DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS .pdf


Nom original: DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS.pdfAuteur: Balme

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DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS
Je soussigné(e) Monsieur, Madame(1)......................................................
Père, Mère(1), déclare expressément décharger Sports Loisirs, l’APHR et L’Hôpital
du Rouvray de toutes responsabilités en cas d’accident de quelque nature que ce
soit ou de dommages sans aucune exception ni réserve, causés lors du tournoi de
football qui se déroulera le samedi 7 Juin 2014 dans l’enceinte de l’Hôpital du
Rouvray auquel participera mon fils, ma fille(1)....................................
Né(e) le....../....../…....
Domicilié(e) ....................................................................................
Code Postal ................. Ville ..............................................................
Rédigé le ....../....../2014 a ...........................................................
(1) rayer les mentions inutiles
Signature obligatoire :

………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS
Je soussigné(e) Monsieur, Madame(1)......................................................
Père, Mère(1), déclare expressément décharger Sports Loisirs, l’APHR et L’Hôpital
du Rouvray de toutes responsabilités en cas d’accident de quelque nature que ce
soit ou de dommages sans aucune exception ni réserve, causés lors du tournoi de
football qui se déroulera le samedi 7 Juin 2014 dans l’enceinte de l’Hôpital du
Rouvray auquel participera mon fils, ma fille(1)....................................
Né(e) le....../....../…....
Domicilié(e) ....................................................................................
Code Postal ................. Ville ..............................................................
Rédigé le ....../....../2014 a ...........................................................
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