DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS .pdf
Nom original: DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS.pdfAuteur: Balme
Ce document au format PDF 1.5 a été généré par Microsoft® Office Word 2007, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 03/05/2014 à 17:45, depuis l'adresse IP 88.181.x.x.
La présente page de téléchargement du fichier a été vue 2710 fois.
Taille du document: 115 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public
Aperçu du document
DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS
Je soussigné(e) Monsieur, Madame(1)......................................................
Père, Mère(1), déclare expressément décharger Sports Loisirs, l’APHR et L’Hôpital
du Rouvray de toutes responsabilités en cas d’accident de quelque nature que ce
soit ou de dommages sans aucune exception ni réserve, causés lors du tournoi de
football qui se déroulera le samedi 7 Juin 2014 dans l’enceinte de l’Hôpital du
Rouvray auquel participera mon fils, ma fille(1)....................................
Né(e) le....../....../…....
Domicilié(e) ....................................................................................
Code Postal ................. Ville ..............................................................
Rédigé le ....../....../2014 a ...........................................................
(1) rayer les mentions inutiles
Signature obligatoire :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS
Je soussigné(e) Monsieur, Madame(1)......................................................
Père, Mère(1), déclare expressément décharger Sports Loisirs, l’APHR et L’Hôpital
du Rouvray de toutes responsabilités en cas d’accident de quelque nature que ce
soit ou de dommages sans aucune exception ni réserve, causés lors du tournoi de
football qui se déroulera le samedi 7 Juin 2014 dans l’enceinte de l’Hôpital du
Rouvray auquel participera mon fils, ma fille(1)....................................
Né(e) le....../....../…....
Domicilié(e) ....................................................................................
Code Postal ................. Ville ..............................................................
Rédigé le ....../....../2014 a ...........................................................
(1) rayer les mentions inutiles
Signature obligatoire :
Documents similaires
Sur le même sujet..
ville
redige
samedi
causes
deroulera
rouvray
postal
auquel
enceinte
hopital
football
domicilie
decharge
participera
fille