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Chap5 Facturation .pdf



Nom original: Chap5-Facturation.pdf
Titre: Gouvernement d’entreprise et développement durable
Auteur: User

Ce document au format PDF 1.5 a été généré par Microsoft® PowerPoint® 2010, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 12/12/2013 à 20:36, depuis l'adresse IP 41.249.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 1034 fois.
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La facturation

Réalisé par : Pr A. LOULID

Plan du
chapitre
1. L’enregistrement d’une facture «doit»
2. La taxe sur la valeur ajoutée
3. Le transport

4. Les factures d’avoir

La facturation
1. L’enregistrement d’une facture « doit »
1.1. Le principe de l’enregistrement comptable

L’opération d’achat-vente (achat pour le client et vente pour le fournisseur)
engendre deux flux économiques opposés :
- Un flux réel (le bien ou le service)
- Un flux financier
Cette opération est matérialisée par une facture établie par le fournisseur et qui
précise le détail des marchandises vendues et le montant à payer par le client.
La facture constitue le document de base de l’enregistrement comptable d’une
opération d’achat-vente chez le client et chez le fournisseur.
L’opération d’achat-vente est enregistrée de la manière suivante :

La facturation
Cas d’une vente à crédit :
Chez le vendeur

3421

Clients
7111
ventes de
marchandises

1000

1000

Le vendeur constate un produit qui engendre une créance

Chez l’acheteur

6111

4411

achats de m/ses
fournisseurs

L’acheteur constate une charge qui engendre une dette.

1000

1000

La facturation
Cas d’une vente au comptant:
Chez le vendeur

51
7111

banque(caisse)
vente de m/ses

1000
1000

Le vendeur constate un produit qui engendre une entrée de fonds (Argent)
Chez l’acheteur

6111
51

achats de m/ses
banques (caisse)

1000
1000

L’acheteur constate une charge qui engendre une sortie de fonds.

La facturation
1.2 L’enregistrement d’une facture simple
Une facture simple est une facture qui ne comporte ni majorations ni
minorations.

Exemple : le 8 Juin M. Yasser expédie à la Société Alpha des marchandises d’un
montant de 1250 DH payables dans 60 jours. Facture N°78
Les principaux comptes utilisés pour l’enregistrement d’une facture sont :
Chez le fournisseur :
711 1
7121
3421
514 1
5161

ventes de marchandises
ventes de biens et services produits
clients
banque
caisse…

La facturation
Chez le client :

6111
6121
4411
5141
5161

Achats de marchandises
Achats consommés de matières et fournitures
Fournisseurs
Banque
Caisse

La facturation
1.3. Les réductions sur facture
A .Les réductions commerciales :
- Les rabais : Réductions commerciales accordées par l’entreprise au
client suite à un retard de livraison ou à un défaut de qualité.
Les remises : Réductions commerciales accordées par l’entreprise afin
de fidéliser le client .
Les ristournes : Réductions commerciales de fin d’année accordées par
l’entreprise aux clients les plus fidèles sur le chiffre d’affaires d’une
période

Pour enregistrer les réductions commerciales, nous devons distinguer deux cas :
Cas 1 :Les réductions commerciales portées sur la facture ne sont pas
enregistrées. Seul le net commercial constituant le véritable prix, doit
être enregistré.

La facturation
Exemple :

Le 08/06 : L’entreprise SAMY reçoit de son fournisseur la facture N° 78 relative à
un achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut : 10.000
Rabais :
10%
Remise :
5%
Cet achat est réglé au comptant par chèque.
Facture N°78

Montant brut :
Rabais (10%) :

10.000
-1.000

Net commercial 1
Remise (5%) :

9.000
-450

Net commercial 2:

8 550

La facturation
Pour le client
6111
5141

Achats de marchandises

8/6

8 550

Banque

8 550

Facture N° 78

Pour le fournisseur
8/6
5141
7111

Banque

8 550
Ventes de marchandises

Facture N°78

8 550

La facturation
Cas 2 : Les réductions commerciales hors facture doivent être comptabilisées dans les
comptes spécifiques .
Exemple :
08/06 : Ventes de marchandises à crédit au client « Rachid ». Montant brut : 100 000 DH
Facture N° 79
13/06 : Le client « Rachid » demande et obtient un rabais de 10%. Avoir N°01
Pour le client « Rachid »
08/06
6111
4411
4411
6119

