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PROCÈS-VERBAL
du Conseil municipal
de ST- LEGER SOUS CHOLET
SÉANCE DU VENDREDI 28 MARS 2014 - 20h00
L’an Deux mille quatorze, le vingt huit mars, le Conseil municipal de la Commune de ST LEGER SOUS CHOLET
dûment convoqué le vingt-quatre février, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
M. Jean-Paul OLIVARES, Maire de la Commune.
Membres présents : J.P. OLIVARES, J.P. JOSELON, M.F. CEUS, C. USUREAU, C. RIPOCHE, C. OGER, V. MORILLON,
M. LENORMAND, P. BUTAULT, J.R. TIGNON, D. COUSIN, B. GUEDON, L. TISSEROND, J.L. HAMARD, R. SCELO, C.
FROGER, I. ROMBI, M. TIGNON, C. BIMIER, P. DANIEAU, J.L. CILLON, O. BACLE, S. FORTIN
Secrétaire de séance : Sylvie FORTIN
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

I- INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire Jean-Paul OLIVARES, a constaté la présence des 23 nouveaux
élus et a installé le nouveau Conseil municipal, composé de : M.JOSELON JeanPierre, Mme CEUS Marie-Françoise, M. USUREAU Christian, Mme RIPOCHE
Chantal, M. OGER Camille, Mme MORILLON Valérie, M. LENORMAND Michel,
Mme BUTAULT Patricia, M. TIGNON Jean-Robert, M.COUSIN Dominique, M.
GUEDON Bruno, Mme TISSEROND Laurence, M.HAMARD Jean-Luc, Mme SCELO
Rachel, Mme FROGER Céline, Mme ROMBI Isabelle, Mme TIGNON Magalie, Mme
BIMIER Claire, M. DANIEAU Pascal, M. CILLON Jean-Louis, M.BACLE Olivier et
Mme FORTIN Sylvie .

II-

ELECTION DU MAIRE

M. Christian USUREAU, doyen du nouveau Conseil, en a pris la présidence. Il a
été procédé à l’élection à bulletin secret du nouveau maire.
M. Jean-Paul OLIVARES a été élu à l’unanimité et a pris immédiatement ses
fonctions.

III- DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire Jean-Paul OLIVARES a indiqué que le nombre d’adjoints était
de 6 au maximum, nombre qui avait été retenu lors du dernier mandat.
A l’unanimité, le Conseil décide de créer 6 postes d’adjoints pour ce nouveau
mandat.

IV-

ELECTION DES ADJOINTS

Une seule liste de candidats s’est proposée aux postes d’adjoints. Elle est
composée de M.JOSELON Jean-Pierre, Mme CEUS Marie-Françoise, M. USUREAU
Christian, Mme RIPOCHE Chantal, M. OGER Camille et Mme MORILLON Valérie.
Il est procédé à un vote à bulletin secret.
1 sur 5

A l’unanimité sont élus et immédiatement installés :
- Jean-Pierre JOSELON, 1er adjoint
- Marie-Françoise CEUS, 2ème adjointe
- Christian USUREAU, 3ème adjoint
- Chantal RIPOCHE, 4ème adjointe
- Camille OGER, 5ème adjoint
- Valérie MORILLON, 6ème adjointe

V- NOMINATION DES CONSEILLERS DELEGUES
Les conseillers délégués sont désignés par arrêté du Maire. M. OLIVARES
indique qu’il va donner délégation à :
- M. Jean-Robert TIGNON pour l’agriculture et le développement durable
- Mme Claire BIMIER pour la jeunesse et le centre social
- Mme Magalie TIGNON pour le Conseil Municipal d’Enfants
- Mme Rachel SCELO pour le suivi budgétaire

VI-

DETERMINATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Le travail en commission sera réparti en 3 grands pôles :
 Cadre de vie :
- responsables : C. USUREAU et C.OGER, adjoints
- conseiller délégué : J-R. TIGNON
- conseillers membres : J-L CILLON, D.COUSIN, P.DANIEAU, S.FORTIN,
B.GUEDON, J-L HAMARD, I. ROMBI, R.SCELO
Elle aura pour domaines de compétences : le patrimoine, les voies et réseaux,
l’environnement, l’agriculture et l’urbanisme…

-

Vie sociale :
responsables : M-F CEUS et C.RIPOCHE, adjointes
conseillère déléguée : C.BIMIER
conseillers membres : P.BUTAULT, B.GUEDON, M.LENORMAND

Elle aura pour domaines de compétences : l’enfance (maison de l’enfance,
restaurant scolaire, rythmes scolaires), le centre social, le CCAS, la commission
sociale CAC, les logements locatifs, les seniors…
 Vie associative et Communication :
- responsables : J-P JOSELON et V. MORILLON
- conseillère déléguée : M.TIGNON
- conseillers membres : O.BACLE, P.DANIEAU, C.FROGER, C.OGER, M.TIGNON,
L. TISSEROND
Elle aura pour domaines de compétences les associations (relations et
financement), les écoles (relations et financement), le Conseil Municipal
d’Enfants, la communication…

2 sur 5

En plus de ces 3 pôles, la commission finances aura une compétence
transversale :
- Responsable : J-P OLIVARES, Maire
- Conseillère déléguée : R.SCELO
- Conseillers membres : J-P JOSELON, M-F CEUS, C.USUREAU, C.RIPOCHE,
C.OGER, V.MORILLON, C.BIMIER, C.FROGER, J-R TIGNON
Elle préparera, étudiera et suivra l’exécution du budget.

