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Créateur et fabricant

AS. 1

AS. 2

AS. 3

AS. 4

SOMMAIRE
Créateur et fabricant

Présentation ..............................................................

Page 2

Charte qualité ...........................................................

Page 3

Portails et portillons ................................................

AS.1 ................................................................

AS.2 ................................................................
AS.3/AS.4.......................................................

Lames brise vue .........................................

Dernières créations ..........................

Modèles ........................................................

Pages 4 à 14
Pages 5 et 6
Pages 7 et 8
Pages 9 et 10
Page 11
Page 12
Pages 13 et 14

Clôtures et volets .....................................................

AS. 1 - AS.2 ...................................................

Clôtures verre .............................................

Clôtures aluminium .................................

Volets coulissants ......................................

Pages 15 à 18
Page 16
Page 17
Page 18
Page 19

Profils ............................................................................

Page 20

Motorisations ............................................................

Page 21

Conditions générales de vente ...........................

Page 22

NIKITA AS1

ux

PRESENTATION
Créateur et fabricant
Installée aux portes de Toulouse, Pash Aluminium systèm, créateur et fabricant de portails,
portillons, clôtures et volets coulissants, vous propose un ensemble de solutions pour habiller
l’accès et la fermeture de maisons. Ceci grâce à ses différents assemblages Brevetés permettant
l’interchangeabilité des lames en cas de choc.
En tant que professionnels, vous avez besoin de pouvoir vous reposer sur un fournisseur fiable,
sérieux, technique, à votre écoute, et avec bien sûr des tarifs correspondants au besoin du marché
sur des produits de qualité.
C’est pour cela que nous vous proposons de nous rejoindre.
Notre expérience et nos compétences nous permettent aujourd’hui de répondre aux chantiers les plus
techniques, de l’étude personnalisée à la réalisation de produits standards ou spécifiques sur mesure.
Nous mettons un point d’honneur sur la réactivité de manière à répondre à vos exigences et celles
de vos clients.
C’est avec passion que nous intervenons dans les projets que ce soit du neuf ou de la rénovation.
En associant les formes, les couleurs et les matériaux tels que le polycarbonate alvéolaire, nous
parvenons à créer des modèles uniques et design.
Par nos 4 types d’assemblage, nous couvrons l’ensemble des besoins du marché. Et l’interchangeabilité
des lames vous permet commercialement de vous différencier de la concurence.
Toujours en perpétuelle recherche d’innovation, nous essayons de répondre à vos besoins et à ceux
du marché.
Nous sommes à votre écoute , notre souhait étant d’évoluer avec et à travers vous.
Confiez-nous vos projets. Pash Aluminium Systèm vous assure la réalisation d’un travail soigné de
haute qualité, en harmonie avec la maison de vos clients.

Clôture LINEA ajourée

Clôture verre

Xena coulissant AS1

Charte qualité
Nous nous engageons dans une démarche qualité pour satisfaire vos exigences !
Tous les produits sont conçus non seulement dans un souci de performance mais aussi d’esthétique.
Ils présentent l’avantage d’être à la fois faciles d’entretien, solides et surs, grâces aux matériaux haut de
gamme utilisés (Aluminium 6060, visserie Inox, Quincaillerie aux Normes Européenne…) et bénéficient de nombreux Labels qualité).
Nos techniques d’assemblages sont brevetées et on fait l’objet de test de résistance et de déformation
par un laboratoire extérieur.

Nos couleurs standard
Ral 9016

Ral Noir 100

Ral 3004

Ral 9016B

Ral Canon

Ral 7016 S at

Ral 1015Sat
Beige crépis

Ral 7039Sat

Ral 1247Sat

Ral 6005Sat
Vert clotures
Ral 6005B
Vert clotures

Ral 7005Sat
Ral 6021Sat

Ral 5014Sat

Ral 6021B

Ral 9006G
Gris pastel
Bi-coloration sans plus value

Réalisables dans tout nos st andards

Garantie :

3

C ouleurs Ral Laquage conformement aux Labels Qualicoat & Qualimarine
C ouleurs
imi tation Bois au Label Qualidéco
Soit une Garantie de 8 ans sur la tenue du laquage
Possibilités :
Toutes les teintes RAL sont réalisables ainsi que les imitations bois
Un forfait est demandé pour le lancement couleur

Portails et Portillons

Nos portails
et
nos portillons

4

Portails et Portillons

Type AS1
Cotes standard maxi. coulissant : 5000
Cotes standard maxi. 2 vantaux : 4500
Au-delà : nous consulter