Achats de marchandises

100 000
Fournisseur

Facture N° 79
Fournisseurs

13/06
10 000
R.R.R. obtenus/achats de
marchandises

Avoir N01

100 000

10 000

La facturation
Pour le fournisseur

3421
7111
7119

08/06

Client

100 000
Ventes de marchandises

Facture N° 79
R.R.R.
accordés
l’entreprise

3421

par

13/06

10 000
Clients

Avoir N01

100 000

10 000

La facturation
B. Les réductions financières
Les réductions financières : il s’agit de l’escompte de règlement
L’escompte est une réduction financière accordée par l’entreprise au client
suite à un règlement au comptant ou anticipé.
L’escompte de règlement est traité comme un élément financier :
Chez le client, l’escompte obtenu est considéré comme un produit financier,
il est donc enregistré dans un compte de produits financiers :
7386 : Escomptes obtenus
Chez le fournisseur, l’escompte accordé est considéré comme une charge
financière. Il est enregistré dans un compte de charges financières :
6386 : escomptes accordés

La facturation
Exemple :
Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un
achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut :
Rabais :
10%
Remise :
5%
Escompte :
1%

12.000

Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022

La facturation
Facture 012
Montant brut :
Rabais (10%) :

12.000
1.200

Net commercial 1
Remise (5%) :

10.800
540

Net commercial 2 :
Escompte (1%) :
Net financier :

10.260
102,6
10.157,4

La facturation
Pour l’entreprise

6111
7386
4411

Achats de marchandises

21/03

10 260
Escompte obtenu
Fournisseur

102,6
10.157,4

Facture N°012
30/03
4411
5141

Fournisseur

10.157,4

Banque
Chèque N°0022

10.157,4

La facturation
2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
2.1. Mécanisme de la TVA

La TVA est un impôt indirect payé par le consommateur final.
L’entreprise peut déduire de la taxe calculée sur les ventes (TVA facturée ou
collectée ) celle qu’elle a elle-même subit sur ses achats de biens et de services
(TVA récupérable ou déductible ).
Ce que l’entreprise paie donc à l’Etat est la différence entre la TVA qu’elle
facture sur ses ventes et celle qu’elle supporte sur ses achats :

La facturation

Calcul de la TVA
TVA = Prix HT x Taux
Prix (TTC) = Prix (HT) + TVA
Pour un taux de TVA de 20%, on peut écrire :

TVA = Prix (HT) x 20% = Prix (HT) x 0,2
TTC = Prix (HT) + TVA
= Prix (HT) + Prix (HT) x 0,2
= 1,2 Prix(HT)
d’où Prix (HT) = Prix (TTC) / 1,2

La facturation
2.2. Les taux de la TVA
Pour déterminer le montant de la TVA , on applique au prix (HT) :
Le taux normal : 20%
Des taux réduits :
- Les opérations de transport, thé, électricité,… : 14%
- Les opérations bancaires et boursières, Hôtellerie, restauration : 10%
- Les produits pharmaceutique, eau, carburant, les fournitures scolaires :
7%
2.3. Comptabilisation de la TVA
En principe
- Toute vente ou prestation de service donne lieu à une TVA facturée.
- Tout achat de biens de services ou d’immobilisations donne lieu à une
TVA récupérable.
La TVA s’applique au prix net déduction faite des réductions accordées au client.

