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ASSOCIATION DES DECORES DU TRAVAIL DES SITES PSA PEUGEOT-CITROEN DE METZ-TREMERY

La qualité de membre de l’ADT Metz-Trémery se perd par :
a) Démission exprimée par écrit au président l’ADT Metz-Trémery
b) Décès
c) Radiation prononcée par le Bureau de l’ADT Metz-Trémery pour :
- Non-paiement de la cotisation annuelle
- Non observation ou infraction aux présents statuts
- Motifs graves
L’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se justifier devant le bureau.
La perte de la qualité de membre ne permet pas une action de récupération de cotisation ou de
dons versés.
La perte de la qualité de membre ne permet plus de faire référence à l’ADT Metz-Trémery.

Les ressources de l’ADT Metz-Trémery se composent de la façon suivante :
- Des cotisations annuelles, fixée suivant l’article 4a (quatre a), qui seront à régler par
tous les membres, au cours du premier trimestre de l’année civile considérée.
- Des subventions éventuelles.
- Des dons.
L’ADT Metz-Trémery se doit de verser une contribution fixée par la FRDT dont elle dépend,
(article 1).

- L’ADT Metz-Trémery est dirigée par un « Comité » comprenant un minimum de 5
(cinq) membres sans toutefois dépasser un maximum de 24 (vingt-quatres) membres
élus pour 3 (trois) ans lors de l’Assemblée Générale Ordinaire et choisi en son sein.
Les membres élus sont rééligibles.
- La ou les candidatures au « Comité » sont adressées au président de l’ADT MetzTrémery, par écrit, 21 (vingt et un) jours avant l’Assemblée Générale Ordinaire.
- L’élection des membres du « Comité » est faite par tous les adhérents, à jour de leur
cotisation et présents lors de l’Assemblée Générale Ordinaire. Chaque adhérent peut
être possesseur de 3 (trois) pouvoir maximum.
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Date de création : 25 avril 2007

Date de mise à jour : le 02 décembre 2013 P. RAMELLI