REPARTITION
DES ROLES

PATRIMOINE
. Entretien- Construction–
Rénovation de bâtiments

MEMBRES DE LA COMMISSION
- Christian USUREAU
-Camille OGER
- Jean -Louis CILLON
- Dominique COUSIN
- Pascal DANIEAU
- Sylvie FORTIN
- Bruno GUEDON
- Jean -Luc HAMARD
-Isabelle ROMBI
- Rachel SCELO
- Jean - Robert TIGNON

Ex : Maison de l’enfance
Salle des fêtes

CADRE DE VIE
ENVIRONNEMENT
. Développement Durable
. Assainissement- eaux pluvialesbassin d’orage (zone de la Prairie)
. Economie– énergie - eau
. Fleurissement, mobilier urbain
. Gestion des espaces verts
. Gestion des déchets en relation
avec la CAC
. Sentier pédestre

Responsables :
Christian USUREAU
Camille OGER

VOIES ET RESEAUX
. Travaux d’entretien des voies
Communales – S.I.E.M. L. (entretien)
– Syndicat des Eaux – Aménagement
Centre bourg – Lotissements –
Sécurité (signalisation)– Trottoirs
. ZAC du Martineau
. Programme annuel de voirie

Conseiller délégué :
Jean -Robert TIGNON

AGRICULTURE
. Relations exploitants
et Chambre d’Agriculture
. Relations avec la CAC
. Suivi remembrement

URBANISME
. Examen des demande de permis de
construire
. Examen des déclarations de travaux
. Plan Local d’Urbanisme : modifications,
révisions

3 sur 5

ENFANCE
MAISON DE L’ENFANCE
. suivi du fonctionnement de la
maison
de l’enfance (application du projet social)
. en tant que partenaire financier,
participation au conseil d’administration
de l’association gestionnaire AELA

MEMBRES DE LA COMMISSION
Marie-Françoise CEUS
Chantal RIPOCHE
Claire BIMIER
Patricia BUTAULT
Bruno GUEDON
Michel LENORMAND

-

. participation à la commission
d’attribution des places en crèche
. étude du budget de l’association pour
attribution de la subvention

COMMISSION
SOCIALE CAC
Thèmes : personnes âgées,
emploi, insertion, centres
sociaux …

RESTAURANT SCOLAIRE
MUNICIPAL

VIE SOCIALE
Responsables :
Marie - Françoise CEUS
Chantal RIPOCHE

. relation avec le personnel pour
l’organisation et le suivi du service
. organisation des portes ouvertes
. commission extra - municipale
RYTHMES SCOLAIRES

REPARTITION
DES TACHES ET
DELEGATIONS

LOGEMENTS LOCATIFS
Travail en lien avec Sèvre Loire
Habitat
. suivi des dossiers de demandes
. proposition d’attributions

Conseillère déléguée :
Claire BIMIER

. mise en place et suivi des TAP ( temps
d’activités périscolaires)

C.C.A.S.

Centre Communal d’Action
Sociale
CENTRE SOCIAL
. délégation au conseil d’administration
. participation aux commissions et/ou
comités de pilotage : jeunes , insertion,
enfance/famille ...
. Espaces jeunes

Structure autonome gérée par un Conseil
d’Administration présidé par le Maire.
Son rôle : venir en aide à ceux qui ne
peuvent subvenir à leurs besoins
essentiels.
Le C.A. est composé d’un nombre de
membres à parts égales :
- issus du conseil municipal
- autres, nommés par le Maire

MEMBRES

REPARTITION
DES ROLES

DE

LA

PERSONNES AGEES
Compétence de la CAC
. vie du foyer d’animation du Landreau
. relation avec le club de la gaieté
. relation avec le CLIC -IGEAC
. favoriser les rencontres inter générationnelles

COMMISSION

- Jean-Pierre JOSELON
- Valérie MORILLON
- Olivier BACLE
- Pascal DANIEAU
- Céline FROGER
- Camille OGER
- Magalie TIGNON
- Laurence TISSEROND

COMMUNICATION
- Bulletin municipal

ASSOCIATIONS
Relations et
Financement
- Sports
- Culture
- Loisirs

- Divers

VIE ASSOCIATIVE ET
COMMUNICATION
Responsables :
Jean-Pierre JOSELON
Valérie MORILLON
Conseillère déléguée :

Magalie TIGNON

- Site Internet
- Conseil Municipal
d'Enfants
- Lettre d'information
(messagerie
électronique)
- Synergences

ÉCOLES
Relations et Financement
- École Publique
- O.G.E.C.
- Ecole Privée "les Tilleuls"
- Journée du Développement Durable

4 sur 5

REPARTITION
DES ROLES

MEMBRES DE LA COMMISSION
-Jean –Paul OLIVARES
- Jean-Pierre JOSELON
- Marie-Françoise CEUS
- Christian USUREAU
- Chantal RIPOCHE
-Camille OGER
- Valérie MORILLON
- Claire BIMIER
- Céline FROGER
-Rachel SCELO
- Jean-Robert TIGNON

ETUDE ET PREPARATION
DU BUDGET

SUIVI DE L’EXECUTION
DU BUDGET

FINANCES
Responsable:
Jean-Paul OLIVARES
Conseillère déléguée :
Rachel SCELO

5 sur 5


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