La facturation
Les opérations d’achat et de vente sont comptabilisées Hors Taxe, et la TVA est
enregistrée dans un compte de bilan.
Pour la TVA sur ventes : Cette TVA est considérée comme une dette pour le
vendeur. Cette dette doit être enregistrée au crédit du compte :
4455 Etat, TVA facturée
Pour la TVA sur achats : Cette TVA est considérée comme une créance pour
l’acheteur. Cette créance doit être enregistrée au débit du compte :
3455 Etat, TVA récupérable
- Si l’opération d’achat porte sur une immobilisation :
34551 Etat, TVA récupérable sur immobilisations
- Si l’opération porte sur une charge :
34552 Etat, TVA récupérable sur charges

La facturation
Exemple :
Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un
achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut :
12.000
Rabais :
10%
Remise :
5%
Escompte :
1%
TVA :
20%
Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022

La facturation
Facture 012
Montant brut :
Rabais (10%) :

12.000
1.200

Net commercial 1
Remise (5%) :

10.800
540

Net commercial 2 :
Escompte (1%) :

10.260
102,6

Net financier :
TVA (20%) :

10.157,4
2 031,48

Net à payer (TTC) :

12 188,88

La facturation
Client
21/03

6111
34552

Achats de marchandises
Etat TVA récupérable/Charges

7386
4411

10 260
2031,48
Escompte obtenu
Fournisseur

102,6
12188,88

Facture N°012
Le fournisseur
21/03
3421
6386

Client
Escompte accordé

7111
4455

12 188,88
102,6
Ventes de marchandises
Etat, TVA facturée

Facture N° 012

10 260
2031,48

La facturation
2.4. Déclaration de la TVA
A. Principe

La TVA à payer (TVA due) par l’entreprise est la différence entre la TVA
facturée sur les ventes et la TVA récupérable sur les achats.
Le calcul et le paiement de la TVA se font mensuellement (CA supérieur à
1.000.000 DH).
TVA à payer au titre du mois M = TVA facturée du mois M – TVA récupérable
sur immobilisations du mois M – TVA récupérable/charges du mois M –1 –
Crédit de TVA (Eventuel)
La TVA sur charges est récupérée avec le décalage d’un mois ;
La TVA à payer au titre du mois M doit être versée au Trésor public au plus
tard le 19 du mois M+1

La facturation
Remarque : CA supérieur à 1.000.000 DH
CA inférieur ou égal à 1.000.000

Déclaration mensuelle
Déclaration trimestrielle

Soit le trimestre T composé des mois M, M+1 et M+2

TVA à payer au titre du trimestre T = TVA facturée des mois M, M+1 et
M+2 – TVA récupérable sur immobilisations des mois M, M+1 et M+2 –

TVA récupérable sur charges des mois M–1, M et M+1 – Crédit de TVA
(Eventuel)

La facturation
B. La comptabilisation de la déclaration de la TVA
b. Les régimes d’imposition
La TVA facturée au cours d’un mois dépend du régime d’imposition de
l’entreprise.
On distingue deux régimes d’imposition:
- Le régime d’encaissement : L’entreprise soumise à la TVA selon
le régime de l’encaissement ne déclare que la TVA sur les ventes
pour lesquelles elle a obtenu des règlements effectifs.

- Le régime des débits : L’entreprise soumise au régime des
débits est tenue de déclarer la TVA sur les ventes encaissées,
mais aussi sur les ventes à crédit à condition qu’il y ait
facturation.

La facturation
b.2 Les écritures comptables
4455

Etat, T.V.A. facturée (Mois M)

34551

A
Etat,T.V.A.
récupérable/immobilisations
(Mois M)
Etat,T.V.A. récupérable/Charges
(Mois M-1)
Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1)
Etat, T.V.A due (Mois M)

34552
3456
4456
Déclaration T.V.A . (Mois M)

A-B-C-D = E

B

C
D
E

La facturation
Application : L’entreprise Alpha vous communique les informations suivantes
Eléments
T.V.A. facturée
T.V.A. récupérable/immob
T.V.A. récupérable/Charges
Crédit T.V.A.