Brevet AS1 Type lames en applique
Traverse 120x34
Clips a coulisse

Lame coulisse 25mm
DE 114-80-64

Renfort motorisations

5

Portails et Portillons
Exemple de coupe modèle LINEA

Portails et portillons AS1
Bouchon fonderie aluminium
Battue pour 2 vantaux
Lames en applique

Traverses en partie arrière

Coupe
assemblage 2 vtx

Coupe
assemblage Coulissant

Axe 85

Portails et portillons AS1 type occultéa
Traverses en partie arrière

Battue pour 2 vantaux

Coupe
assemblage 2 vtx

Coupe
assemblage Coulissant

Axe 85
Option tôle aluminium en partie arrierre

6

Portails et Portillons

Type AS2
Cotes standard maxi. coulissant : 5000
Cotes standard maxi. 2 vantaux : 4500
Au-delà : nous consulter

Brevet AS2 Type lames à cassette

traverse 100x49

Lame coulisse 25mm
DE 114-80-64
ou/et lames ty pe maçon
120-70-25

Renfort

Meplat ou/et cl ips

7

Portails et Portillons
Exemple de coupe modèle LINEA

Portails et portillons AS2
bouchon fonderie
douille si 2vtx
Au choix
lames as2/3
Lame 120x25mm droite
Lame 25x25mm droite
OU
lames as1
Lame 114x25mm Rayons
Lame 80x25mm Rayon
Lame 64x25mm Rayon
raynure en partie arriere

PROFILS FUTURAL
100x45

clips de remplissage
si ajouré

lames verticale

U Alu si lames verticale
si Ple in CUMUL DE LAMES

Coupe

Coupe
assemblage Coulissant

assemblage 2 vtx

Gond

Lames
AS 1 ou
AS 3

si lames
verticale
U Aluminium

Crapaudine

Axe 85

8

Portails et Portillons

Type AS3/ AS4
Cotes standard maxi. coulissant : 7000
Cotes standard maxi. 2 vantaux : 7000
Au-delà : nous consulter

Brevet AS3 & AS4 Type cassette a bascule

Profil 120x 65

Lames remplissage
Capot basculeur

Clips

9

Portails et Portillons
Portail&Portillon AS3
Fabrication uniquement si motorisé
bouchon fonderie

douille si 2vtx
Coupe
assemblage 2 vtx

Coupe
assemblage Coulissant

Profil 120x65
a capot

lames as2/3
Lame 120x25mm droite
Lame 25x25mm droite

clips de remplissage
si ajouré

Gond
avec cache
gond alu
lames verticale

profil 120x49

Lames AS3
AS3

U Alu si lames verticale
si Plein CUMUL DE LAMES

si lames
verticale
U Aluminium

Crapaudine

Profil 120x65
a capot

Axe 65

Portail AS4
Pas de réalisation de portillon en AS4
Profils 120x65

Profil guidage

Coupe
assemblage Coulissant

PROFILS FUTURAL
100x49
clips de remplissage
si ajouré

Lame 120x25mm droite
Lame 25x25mm droite

lames verticale

U Alu si lames verticale

Profils 120x65

Axe 65

10

Portails et Portillons
Nos Portails à Lames Brise vue associables
Réalisable dans tout nos assemblages
Exemples de type de montage possible

Montage 1

Montage 3

Montage 5
association

Montage 2

Montage 4

Lames au choix

Lames au choix

Montage 6
association
Lames au choix

Montage en Horizontal et vertical
Partiel ou Total Tout devient possible

11

Nos dernières créations

12

Florentina

Talis

Barbara

Anna

Eva

Métalnéa

Annastasia

Sandra

Méléa

Bénéa

Oliséa

Régéa

385

Delta

Livéa

Linéa

Elixira

Nikita

Laudéa

Voluptéa

Nos Clotures a l'image du portail

,,,mêmes en coulissant

Portillons toutes ouvertures

Coulissant ou 2 vtx ils peuvent etre
réalisés en 1tiers -2 tiers

Double coulissant

Nos coulissants sont réalisables
en imitation 2 vantaux
(identique au 2 vantaux)
Ou linéaire 1 vantail

Toutes ouvertures sur demandes- Extérieures- Remonte pente motorisé a bras- Double coulissant - Vantail motorisé associés a un coulissant …..

