialement convenus.
Le fournisseur rembourse alors le client du
montant de la consignation.
3 cas peuvent se poser:

Chez le fournisseur




411

Clients
4196
4367
707




6000
Clients – Dettes pour E. consigné
consignés
TCA collecté
collectées par l’l’entreprise
Ventes de marchandises

100
900
5000

Chez le client

4096

Chez le fournisseur: 4196 Clients – dettes pour
emballages et maté
matériel consigné
consignés;
Chez le client : 4096 fournisseurs – cré
créances pour
emballages et maté
matériel à rendre.

C – Le retour des emballages

Fournisseurs
d’exploitation

Fournisseurs – cré
créances pour E.
à rendre
TCA dé
déductibles
Achats de marchandises

4366
607
401

100
900
5000
Fournisseurs
d’exploitation

6000

Retour au prix de consignation



Chez le fournisseur

4196

Clients – Dettes pour E. consigné
consignés
411




100
Clients

100

Chez le client

401

Frs d’
d’exploitation
4096

100
Frs - cré
créances pour
emballages à rendre

100

3

Retour à un prix infé
inférieur au prix de consignation






Chez le client : la diffé
différence entre le prix de
reprise et le prix de consignation sera inscrite au
débit du compte 613 « locations », plus
pré
précisé
cisément au compte 6136 « malis sur
emballages rendus »
Chez le fournisseur cette diffé
différence s’
s’enregistre
au cré
crédit du compte 7066
7066 « bonis sur reprises
d’emballages consigné
consignés »

Dans l’l’exemple pré
précédent supposons que les emballages
sont repris à 80 D au lieu des 100 D.



Chez le fournisseur

4196

Clients – Dettes pour
E. consigné
consignés
411
4367
7066




100
Clients
TCA collecté
collectées/ Ese
Bonis / reprises d’
d’emballages
consigné
consignés

Chez le client

401
4366
6136

Frs d’
d’exploitation
TCA dé
déductibles
Malis sur emballages rendus
4096

Non retour des emballages






Si le client ne retourne pas les emballages, c’
c’est
comme s’
s’il a accepté
accepté de les acheter au prix de
consignation.
Pour les emballages ré
récupé
cupérables non
identifiables,







Le fournisseur dé
débite le compte 4196 « client – dettes
pour emballages consigné
consignés » et dé
débite le compte 411
« clients » du montant de la TVA. En contre partie il
cré
crédite les comptes « TCA collecté
collectées par
l’entreprise » et «produits des activité
activités annexes ».
Le client dé
débite le compte 4366 « TCA dé
déductibles »
et le compte 6026 «Emballages » et cré
crédite les
comptes « frs d’
d’exploitation et fournisseurs –
cré
créances pour emballages à rendre »

Pour les emballages récupé
cupérables et
identifiables qui sont considé
considérés comme
des immobilisations.
immobilisations.
Le client dé
débite le compte 2286 « emballages
récupé
cupérables et identifiables » et le compte
43662 «TVA sur immobilisations » par le
cré
crédit du compte 4096 « fournisseurs –
cré
créances pour emballage à rendre » et le
cré
crédit du compte 404«
404« fournisseurs
d’immobilisations »
 Les écritures à passer chez le fournisseurs
nécessitent la connaissance du chapitre sur
les immobilisations.

76,4
3,6
20

76,4
3,6
20
Frs - cré
créances pour
emballages à rendre

100

Reprenons l’l’exemple pré
précédent et supposons que le
client a dé
décidé
cidé de garder l’l’emballage (ré
(récupé
cupérable non
identifiable)

Chez le fournisseur
Client – dettes pour
emballages consignés
Client

4196
411

100
18
Produits des activités
annexes
TCA collectées par
l’entreprise

706
4367

100
18

Chez le client :
Emballages
TCA déductibles

6026
4366
401
4096

100
18
Frs d’exploitation
Fournisseurs –
créances pour
emballages à rendre

18
100

Exercice 1 de la sé
série





Vente de produits finis au client «Hazem »,
la facture comporte les éléments suivants :










Montant brut ?
Remise n°
n° 1 : 8%
Remise n°
n° 2 : 5%
Net commercial HTVA : 52 440,000
TVA 18%
Consignation de 100 unité
unités à 10 D l’l’unité
unité

Le client « Hazem » a ré
réglé
glé en espè
espèces la
consignation et a ré
réglé
glé par chè
chèque bancaire
la moitié
moitié de la valeur des produits finis sous
escompte de 2%. Il a également accepté
accepté de
signer une traite pour le reste de la cré
créance.

4

Exercice 1 de la sé
série



Achats de matiè
matières premiè
premières à cré
crédit
auprè
auprès de « Faouzi ». La facture
comporte les éléments suivants :
Remise 7%
 Consignation de 100 unité
unités à 9 D l’l’unité
unité
(payé
(payé en espè
espèces)
 Net à payer TTC 20 653,200 D; TVA 18%


Exercice 1 de la sé
série



Reç
Reçu du fournisseur « Faouzi » la
facture d’
d’avoir relative :
Au retour de 20 % des matiè
matières acheté
achetées
le 07 dans leurs emballages;
 À la reprise de 20 unité
unités d’
d’emballages à
7 D l’l’unité
unité;
 Un rabais de 5% sur la valeur des
marchandises conservé
conservées.


5



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