Avril
200 000
50 000
70 000
10 000

Mai
150 000
30 000
60 000

T.V.A. due ou à payer du mois de Mai = 150 000 – 30 000 – 70 000 – 10 000 =40 000 DH

La facturation
4455

Etat, T.V.A. facturée (Mois M)

34551

31/05

150 000

Etat,T.V.A.
récupérable/immobilisations
(Mois M)
Etat,T.V.A. récupérable/Charges
(Mois M-1)
Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1)
Etat, T.V.A due (Mois M)

34552
3456
4456

30 000

70 000
10 000
40 000

Déclaration T.V.A . (Mois
MAI)
19/06
4456

Etat, T.V.A. due

Chèque N°

40 000

Banque

40 000

La facturation
3. Le transport
Les opérations de transport de personnes et de marchandises sont imposables
au taux réduit de 14%
Deux cas peuvent être distingués :

- Le transport est assuré par un transporteur, il constitue une prestation
autonome, dans ce cas il est soumis à la TVA au taux de 14%.
- Le transport est assuré par le fournisseur lui-même qui utilise ses
propres moyens. On applique aux frais de port le même taux de TVA que
celui de la marchandise (20% en général).

La facturation
Exemple :
Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur RADI la facture N° 012 relative
à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut :
Rabais :
Remise :
Escompte :
TVA :

12.000
10%
5%
1%
20%

Frais de port : 600 DH
Passer les écritures comptables correspondantes chez Alpha et RADI dans les
deux cas suivants :
- Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client
- Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.

La facturation
Cas 1 :Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client
La facture de transport :
Transport :
T.V.A. (14%) :

600
84

Net à payer T.T.C.:

684

Etape 1 :
Le fournisseur règle les frais de transport T.T.C. au transporteur.
Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
21/03
61426
34552

Transport sur ventes
Etat, T.V.A. récupérable sur
les charges

600
84
Banque

facture

684

La facturation
Etape 2 :
Le fournisseur reporte les frais de transport T.T.C. sur la facture de vente N°012.
Montant brut :
Rabais (10%) :
Net commercial 1

Facture 012
12.000
1.200
10.800

Remise (5%) :
Net commercial 2 :

540
10.260

Escompte (1%) :
Net financier :
TVA (20%) :

102,6
10.157,4
2 031,48

Transport :
T.V.A. (14%) :

Net à payer T.T.C.:

600
84

12 872.88

La facturation
Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
21/03
3421
Clients
12 872,88
6386
Escompte accordé
102,6
7111
Ventes de marchandises
10 260
4455
Etat, TVA facturée
2031,48
61426
Transport sur ventes
600
34552
Etat, TVA récupérable sur les
84
charges
Facture N° 012

Le client enregistre l’écriture suivante :
21/03
6111
61425
34552

4411
7386

Achats de marchandises
Transport sur achats
Etat, TVA récupérable sur les
charges

10 260
600
2 115.48

Fournisseurs
Escompte obtenu

12 872,88
102,6

La facturation
Cas 1 : Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.

Montant brut :
Rabais (10%) :
Net commercial 1

Facture 012
12.000
1.200
10.800

Remise (5%) :
Net commercial 2 :

540
10.260

Escompte (1%) :
Net financier :
Transport :
Montant (Hors taxes) :
TVA (20%) :
Net à payer T.T.C.:

102,6
10.157,4
600
10 757,4
2 151,48
12 908,88

La facturation
Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
21/03
3421
Clients
6386
Escompte accordé
7111
Ventes de marchandises
71276
Ports et frais accessoires
4455
Etat, TVA facturée
Facture N°012

12 908,88
102,6
10 260
600
2 151,48

Le client enregistre l’écriture suivante :
21/03
6111
61425
34552

Achats de marchandises
Transport sur achats
Etat, TVA récupérable sur les
charges

4411
7386

10 260
600
2 151.48

Fournisseurs
Escompte obtenu
Facture N° 012

12 908,88
102,6

La facturation
4. Les emballages

4.1 La nature des emballages

Les emballages sont des objets destinés à contenir les
produits ou les marchandises.
Il existe deux types d’emballages
Les emballages perdus

Les emballages récupérables
– Les emballages récupérables identifiables
– Les emballages récupérables non identifiables

La facturation
4.2 L’achat des emballages
La comptabilisation d’une opération d’acquisition d’emballages dépend
de la nature de ceux-ci, ainsi :
Les achats d’emballages perdus ou récupérables non identifiables
sont enregistrés dans les charges.
61231 Achats d’emballages perdus
61232 Achats d’emballages récupérables non identifiables

Les achats d’emballages récupérables identifiables sont enregistrés
dans un compte d’immobilisations:
le 2333 ; emballages récupérables identifiables.

