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Titre: Bon de commande

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BON DE COMMANDE
Distributeur de Catalogues
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* Le distributeur.
Tarif HT (TVA 19.60%), frais de
livraison inclus.

Conditions particulières : Les présentes conditions particulières, additives aux conditions générales de vente de la SARL EXPENDO ORGANISATION entendent que toute
commande ne sera rendue définitive qu’à la réception de notre confirmation de prise en compte. Tarif entendu en euro et HT (TVA 19.60%) frais de port inclus. Ce bon de
commande est valable 30 jours à compter de la date d’édition, sous réserve de disponibilité. A confirmation de la prise en charge de la commande, nos techniciens
vous contacteront afin d’obtenir votre logo et les éléments textuels que vous désirez intégrer sur la vidéo du distributeur. La vidéo ne pourra excéder 30 minutes. La
répétition de la vidéo est automatique et se met en fonction dès raccordement sur une prise de courant 220 volts / 10 A. Règlement par chèque bancaire à réception de
la facture. Dans le cadre d’un retard de règlement de facture supérieure à 30 jours une pénalité forfaitaire de 150,00 euros sera applicable, majoré des pénalités légales
fixées à 2,5 fois le taux d’intérêt légal. En cas de litige et ce, quelque soit le demandeur, seul le Tribunal de Commerce de Bourges sera compétent.


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