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Pr+¬sentationIFRS.Faicalderbel .pdf



Nom original: Pr+¬sentationIFRS.Faicalderbel.pdf
Titre: Diapositive 1
Auteur: .

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IFRS
Comment réussir leur mise en œuvre
en Tunisie

Par Fayçal Derbel

Expert Comptable

1

INTRODUCTION
Evolution remarquable de la comptabilité
du nom:

INTERNATIONAL

se démarquer

ACCOUNTING
FINANCIAL REPORTING

Les IFRS ont réalisé une percée décisive au niveau mondial
pour devenir le référentiel commun et mondialement reconnu.
Avant-gardiste et précurseur sur les voies de la modernisation
et de la relevé des défis, la Tunisie a ouvertement annoncée
l’option pour le référentiel international à travers le point 7 de

l’axe 13 du programme présidentiel.

2

INTRODUCTION(suite)
Axe 13 Une Politique Financière
Efficiente & une fiscalité équitable
Point 7
LA REFORME DU SYSTEME COMPTABLE DABS LE SENS DE
L’ADOPTION DES NORMES INTERNATIONALES
L’objectif de cette communication étant d’expliciter les modalités
de l’adoption; elle comportera 3 parties
3
PRESENTATION IFRS / POSITIONNEMENT / PROCESSUS D’ADOPTION

 PREMIERE PARTIE
PRESENTATION SUCCINCTE DU
REFERENTIEL INTERNATIONAL

OU
CES 4 LETTRES
QUI BOULEVERSENT LE MONDE
4

L’IASB
Comité des normes comptables internationales, créé en 1973
(IASC) restructuré en 2002 (IASB):
 Organisme indépendant ;
 Mission : élaboration & publication de normes comptables

internationales dans l’intérêt du public ;
 Acceptation et application des normes à l’échelle mondiale.

UE

IOSCO

EU

G 20

Autres
pays
5

LES NORMES IFRS
Normes internationales d’informations financières IFRS
1- Répondre à la

O
B
J
E
C
T
I
F

s

de l’internationalisation

2- Instituer un langage comptable commun évitant les
divergences et permettant

 Comparabilité
 Pertinence

 Visibilité
 Transparence

3- Satisfaire les besoins des investisseurs et marchés
financiers
4- Favoriser les implantations à l’étranger + K étrangers
6

LES NORMES IFRS
P
R
I
N
C
I
P
E
S

1- Juste valeur
2- Primauté substance sur la forme
3- Approche prioritairement bilancielle
4- Priorité vision de l’investisseur
5- Subordination Prudence / Neutralité &
Pertinence
6- Pas de textes spécifiques (tutelle fiscale)
7- Place importante pour l’interprétation
7

LES NORMES IFRS
L’IASB a jusqu’à maintenant publié :
 41 Normes (sous l’appellation IAS) dont 10 abrogées
 9 normes (sous l’appellation IFRS)
 50 Notes d’interprétation

+ cadre conceptuel (en cours de révision)
+ 1 Norme IFRS - PME
8

L’IFRS PME
« PROVIDENCE » de la PME / EVITER / COUT / COMPLEXITE
/ DIFFICULTES DES FULL IFRS
L’IASB a laissé à chaque pays le soin de définir le critère de
taille pour que l’Entreprise puisse appliquer ce référentiel «
light ».
Norme IFRS PME

-35 sections

- Un glossaire

- Une table de concordance

- Base de conclusion
- Un guide d’application
9

IFRS PME CARACTERISTIQUES
1. Non prise en compte de thèmes :

- R / Action

- EF inter

- Info . Sectorielle

2. Certaines options non retenues :
- Réévaluation immo - Non activation FR - Pas
de test dépréciation ;
3. Série de simplifications :
- Instruments financiers - Coût d’emprunt + FRD
 charges
10

ADOPTION DES IFRES DANS LE MONDE
Pourquoi  hétérogénéité

Rt exp
II
IC
∑ Actifs
Rt Net / KP

D

B

261
133
298
482
20,5

274
135
431
602

E

250
131
418
599
18,6 18,2

F

264
145
401
587
21

I

NL

243
174
361
542
23,2

264
140
401
572
19,9

GB

289
192
431
522
27
11

ADOPTION DES IFRES DANS LE MONDE
Emergence des IFRS  Rôle de quasi-législation (G.Gelard)

Selon IASB depuis 2001 + de 100 pays  IFRS
Pays ayant adopté :  UE

 Norvège

 Suisse

 Australie  Afrique du Sud

Pays en voie de convergence :

 Turquie

 N. zelande

 Japon (2011)  Canada (2011)

 Brésil (2010)  Chine (2010)  Corée du Sud (2011  Inde (2012)