Notre catalogue évolue a chaques instants,les modèles présentés ci-dessus sont simplement qu'une base. Consultez nous pour toutes autres besoins

karminéa

Carmen

Kaminéa

Maxia

Occultéa

CALIXA

Sofia

Aycha
Manuela

Equinéa

Novea

Elena

CALIXA

Kathia

Lexia

Maria

13

Quelques unes de leurs réalisations en Portails
deux vantaux réalisablent aussi en coulissants
et portllons

Créateur et Concepteur vous presente

Portails et Portillons

karminéa
itinéa

Graciéla

Mélissa

Milnéa

Lizéa

Sistea

inéa

Dominéa
D i é

Ultinéa

Célestea

Altéa

Briséa

Cena

Un dessin, une idée,,
et nous étudierons votre projet

Voltéa

Eclipséa

Miréa

Divinéa

Solnéa

Lunéa

Persinéa
Persinéa

Xena

Gallia

Ménéa
Ménéa

Manuel ou Motorisé
en
- Portails 2 vantaux
Traditionnel & 2 tiers/1tiers
- Portails coulissants
et double coulissants
- Portillons ouverture à la française
et coulissant
- Clôtures

Soléya

Améa

NNNNN
Ludéa
N

N

Maxima

Denséa

Zara

Ingénéa

Enixéa
Enixéa

Dévéa
Dévéa

Amelia
Amelia

Salvéa

Graphinéa

Calixa

Fortéa
Fortéa

Portails et Portillons

14

Clôtures

Nos clotures

15

Clôtures
Hauteur sans limitation
Largeur maxi 2500mm

bouchon fonderie ou/et
u en partie supérieure

traverse en partie arriere
Clips de traverse

Notre Clôture AS1
Type carmen(verticale)Pleine
Type Maria (verticale)ajouré

Poteaux aluminium
70x70
Equerre de fixation

Au choix
lames as1
Lame 114x25mm Rayon
Lame 80x25mm Rayon

poteaux à sceller
ou avec platine

Lame 64x25mm Rayon
raynure en partie arriere
Pa nachage lames posssible

si Ple in CUMUL DE LAMES

Notre Clôture AS1
Type occultéa (horizontale)

Hauteur sans limitation
Largeur maxi 2500mm

profil remplissage

lame 64 mm

équerre de fixation clôture
coulissante

U de Coté

U aluminium
Lames 200x 2mm
avec renfort par clipageP
Profils délignable

latine à visser

U aluminium

U inférieur

Lame 64x25mm
Largeur maxi 2500mm
Au choix
lames as2/3
Lame 120x25mm droite
Lame 25x25mm droite

lames as1R
Lame 114x25mm Rayon
Lame 80x25mm Rayon
Lame 64x25mm Rayon
raynure en partie arriere

si ajouré profil remplissage

Poteaux futural aluminium
100x45

ayon 3mm

Platine à visser

Notre Clôture AS2
Type linéa Pleine ou Ajouré
(horizontale)
Type Sofia 1/3 Pleine 2/3
Ajouré (verticale)

OU profil 25x25 à sceller pour poteaux
si Ple in CUMUL DE LAMES

Hauteur sans limitation
Largeur maxi 2500mm

bouchon fonderie

profil remplissage

Poteaux futural aluminium
100x45
lame 114 mm s'intégrant dans profil

Notre Clôture AS2
Type occultéa (horizontale)

U aluminium

Lames 200x 2mm
avec renfort par clipage
Profils délignable

Platine à visser

OU profil 25x25 à sceller pour poteaux

U aluminium

Lame 64x25mm R ayon 3mm

16

Clôtures verre

Clôture verre 33/2 feuilletée Montant profils futural 100x49 avec embases en cupro d'aluminium a fixer au sol
Poteaux du portillon avec tubes 25x25 lg 400 a sceller + embases ,serrure et gond Torbel au Norme NF P90-306
Module de Hauteur 1200 x Largeur 2000 maximum.Sur mesures et suivant besoin (livraison verre a monter sur chantier)
Réalisation sur mesure SUIVANT VOS PLANS tarif comprenant les poteaux d'angles si besoin.
Tarifs au ml
vitrage compris

Portillons en Modèles:
vitrée ou Hublot

Sans vitrage Livraison en pièces détachées

Poteaux futural 100x49 + bouchon (tarif au ml)
joint pour vitrage 33/2 (tarif au ml)
Tube 25x25 lg 400 scellement poteaux
futural 100x49
Méplat de 35x1,5 remplissage poteaux
100x49 (au ml)
Bouchon aluminium poteaux 100x49
Portillon livraison sans vitrage avec serrure
Poteaux d'angle futural 100x49
avec bouchon (tarif au ml)
U de Supérieur (tarif au ml)
Embase fixation poteaux cupro aluminium

