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Descriptif détaillé des programmes de formation
Modèle de présentation d’un Parcours LMD
Université de Carthage

Etablissement : FSJPSTunis

Domaine de formation : Droit et science politique

Mastère
appliqué

Droit fiscal et droit du contentieux

Mention

Droit public

Semestre 3



Unité d’enseignement

Nature de l’UE
(Fondamentale /
Optionnelle)

Elément
constitutif
d’UE
(ECUE)

Régime d’examen

Volume horaire semestriel
(14 semaines)
Cours

TD

TP

Crédits

Séminaires

ECUE
(le cas
échéant)

UE

Coefficients
ECUE (le
cas
échéant)

UE

Contrôle
continu

Régime
mixte

1

Fiscalité
internationale

Fondamentale

22 h

22 h

7

3

X

2

Contrôle fiscal

Fondamentale

22 h

22 h

7

3

X

3

Contentieux fiscal

Fondamentale

22 h

22 h

6

3

X

4

Le procès
équitable

Fondamentale

22 h

22 h

6

3

X

5

Comptabilité
publique
approfondie / ou
La transmission
d’entreprise

Optionnelle

22 h

22 h

4

2

X

110 h

110 h

30

14

Total