Pays Arabes : Enquête A.ABBES :
 Maroc

 Jordanie



 Yemen

Egypte

 Palestine

 Syrie  Liban

12

 DEUXIEME PARTIE
POSITIONNEMENT
DU S C E
13

COMPTABILITE / SCE / IFRS
 Réforme de 96 / Apothéose de l’histoire de la comptabilité
en Tunisie
Appréciation à travers une enquête menée en 1997  3
constats
1. Choix judicieux / option révolutionnaire
2. un modèle qui cadre parfaitement avec le référentiel
international
3. Utilisateurs des IF mieux servis.
Personnalités ayant fourni ces jugements :
 Directeur de recherche de l’IASC

 Président OEC Canada

 Directeur technique de l’IASB

 Président Ordre Algérien

 Professionnels des 5 continents

14

LES ATOUTS FAVORISANT
LA MIGRATION
1. Cohérence générale et comptabilité avec le RI

A
T
O
U
T
S

2. Existence d’un cadre conceptuel

3. Adoption Prééminence du fonds / forme
4. Plusieurs similitudes / supports de communication
5. Classement des charges par destination
6. Traitements homogènes
 Charges d’emprunts

 Leasing

 Dépenses R&D
15

LES ENTRAVES

E
N
T
R
A
V
E
S

1. Règlementation fiscale en vigueur
2. Incompatibilité des pratiques en vigueur avec des
concepts clefs des IFRS :
 Concept

de juste valeur

 Complexité

des traitements

3. Logistique en place et coût de passage


Banques marocaines  60 M DT



Formation 120 à 150 heures (claude Cazes)
16

 TROISIEME PARTIE
PROCESSUS DE L’ADOPTION

DES IFRS EN TUNISIE

17

PROCESSUS DE L’ADOPTION

Expériences étrangères et particulièrement expérience
canadienne très édifiante  2 Principaux volets

LA STRATEGIE

LE PERIMETRE

18

LA STRATEGIE

STRATÉGIE

CNC

COMITE DE PILOTAGE

GROUPES DE W

5 Phases

19

RECENSEMENT & ANALYSE EXISTANT
Etude KPMG Canada

Recensement des divergences et regroupement
en 4 catégories :
NCT devant
être mise en
conv.

IFRS en cours
d’élaboration

~ Toutes les normes

IFRS n’ayant
IFRS n’ayant
pas d’équivalent pas d’équivalent
IAS 12 – IFRS 8

NCG

20

CONCEPTION DU MODELE

2 APPROCHES
POSSIBLES
Mise en conformité

Abandon du SCE

Garder le SCE
conforme aux IFRS

et adoption des IFRS
comme référentiel national

21

FIXATION D’UN CALENDRIER
DE PASSAGE
S’inspirer du calendrier proposé par le normalisateur canadien
2010

2011

+

2012



2013



1. Recensement / Analyse

2014



2. Etude d’impact + Plan de convergence
3. Elaboration du référentiel

4. Tests et quantification des effets
5. Bilan d’ouverture 2013 IFRS
6. Migration totale + Bilan de clôture 2013 IFRS

22

MISE EN CONFORMITE
Qque soit l’approche retenue, il convient de :
 Eliminer toutes les divergences
 Publier (ou adopter) les nouvelles normes non
prévues par le système IFRS 1 / IFRS 2 9 / IAS
12 IAS 38....

23

SUIVI DE L’EXECUTION
 Contrôler le respect du timing pour éviter les
retards ;
 Examiner les difficultés rencontrées ;

 Faire des simulations ;
 Proposer les plans de formation ;

 Vulgarisation.

24

PERIMETRE D’APPLICATION

EXPERIENCES ETRANGERES

UE

Comptes consolidés des entreprises APE

MAROC

Comptes consolidés

CANADA Entités ayant OPRC
ALGERIE Grandes entreprises
25

PERIMETRE D’APPLICATION

APE
+
Conso / 2 CAC

Full IFRS

Entités
sans obligations
d’avoir CAC
membre OECT

Système simplifié

Les autres entités

IFRS PME

(norme simplifiée)
26

CONCLUSION
Le passage aux normes IFRS
fruit de
l’intelligence collective portée par une volonté
politique au service :


de l’intégration ds une économie mondialisée ;

 de l’adoption d’un référentiel mondialement
reconnu ;
 de la transparence.

27

CONCLUSION
C’est un véritable défi que nous devons
relever ; Nous avons brillamment réussi le

SCE, nous ferons mieux pour la migration
vers les IFRS
Ce n’est ni une révolution, ni un pari, ni une
gageure.
C’est un voyage vers

l’excellence
28


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