17

EXEMPLE DE POSE
Vue de dessus

Observations :
Réalisable en 14 couleurs standards et Bi-coloration possible
sans plus value
Réalisation des modules de largeur sur mesures ( maximum 2 ml )
poteaux futural livrés avec les inserts de fixation des embases montés
Aux choix portillon verre ou portillon lames aluminium avec hublot

Clôtures aluminium
Nos clôtures
Clôtures pash aluminium 2011/2012
Les bases:

Modele Maria
cloture ajouré
au choix
lame de 114 x25mm
lame de 80 x25mm
lame de 64 x25mm
ou panaché

Modele Carmen
cloture pleine
au choix
lame de 114 x25mm
lame de 80 x25mm
lame de 64 x25mm
ou panaché

Modele Livéa
cloture Ajouré
au choix
lame de 114 x25mm
lame de 80 x25mm
lame de 64 x25mm
ou panaché

Modele Linéa
cloture Pleine
au choix
lame de 114 x25mm
lame de 80 x25mm
lame de 64 x25mm
ou panaché

Modele Optima
cloture ajouré
lame de 64 x25mm
et
lame 200 1face
type LBV200

Modele Ocultéa
cloture pleine
lame de 64 x25mm
et
lame 200 1face
type LBV200

Modele Persinéa
cloture Ajouré
lame de 64 x25mm
et
Lame persienne
55x 7

Modele Briséa
cloture Pleine
lame de 64 x25mm
et
lame Lbv 60
sens de montage
au choix

Mais aussi les clôtures à l'image du portail : prix sur demande

Types de pose :
Par scellement horizontal

Par scellement vertical
avec poteaux

sans embases
Accessoires de fixation ( non compris cloture au ml)

Emplacement boite a lettre
Poteaux futural 100x49 + bouchon (tarif au ml)
U de 27x27 (tarif au ml)
Equerre de fixation simple 40x40 x60 alu 2 percages
Equerre de fixation 40x40 au ml Totale alu 3 Percages
Embase fixation poteaux cupro aluminium
Tube 25x25 lg 400 scellement poteaux futural 100x49
Méplat de 35x1,5 remplissage poteaux 100x49 (au ml)
Options
Clôtures Pleine Carmen remplissage 45°
Panachage style : exemple bas Maria /haut Carmen
Observations :
Réalisation maxi entre piliers /ou poteaux 2,5ml

Par fixation sur mur:
par equerres

simple
Totale

Par fixation avec poteaux

et embases
EXEMPLE DE POSE
Vue de dessus
avec poteaux

avec ukph

avec équerres

avec embases

18

Volets coulissants
Nos volets manuels ou motorisés
Moteur intégré

Chariots

Volet alu Persienne

Fixations
réglables

60mm

-Persinéa
lames persienne

Petit
encombremen

Volet alu brise vue

-briséla
lames brise vue
horizontales quinconse

Volet alu brise vue

-briséa
lames brise vue
horizontales inversées
Capot du Rail dans nos couleurs au choix

Volet alu Plein

-Linéa
lames horizontales
-Carmen
lames verticale

4 Types de rail possible


Livré sur mesure, assemblé, prêt à poser



-pincement

et 1.5m pour 2 vantaux
Pré-Alarme intégrée
Jusqu'à 80 Kg par vantail

Brevet Déposé


2 vantaux

Motorisé

Motorisé avec verrouillage électrique

Manuel (incluant freinage et blocage en fin de course)

Manuel synchronisé (permet d’actionner les deux
vantaux en en manœuvrant un seul)

1 vantail

Rail réversible : le moteur peut être positionné à gauche ou à droite)

