statuts tricycles ma .pdf


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STATUTS
Article 1
Il estcrééentrelesadhérents
auxprésents
régiepar la loi du lerjuillet
statutsLmeassociatioù
l90l et le décretdu l6 août1901,ayantpourdéromination:Tricycles
Article 2 - Objet
participatifsdansle
Cetteassociation
a poul objet :la créationet l'aniûation d'ateliersassociatifs
et
réparer
leurs
vélos
sous
toutes
leùs
formes.
but d'apprendre
auxadhérents
à entrelenir
descoûraissances
de la ûiécanique
du cycle
transmission
-l'entraide,lepartage,la
pièces
réemploi,le
recyclage
des
bicyclettes
et
des
détachées.
-la récupération,le
la promotionet le développement
de la pratiquedu vélo et desVPH.
Article3-SiègeSocial
(69).
Le siègede l'association
estfixé à Piene-Bcnite
par simpledécisiondu Bweau.
ll pounaêtretransféré
Article 4 - Compositionde l'âssociation
physiqueou morale
L'association
secomposede personne
Membre Fondateur:Il estdispeNéde cotisationet disposedu droit devote.
Membre Bienfâiteur:Verseunesommesupérieure
à la cotisatioûet disposedu drcit devote.
MembreAdhérent: Verseunecotisationet disposedu droit de vote.

Article 5 - Adhésion
de sacotisation
statutset s'acquitter
Pourfairepartiede l'association,
il faut adhérerâuxprésents
Le burcaupoura refuserdesadhésions.
Article 6 - Cotisation
Elle est fixé par le bureauet soumiseà
Une cotisationannuelledoit êtreacquittéepar I'adhérent.
générale.
l'approbation
de l'assemblée
Article 7 - Radiation
La qualitéde membreseperdpar:
de la cotisation;
le non-renouvellement
la démission;
le décès;
la radiationpour motif grave.Celle-ci sera prononcé9par le bureauaprèsavoir entendules
de l'intéressé.
explications

Article 8 - Ressources
comprennenl:
de l'associatioû
Lesressources
Le montantdescotisatlons.
Lesdons.
exceptionnelles
desmanifestations
Lesreceftes
foumi parl'association
servicesou de prestatioûs
Lesventesde produits,de
Lessubventions.
qui ne sontpascontraireauxrèglesen vigueur'
Toutesauûesressources
Article9 - Burcâu
estdirigéepar un bureaude deuxmembresminimumà six membresma,\imumélus
L'association
générale
Lesmembressontrééligibles
par l'assemblée
pow tois années
vice président,trésorier
adjoint,secrétaire
Si nécessaire
trésorier,etousecrétaire.
un président,un
adjoint.
danstouslesactesde la vie civile.ll a, notamment,
représente
l'association
Le Président
I'association.
potu
au
nom
de
qualité
esterenjustice
de sesmembres
auremplacement
le bureaupouruoitprovisoirement
En casde vacance,
jusqu'àla prochaine
générale
qui procèdeà leurélection.
assemblée
Lespouvoirsdesmembresainsiélusprennentfin à l'époqueou le mandatdesmembresremplacés
exprie,
Nul ne peutfâirepartiedu bureaus'il n'estpasmajeur
Article 10 - Réuniondu bureau
du président.
Lesdécisionssontp ses
Le bureauseréunitau moinsturefois par an surconvocation
à la majoritédesvoix. Le présidentdisposed'unevoix prépondérante.
Lesréuûionsfort I'objetd'unprocès-verbal.
Article ll - Rémunération
dç leùs fraissur
Lesmembresdu bureâuont droit auremboursemenl
remboursés
surle barèmede l'administration
sercnt
iustificatifs;lesfraisde déplacement
fiscale.Leursfonctionssontbénévoles.
générale
ordinaire
Article l2 - Asseûblée
généralecomprendles membresfondateurset tous les membresà jour de leur
L'assemblée
du jour est indiqué sur les
cotisation. Ils sont convoquéspar les soins du bureau.L'ordre
coûvocauons
généraleseréunitchaqueânnée.Les décisionssontprisesà la najorité desmembres
L'assemblée
présents,le
voteparprocuration
estinterdit.
et exposela situation
Le président,
assisté
desmembresdù bureau,présideI'assemblée
gestion
Le tésorierrendcomptede sa
et soumetle bilanà
moralede I'association.
du
Il estprocédéaprèsépuisement
de )'ordredujour au remplacement
I'approbation
de l'asseûblée.
élit
tous
les
trois
ans
les
dirieeants
de
I'association.
bureau.L'assemblée

Article l3 - Assembléegénéraleextr.ordinaire
par le présidentselonles modalités
générale
extraordinaire
Elle estconvoquée
L'assemblée
de l'article12.
Elle seréunitégalement
à la demanded'aumoinsla moitiéplus m desmembres,ou sur demarde
pâr le présidentselonles modalitésde l'article12.Un procès-verbal
du bureau.Elle estconvoquée
de la réunionselaétabli.
Article l4 - Règlemeùtintérieur
d'unrèglementintérieurqui serasoumispour approbation
Le bureaupeutdéciderde l'établissement
générale.
Il
s'impose
à
tous
les
membresde l'association.
à I'assemblée
Article 15 - Durée
La duréede I association
estindélerminée.
Article l5 - Dissolution
généralequi
La dissolutionest proroncéepar les deux tiers desmembresprésentsà l'assemblée
à I'article9 de la loi du lerjuillet 1901
nommerm liquidateurL'actifseradévoluconformément
et au décretdu 16 aoûtl90l .

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FaitàPierre-Berite

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Le secrétaire

Le hésorier

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