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SOMMAIRE
- CHAPITRE PREMIER : ORGANISATION ADMINISTRATIVE
HOSPITALIERE
• Section I - Le Directeur
• Section II - Atributions et organisation des pôles de
gestion
• Section III - Instances de concertation et d’appui

5
6
9
15

- CHAPITRE DEUX : ORGANISATION DES SOINS ET SERVICES
• Section I - Organisation des prestations de soins et de
services
• Section II - Dispositions propres au service de la pharmacie
hospitalière et au service d’accueil et d’admission

26

- CHAPITRE TROIS : ADMISSION A L’HOPITAL
• Section I - Conditions d’utilisation des prestations et
services de l’hôpital
• Section II - Admission de certaines catégories de patients
• Section III - Consentement préalable aux soins.

36

- CHAPITRE QUATRE : ORGANISATION, COORDINATION DES
SOINS ET CONDITIONS DE SEJOUR
• Section I - Le dossier d’hospitalisation
• Section II - Coordination des soins
• Section III - Informations des patients hospitalisés et de
leur famille et conditions de leur séjour

54

- CHAPITRE CINQ : LA SORTIE DE L’HOPITAL
• Section I - Les motifs de sortie
• Section II - Les autres motifs de déclaration de sortie de
l’hôpital

66

- CHAPITRE SIX : SECURITE, HYGIENE ET GESTION DES
RISQUES
• Section I - Sécurité générale de l’hôpital
• Section II - Gestion des risques

75

- CHAPITRE SEPT : DEVOIRS DU PERSONNEL DE L’HOPITAL

82

- CHAPITRE HUIT : PROTECTION DU PERSONNEL

89

27
32

37
44
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55
57
62

67
73

76
82

Règlement Intérieur des Hôpitaux 2010