Cablage simplifié

Pour des vantaux jusqu'à 3metres

Télécommandes radio ou

19

230V Alimentation Encastrable

intérrupteur

-

Ou
Alimentation sur Rail DIN

Nos profils
c'est aussi sa gamme de profilés
AVEC MULTIPLES POSSIBILITEES

4 Assemblages Brevetés

en barre de
Vue profils

Gamme AS1
Gamme AS2
Gamme AS3
Gamme AS4

DESIGNATION

REF

LG en ml

LAME 114 X 25 epaisseur 1,4

KBL 114

6,5

LAME 80 X 25 epaisseur 1,4

KBL 80

6,5

Nos Portails en KIT

LAME 64 X 25 epaisseur 1,4

KBL 64

6,5

Consultez-nous

BATTUE AS1 epaisseur 3

BKPV

6,5

U intérieur 24,2 x11x11epaisseur 1,35

UKPH

6,5

Profils remplissage Ukph

Cpers

6,5

CLIP TRAVERSE AS1

C44

6,5

TRAVERSE AS1 120x34 epaisseur 1,8

KBTE120

6,5

Lame maçon de 70 x 25 epaisseur 1,4

L70

6,5

Lame maçon de 120 x 25 epaisseur 1,8

L120

6,5

U 30X30X30 epaisseur3 guidage & Renfort

U30X30

6

Lames persienne 55x7 epaisseur 1,6

LPERS

6,5
605

U DE LAME 20 X 27,5 x 20 epaisseur 1,4

U27,5x20

6

CLIP TRAVERSE AS3-AS4 & CLOTURE

C45

6

TRAVERSE AS2 100X49 epaisseur 1,6

KI100

7

Cet assemblage permet

MONTANT BASCULE AS3/AS4

KTP120B

7

la réalisations de remplissage

Profil réception AS3/AS4 65x120 epaisseur 1,8

KTP120A

7

TRAVERSE CLOTURE 45x21 epaisseur 2,2

RC45

6

CAPOT CACHE GUIDE AS2/3/4

CAPG

6

Profil Brise vue 60x25 epaisseur 1,3

LBV60

6

Profil/tole 200 epaisseur 1,8

PT210

6

TUBE 25X25 epaisseur 2

TU25

6

TUBE 70X70 epaisseur 2

TU70

6

TUBE 120X120 epaisseur 5

TU120

6,1

Profils persienne poinconnée DROIT

CpersD

6

Profils persienne poinconnéeGauche

CpersG

6

Profils guidage AS3/AS4 140X30 epaisseur 5

PGUID

2

Bande TOLES 15/10ème 35x1000

BT35

1,2

Profil fixation Capot GUIDE AS2/3/4

CAPG

6

Profils desudmur 250

DS250

3

Profils desudmur 280

DS280

L'assemblage AS1

La Rénovation avec nos lames AS1

sans vis apparentes en face avant
et bouchons en fonderie aluminum

ex. de rénovation faite sur structure acier
Notre dessus de mur en aluminium

3

LES HABILLAGES DE PLANCHE DE RIVE REALISES SUR MESURES

20

Motorisations
Nos motorisations
Produit conforme aux normes Européennes

Tarifs HT

Moto-réducteur électromécanique pour portails à vantail et coulissant

Automatisation électromécanique, 230V et 24V
Propre avec vantaux jusqu'à 3,5 mt de longueur.
KIT 2 VANTAUX
kit livi 503 230 Volt

kit Angolo 24 Volt

kit livi 502 24 Volt

Petits vantaux
Piliers a partir de 150mm
Dégagement bras 570

Tout vantaux
Piliers + de 280mm
Dégagement bras 570

REF ANGOL24v

REF502/24v
REF503/230v
kit Livi 500 24 Volt 2VTX
Petit encombrement

Grand vantaux
Piliers a partir de 150mm
Dégagement bras 0 mm
REF livi500BC

Réducteur en bain de graisse.
fin de courses manuelle sur coulissant
1 télecommande 2 fonctions par KIT

kit Livi 500 24 Volt
1 vantail

1 vantail
Piliers a partir de 180mm
Dégagement bras 570
REF livi500-1V

kit Livi 500 24 Volt
petit Piliers

Tout vantaux
Piliers a partir de 150mm
Dégagement bras 570

Alimentation
solaire
KIT 24 VOLT

REF livi500PP

REF Ksol

KIT COULISSANTS
kit Livi 400 24 Volt

Coulissant
Pour portail 500 kg
REF livi400

kit Livi DC24 Volt

DOUBLE Coulissant
Pour portail 1000 kg
REF liviDC

Les accessoires
2 Potelets 600mm Ref pt6
2 Potelets 1200mm Ref pt12

Bras a coulisse
droit livi 500 Ref: PL0D
gauche livi 500 Ref : PL0G
droit livi 502 Ref : PL2D
gauche livi 502 Ref: PL2G

