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Ce Document reprend l’intégralité des dispositions de
l’arrêté du Ministère de la Santé N° 456-11 du 2 Rajeb 1431
(6 juillet 2010) portant règlement Intérieur des Hôpitaux ;
publié au Bulletin Officiel N° 5926 du 12 rabii II 1432 (17
Mars 2011).
Cet arrêté vient en application du Décret N° 2-06-656 du
24 Rabii 1er 1428 (13 Avril 2007) relatif à l’organisation
hospitalière notamment ses articles 10, 12, 13, 14 et 16 ;
publié au Bulletin Officiel N° 5926 du 12 rabii II 1432 (17
Mars 2011).

Règlement Intérieur des Hôpitaux 2010