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Descriptif détaillé des programmes de formation
Modèle de présentation d’un Parcours LMD
Université de Carthage

Etablissement : FSJPS de Tunis

Domaine de formation : droit et science politique

Mastère
professionnel

Droit fiscal et droit du contentieux

Mention

Droit public

Semestre 1



Unité d’enseignement

Nature de l’UE
(Fondamentale /
Optionnelle)

Elément
constitutif d’UE
(ECUE)

Régime d’examen

Volume horaire semestriel
(14 semaines)
Cours

TD

TP

Crédits

Séminaires

ECUE
(le cas
échéant)

UE

Coefficients
ECUE (le
cas
échéant)

UE

Contrôle
continu

Régime
mixte

1

Fiscalité du
revenu

Fondamentale

22 h

22 h

7

3

X

2

Les taxes sur le
chiffre d’affaires

Fondamentale

22 h

22 h

7

3

X

3

Le plein
contentieux

Fondamentale

22 h

22 h

6

3

X

4

Recours pour
excès de pouvoir

Fondamentale

22 h

22 h

6

3

X

5

Le recours en
appel / ou Fiscalité
foncière

Optionnelle

22 h

22 h

4

2

X

110 h

110 h

30

14

Total