Chargeur Kit
solaire
Ref Chaks

Déverrouillage manuel
coulissant
Ref: DVCoul
2 vantaux livi 500 Ref: DV2vt500
2 vantaux livi 502 Ref: DV2vt502
2 vantaux Angolo Ref: DV2vtxANG
Récepteur 2 Fonctions : Ref Recep2F
Récepteur 4 Fonctions: Ref Recep4F
Crémaillere lg 1ml
Ref Crem

21

selecteur a clé
Ref Select

kit batterie
Ref: Kbatt
Kit photocellules
Ref Kitphot

Plaque f ixation moteur vertical
livi 500 RefPLV500
livi 502 RefPLV502
émeteur 2 Fonctions RefTEL2F
émeteur 4 Fonctions RefTEL4F
kit Cylinbloc 1 bras remonte pente
Ref KSYL

Digicode f ilaire: Ref digitf
Digicode Radio: Ref digitr

Conditions générales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE PASH ALUMINIUM SYSTEM
Généralités

Les conditions générales de ventes s’appliquent dans toutes leurs dispositions. Toutes autres
conditions ne nous engagent qu’après confirmation écrite de notre part. Aucune clause de
contraire établie par l’acheteur ne peut venir y déroger. Le seul fait de nous passer commande
comporte l’acceptation sans réserve des présentes. Les conditions commerciales, techniques, de
livraison, imprimées sur notre documentation en font partie intégrante.

Validation de commande

La vente n’est définitivement conclue que lorsque nous accusons réception, par écrit du bon de
commande ou du devis signé et de tous les éléments techniques nécessaires au lancement en
fabrication. Sans réserve de votre part, dans les 48 heures, les commandes seront définitives. Quels
que soient les PRODUITS, la commande n’est valablement passée qu’accompagnée d’un chèque
d’acompte, conformément aux dispositions décrites dans le chapitre Paiements.
Nous ne sommes engagés que par les caractéristiques de la commande qui n’ont pas été modifiées
sur l’accusé de réception de commande en quantité, qualité, dimensions, et conditions de règlement. Le bénéfice de la commande est personnel au Client et ne peut être cédé sans notre accord
écrit préalable.
Dans le cas où un client passe commande sans avoir procédé au paiement de la facture précédente, nous pourrons refuser de prendre en considération la commande et de livrer les produits
sans que le client ne puisse prétendre à indemnité pour quelque cause que ce soit.

Délai d’expédition

Les délais d’expédition indiqués dans nos acceptations de commandes sont donnés à titre indicatif
; leur dépassement ne peut, en aucun cas, donner lieu à annulation de la commande ni au paiement d’une quelconque indemnisation.
Ils s’ouvrent à compter de la réception de la commande et de l’ensemble des données techniques
nécessaires à la mise en fabrication, éventuellement accompagnés des éléments financiers ainsi
qu’il est dit à l’article « Paiements » ci après.

Transport

Les PRODUITS sont vendus, sauf stipulation contraires, DEPART USINE. Ils voyagent aux risques et
périls du destinataire qui doit, en cas d’avarie ou de manquant faire toutes constatations nécessaires et confirmer ses réserves précises et détaillées, par lettre recommandée avec AR ou exploit
d’huissier auprès du transporteur dans les trois jours de la réception. Les marchandises doivent être
vérifiées dès réception en présence du livreur. Toute anomalie (dégradation, manquant, erreur…)
doit faire l’objet de réserves précises et détaillées sur le récépissé de transport puis confirmées
dans les 3 jours par lettre recommandée au transporteur, dont copie sera adressée simultanément
à notre société. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves dans les conditions ci-dessus sera
considéré accepté par le client.

Ouverture d’un compte client

L’ouverture d’un compte client est faite après acceptation par le client des conditions générales de ventes ;
l’acceptation doit être signée par une personne habilitée à engager l’entreprise.
Le compte est tout d’abord ouvert avec acompte de 30%, taxes comprises, à la commande et le solde avant
expédition. Pour l’ouverture d’un compte client, il est nécessaire de nous fournir un papier en tête, un relevé
d’identité bancaire (RIB) de la banque domiciliataire des règlements.
Des conditions de règlement (ligne de crédit, délai de paiement) peuvent être définies après étude du
dossier du client, sous réserve de l’acceptation des services financiers.
Pour ce faire, il peut être demandé au client de fournir ses derniers états financiers, un extrait du registre du
commerce et des sociétés (K bis), son numéro SIRET, un certificat d’immatriculation au registre des métiers.