La facturation
4.3 La consignation des emballages
A. principe
La consignation ne porte que sur les emballages récupérables.
Le fournisseur met l’emballage à la disposition du client, mais en
reste propriétaire.
Le fournisseur facture au client un prix de consignation qui s’ajoute
au prix des marchandises.
Le fournisseur s’engage à reprendre l’emballage en restituant au
client le prix de la consignation.

La facturation
B. La comptabilisation
Lors de la consignation,
Chez l’acheteur, on débite le compte :
3413 ; fournisseurs, créances pour emballages et matériel à
rendre
Chez le vendeur, on crédite le compte
4425 ; clients, dettes pour emballages et matériels consignés.

La consignation est faite en général sans la considération de la TVA

La facturation
Exemple : Le 01/03/2009 l’entreprise Alpha adresse à son client
CHAMI la facture F201 comportant les éléments suivants :

Montant brut : 20.000
Rabais : 5%
TVA 20%
Consignation d’emballages : 100 caisses à 6 dh HT l’unité.
Règlement à 30 jours
Passer les écritures correspondantes
chez le client et chez le fournisseur

La facturation
Facture F 201
Montant Brut :

20 000 DH

Rabais : 5 %

1 000 DH

Net commercial :

19 000 DH

TVA (20%) :

3 800 DH

Total TTC :

22 800 DH

Emballage (6x100) :

600 DH

Net à payer TTC :

23 400 DH

La facturation
Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
01/03
3421
Clients
7111
4455
4425

23 400

Ventes de marchandises
Etat, TVA facturée
Clients, dettes pour emballages
et matériels consignés

19 000
3 800
600

Facture F 201
Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
6 111
34552
3413

Achats de marchandises
Etat, TVA récupérable sur les
charges
Fournisseurs, créances pour
emballages er matériels à
rendre

4411

19 000
3 800
600

Fournisseurs
Facture F 201

23 400

La facturation
C. Le retour des emballages
Lors du retour des emballages on procède à l’enregistrement inverse.

Deux cas sont à distinguer :
1er cas : les emballages n’ont subit aucune détérioration
Prix de reprise = prix de consignation
Chez le client, on crédite le compte :
3413 ; fournisseurs, CEMR,
par le débit du compte : 4411 ; fournisseurs.

Chez le fournisseur, on débite le compte :
4425 ; clients, DEMC,
par le crédit du compte : 3421 ; clients

La facturation
Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposons que le client retourne, le
5 MARS la totalité des emballages à l’entreprise Alpha. Aucune détérioration n’est
constatée.
Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
05/03
4425

Clients, dettes pour
emballages et matériels
consignés

3421

600

Client

600

Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
05/03
4411

3413

Fournisseurs

600

Fournisseurs,
emballages
consignés

créances pour
et
matériels

600

La facturation
2ème cas : Une détérioration des emballages consignés est constatée
Prix de reprise < prix de consignation
Cette différence de prix donne lieu a un gain (ou boni) pour le
fournisseur, enregistré au compte :
71275 ; Bonis sur reprise des emballages
consignés,
A une perte (ou mali) pour le client, enregistrée au compte : 61317 ; Malis sur
emballages rendus.
La constatation du boni et du mali donne lieu à une TVA facturée chez le
fournisseur et à une TVA récupérable chez le client.

La facturation
Exemple :Procédons à l’enregistrement de la déconsignation dans
l’hypothèse d’un prix de reprise de 3 Dh la caisse.
Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
05/03
4425

71275
4455
3421

Clients, dettes pour
emballages et matériels
consignés

600
Bonis sur reprise d’emballages
Etat TVA facturée
Client

Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
05/03
4411 Fournisseur
61317 Malis sur emballages rendus
34552 Etat TVA récupérable les
charges
3413
Fournisseurs,
emballages
consignés

300
60
240

240
300
60
créances pour
et
matériels

600


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