Paiement

Les conditions de règlement indiquées sur nos devis ou accusés de réception de commande sont seules
valables quelles que soient celles figurant sur les commandes du client. Notre acceptation express de
modalités de paiement différentes ne peut apporter dérogation aux autres clauses des présentes conditions
générales de vente notamment à la clause attributive de juridiction et à la clause de réserve de propriété.
Sous réserve de l’acceptation du dossier par nos services financiers, une ligne de crédit peut être attribuée
au client. Cette ligne de crédit peut être révisée ou supprimée en cas de détérioration de la situation financière de l’entreprise mise en évidence par les documents comptables ou financiers, en cas de réorganisation
importante du client, d’incident de paiement, de procédure collective ou en cas de baisse de couverture par
un organisme d’assurance crédit.

Clause Pénale

Toute intervention contentieuse entrainera l’application, à titre de dommages et intérêts, d’une indemnité
égale à 20% de la somme restée impayée, outre les frais de justice et intérêts légaux.

Reserve de propriété

Les PRODUITS livrés et facturés demeurent notre propriété jusqu’à leur complet paiement. Il est néanmoins
expressément stipulé que l’acheteur sera responsable de la garde des produits dès leur mise à disposition.
Notre Société pourra, unilatéralement, après envoi d’une mise en demeure, dresser ou faire dresser un rs ou
autres, veillant à ce que l’indentification des produits de la société soit toujours possible.
Le client est autorisé, dans le cadre de l’exploitation normale de son établissement, à revendre les PRODUITS
livrés, mais il ne peut ni les donner en gage, ni en transférer la propriété à titre de garantie. En cas de revente,
le client s’engage à nous avertir immédiatement pour nous permettre d’exercer éventuellement notre droit
de revendication sur le prix à l’égard du tiers acquéreur. L’autorisation de revente est retirée automatiquement en cas de redressement ou de liquidation judicaires.

Confidentialité
Réclamations – retours.

Toute réclamation pour non-conformité doit être faite dans les 3 jours qui suivent la réception des
PRODUITS, telle que résultant de récépissé de transport établi par le transporteur.
Notre responsabilité reste limitée à l’échange ou au remplacement des PRODUITS ou au complément des produits, sans que le client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la
résolution de la commande.
Aucun retour de PRODUITS ne sera accepté sans notre accord préalable et express. Le retour devra
être fait, dans tous les cas en franco de port et d’emballage, vers notre unité de production, au plus
tard dans les trente jours de la livraison par le transporteur choisi par notre société.
Les réserves de type « sous réserve de déballage » ne peuvent en aucun cas être prises en compte
dans le cas d’un litige postérieur à la livraison. Il est rappelé à ce sujet que des réserves précises
doivent être portées sur le récépissé de transport et que le transporteur ne peut s’y opposer.
Les avoirs seront déduits sur le relevé du mois où ils auront été établis. Ils ne pourront servir de
prétexte à refuser le paiement d’une facture antérieure. Les réclamations ne suspendent pas le
paiement des marchandises concernées.

Garantie

Tout client bénéficie de la garantie légale. La garantie ne peut jouer qu’à condition d’une réclamation dans le délai ci-dessus. La garantie des produits porte sur le bon fonctionnement des produits
pendant une période de 2 ans, sous réserve que les conditions de mise en œuvre et d’utilisation
aient été respectées.
Le client bénéficie pour l’ensemble des produits de la garantie couverte par les labels Qualicoat et
Qualimarine soit 5 ans de garantie étendue de 3 ans supplémentaires par PASH.
Le client est tenu d’apporter la preuve de ces défauts ou vices.
La garantie est limitée à la réparation ou au remplacement gratuit des pièces prouvées défectueuses livrées par nous. Notre garantie cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous à pas
avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.
Sont exclus les défauts dus :
- à un stockage défectueux,
- à une manipulation incorrecte avant ou après montage,
- à une pose non conforme aux règles de l’art,
- à des coups ou rayures après la mise en place et - pendant la durée du chantier,
- à un défaut d’entretien,
- à l’usure normale,
- à des modifications ou remplacements des pièces d’origine sans notre accord.
La réparation, la modification ou le remplacement de pièces pendant la période de garantie indiquée ci-dessus ne peuvent avoir pour effet de prolonger le délai de garantie.

Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en ce qui concerne les conséquences dommageables pouvant
résulter de l’utilisation de nos produits.
Notre responsabilité se limite au simple remplacement des PRODUITS reconnus défectueux, à
l’exclusion de tous frais, indemnités ou dédommagements d’aucune sorte.
Les croquis de montage et suggestions de nos catalogues et documentations figurent à titre purement indicatif. Ils ne constituent pas un élément du contrat et n’engagent pas notre responsabilité.
Il appartient par conséquent au client, sous sa seule responsabilité, de s’assurer avant utilisation
que les PRODUITS conviennent au type de réalisation et aux conditions d’emploi particulières
auxquelles il les destine.
Par ailleurs, nul ne pourra se prévaloir, pour l’attribution d’indemnité ou l’établissement de
responsabilité, de l’opposition ou des observations éventuelles d’un organisme de contrôle dans le
montage et l’installation des PRODUITS.
Les photos de nos catalogues et notices ainsi que les caractéristiques techniques spécifiques n’ont
qu’une valeur indicative et peuvent être modifiées à tout moment sans que cela puisse justifier une
annulation de commande ou donner lieu à indemnités ou pénalités.

L’Acheteur s’engage à garder confidentielles, pendant la durée de la commande, et dix ans après son expiration et/ou sa résiliation, les informations, de quelque nature et sous quelque forme qu’elles soient, qui lui
auraient été rendues accessibles par PASH au cours des négociations précontractuelles ainsi qu’au cours de
l’exécution de la commande.
L’Acheteur se porte fort à l’égard de PASH, du respect par son personnel du caractère confidentiel desdites
informations.
L’obligation de confidentialité demeurera tant que :
- les informations ne seront pas dans le domaine public,
- PASH n’aura pas donné son accord préalable et écrit à la divulgation.
L’obligation de confidentialité ne portera pas sur les informations :
- qui sont notoirement dans le domaine public au moment où elles sont rendues accessibles à l’Acheteur
par PASH,
- qui sont déjà licitement connues l’Acheteur avant que PASH ne les lui aient rendues accessibles, sous
réserve que l’Acheteur en apporte la preuve par des documents écrits portant date certaine,
- qui sont communiquées licitement par un tiers à l’Acheteur.

Contrefaçon

PASH déclare faire ses meilleurs efforts pour s’assurer que les éléments fournis au titre de la commande
sont libres de droit mais n’apporte aucune garantie d’aucune sorte contre toutes revendications de tiers en
matière de propriété intellectuelle afférentes à des éléments qu’il utilise ou livre à l’Acheteur au titre de la
commande.

Propriété Intellectuelle

Sauf stipulation contraire, dûment acceptée par écrit, PASH conserve la propriété pleine et entière de tous
les résultats des études, développements et/ou prestations réalisées au titre de la commande, y compris,
notamment, toutes les inventions, tous les documents, tous les logiciels, tous les matériels, toutes les informations, toutes les données et tous les savoir-faire spécifiques techniques ou non, élaborés ou obtenus par
elle au cours de l’exécution de la commande et directement liés à celle-ci.

Cession

La commande est conclue intuitu personae entre l’Acheteur et PASH, et les droits et/ou obligations qui y
sont définis ne seront en aucun cas cédés, vendus, ou transférés, ou ne feront en aucun cas l’objet d’une
novation, d’une délégation, en tout ou en partie, par l’une des Parties, sans l’accord préalable de l’autre
Partie; cet accord ne sera pas refusé sans motif légitime.
Par dérogation à ce qui précède, il convenu que PASH dispose néanmoins du droit de céder ou transférer,
tout ou partie de la commande, à l’une de ses filiales, ou à toute entité juridique contrôlée, directement ou
indirectement par PASH, au sens de l’article L.233.3 du Code du Commerce.

Non-renonciation à recours

La non-revendication par l’Acheteur ou par PASH de l’un quelconque de ses droits au titre des Conditions
Générales de Ventes n’est pas considérée comme une renonciation pour l’avenir à ce droit.

Droit applicable - Attribution de juridiction

La présente commande est régie par le droit Français.
Tout différend relatif à l’interprétation, l’exécution et/ou la résiliation de la commande que l’Acheteur et PASH
ne pourraient régler à l’amiable dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de sa survenance,
sera de la compétence :
- des seuls Tribunaux de Toulouse si le demandeur est l’Acheteur,
- des Tribunaux de Paris ou des Tribunaux du domicile du défendeur au choix de PASH, si PASH est le
demandeur.

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Tél. : 05 34 28 94 14 - Fax : 05 34 28 94 15
Email : pash-aluminium.system@wanadoo.fr

Sarl au capital de 32530.00€ Siret 48765721500025 RC Toulouse APE 2599B FR 034 876 572 15



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